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MINES. - Bitume.
MINES. - Généralités.
magne, signée à Francfort, le vante proportionnelle sur les -; Il décembre 1871; 1, 1.
111, 17.
ARRÉTÉ du 13 septembre 1873,
DÉCRET du Président de la Ré-
rendu en conseil d'administration publique, du 7 mai 1874, rendant par le gouverneur pour la régle- applicable en Algérie celui du mentation des - en Nouvelle- 11 février 1874, relatif à l'établissement de la redevance proporCalédonie; V, 149.
tionnelle sur les -; III, 127.
RAPPORT au Président de la République et DÉCRET du 11 février
DÉCRET du Président de la Ré-'
du périmètre de la concession bet et Sicard en concession de des - de schistes bitumineux de - de schistes bitumineux, de
Lally (Saône-et-Loire); VII, 337. houille, de plomb argentifère et de tous autres chinerais dans les
- 23 mai 1879, autorisant le communes de filauriac et autres
Sr Ricklin à réunir les concessions (Cantal); VIII, 365.
de - de bitume de l'Escourchade, Pont-du-Château (est) ,
BITUME.
s' Crochet à réunir à la concession
Pont-du-Château (ouest), les Roys
- 7 août 1880, autorisant la
rzère et Dlalizztrat (Puy-de-Dôtne) ; VIII, 187.
ran à réunir les concessions de
(nord), Lussat, Puy-de-la-Bour- Société anonyme des - du Rey-
ANTHRACITE.
Saint - Forgeot et Chanzpsiyny
- 28 mai 1873, concédant à (Saône-et-Loire) ; V, 214. la dl Ferrier, vl' Bally, et aux dl", Bally, ses filles, les - de - 6 février 1877, concédant
DÉCRET du Président de la République, du 20 mai 1872, concé-
carbonaté lithoïde de Puy-de- bitumineux de Margenne (Saône-
Frigirilte (Savoie); I, 27.
et de fer au s, Taragonet les - de schistes
Serre (Vendée) ; 11, 165.
et-Loire); VI, 10.
- 19 septembre 1874, concé- - 6 avril 1877, autorisant la dant aux s" Grosfilley frères et réunion des - de schistes bitumiconsorts les - de calcaire bitu- neux de la Petite-Chaume et d' Y-
- 19décembre1881,concédant
tumineux de Ctzézery (Ain) celle au s° Lassalle les - d'asphalte et des - de bitume des Fumades de bitume de la Croasse (I-Iaute(Gard) ; VIII, 187. Savoie); X, 445.
schistes bitumineux de Vendes sions de - de schistes bitumineux de Lally, Ravelon, Chambois, (Cantal); I, 102.
schistes bitumineux
- de houille et de schistes bitumineux d'Auriasque et de la
- 30 mai 1879, autorisant le M'aydelaine (Var); IX, 247.
des - de calcaire asphaltique bi-
cédant au s° Lamy les - de torisant la réunion des conces-
DÉCRET du Président de la Ré-
publique, du 16 novembre 1878, publique, du 18 décembre 1879, rejetant la demande en extension 1 rejetant la demande des s°^ Lou-
Loi du 27 juillet 1880, portant 1874, relatifs à des modifications modification de plusieurs articles du décret du 6 mai 1811, concer- de la loi du 21 avril 1810 sur les nant l'établissement de la rede- -; IX, 239.
DÉCRET du Président de la RéDÉCRET du Président de la République, du 12 juillet 1872, con- publique, du 26 octobre 1876, au-
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dant au s, Douzarbre les -
de
DÉCRET du Président de la Ré-
publique, du 26 janvier 1874, - 5 août 1872, autorisant la portant extension du périmètre réunion de la concession des - de la concession des - du Châlede la Saussaz n- 3 à celles de lard (Savoie); III, 8. m@me nature du Plan-d'Arc, de
mineux de Lelex (Ain); III, 170. gornay (Saône-et-Loire); VI,14.
la &zfaz, de Bernard-la-Serraz
- 5 juin 1875, concédant au - 18 novembre 1877, portant s' Rollier les - d'asphalte et ma- extension du périmètre de la contières bitumineuses (les Douatles cession des - de schistes bitumineux des Plamores (Allier); VI, (Haute-Savoie); IV, 132.
- 20 août 1873, portant modi- (Mayenne); III, 106. fication du périmètre de la concession des - de l'Erpie (Isère); - 4 avril 1874, réglant l'abon-
434.
- 24 juin 1875, concédant aux - 13 avril 1878, autorisant la s" Guillet et Monthiers les - de houille et de schistes bitumineux réunion des deux concessions de de Saint-Philbert (Vendée); IV, - de bitume des Plaines et de la Chabanne (Basses-Alpes); VII, 142. 149.
- 27 septembre 1876, portant
- 24 avril 1878, autorisant la extension du périmètre de la concession des - de schistes bitumi- réunion des trois concessions de neux et de houille de Boson (Var); - de bitume de Servas, de Cauvas et du Puech (Gard); VII, 150. V, 210.
- 4 avril 1874, réglant l'abon-
et de Côte-Velin (Savoie); I, 103. nement à la redevance propor-
tionnelle de la - de l'Huisserie
11, 213.
nement à la redevance proportionnelle de la - de la Bazouge-
- 20 août 1873, concédant au de-Chemeré (Mayenne); III, 106. S' Mogenet les - du Coupeau (IIaute-Savoie); II, 217.
- 26 octobre 1876, autorisant
la réunion, en une seule, des
- 20 décembre 1873, autorisant deux concessions de - du Pontla réunion, eu une seule, des cou- de-la-Saussaz et de Saussaz-Reiscessions de- de Sordière-et-Cha- seret (Savoie) et portant extension pelu et de Bourdelin-S'ordzere du périmètre de cette concession (Savoie) et portant extension du unique dénommée du Pont-de-lapérimètre de cette concession Saussaz; V, 212.