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USI
TRA
TRU
les États pontificaux; VI, 365,
366 et 367. = Circulaire du 28 oc-
TRAVAUX PUBLICS. Voir CONSEILS DE PRÉFECTURE.
TRAVAUX PUBLICS (ministère des).
UNION DES DOUANES ALLEMANDES.
France et les États pontificaux;
Voir EAux MINÉRALES; INTERDICTION
Voir CHEMINS DE FER; NAVIGATION;
DU TRAVAIL; PERSONNEL DU-.
TRAITÉS DE COMMERCE.
tobre 1867, relative au - conclu, le 29 juillet 1867, entre la VI, 371. Voir NAVIGATION.
TRAVAUX SOUTERRAINS. CirCUDE PAIX. Extrait de la laire du 20 avril 1870, relative aux additionnelle au - renseignements statistiques à fourentre la France et l'Allemagne, nir sur les enfants employés aux signée le 12 octobre 1871; X, 82. dans les mines, minières et carTRAVAIL DES ENFANTS DANS LES rières; IX, 189. TRAITÉ
convention
MANUFACTURES. Décret impérial du
et CÔTES-DE-LONG 7 décembre 1868, relatif à linspec- (Gard). Voir BESSÈGES et ROBIAC. TRAVERS
tion du -; VII, 317. = Décret impérial du 17 décembre 1868, por-
TRÉMUSON (Côtes - du -Nord). tant composition de la commission Décret impérial du 9 décembre supérieure instituée par le décret 1865, concédant au sieur Le Maout
du 7 décembre 1868, relatif à les mines de plomb, zinc, argent l'inspection du -; VII, 320. = et autres métaux connexes de - ; Circulaire du 12 décembre 1868, IV, 503. portant envoi d'un rapport à l'EmTRETS (Bouches-du-Rhône). Dépereur, du décret du 7 décembre 1868 et de la loi du 22 mars 1841, cret impérial du 3 mars 1866,
relatifs à l'inspection du -; VII, réglant l'abonnement à la rede3u5. = Circulaire du 22 janvier vance proportionnelle de la mine 1869, portant envoi d'états desti- de lignite de -; V, U. Voir nés à recevoir les renseignements GRANDE CONCESSION. statistiques relatifs à l'inspection (Loire). Décret impérial du -; VIII, 99. = Décret impérial duTREUIL 27 janvier 1866, réglant l'abondu 27 mars 1869, relatif à l'in-
spection du - ; IX, 114 = Circulaire du 30 avril 1869, relative à l'inspection du - ; VIII, 211. _ Circulaire du 24 décembre 1869, relative à l'inspection du - ; IX, 116. = Circulaire du 15 janvier 1870, relative à l'inspection du -; IX, 117. = Circulaire du 17 janvier 1870. relative à l'inspection du - ; IX, 118. = Circulaire du 26 mars 1870, relative à l'inspection du -; IX, 189. = Circulaire du 28 février 1370, relative à l'ins-
pection du -; IX, 245. = Circu-
nement à la redevance propor-
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UNION DOUANIÈRE. Voir CONVENTIONS.
I Circulaire du 30 juillet 1864, pour l'année 1864 (mines de combusti,
bles minéraux et -) ; III, 251. = Circulaire du 2 août 1864, pour l'année 1863 (consistance et production des -); 111, 253. = Circulaire du 19 août 1865, pour l'année
URBAN-VACQUEYRAS (Vaucluse). Voir EAUX MINÉRALES (sour-
ces d'). URUGUAY (république orientale de l'). Voir ARRANGEMENTS.
1864 (consistance et production
des -) ; 1V, 472, = Circulaire du
25 août 1865, pour l'année 1865 (mines de combustibles minéraux
et-); IV, 475. = Circulaire du
21 août 1866, pour l'année 1865 (consistance et production des -) ;
V, 220. = Circulaire du 30 août pour l'année 1866 (mines de juin 1866, concernant les -; V, 1866, combustibles minéraux et - ); V, USAGES COMMERCIAUX. Loi du 13
147. = Circulaire du 20 décembre 227. = Circulaire du 22 août 1867, 1866, portant transmission de la pour l'année 1866 (consistance et loi du 13 juin 1866, concernant production des -) ; VI, M. _ les - ; V, 284. Circulaire du 29 août 1867, pour l'année 1867 (mines de combusUSSAT (Ariége). Voir EAUX MINÉRALES (sources d'). USINES.
tibles minéraux et -); VI, = Circulaire du 30 août
pour l'année 1868 (mines de com-
Voir ENQUÊTE OFFI - bustibles minéraux
CIELLE; FORGES; FRANCHISE TÉLÉGRAPHIQUE.
345. 1868,
et -); VII,
293. = Circulaire du 1" septembre
1868, pour l'année 1867 (con istance et production des -); VII,
USINES A FER. Circulaire du 20 295. = Circulaire du 24 juin 1869,
tionnelle de la mine de houille (lu -; V, 14.
juillet 1862, relative aux rensei- pour l'année 1868 (consistance et gnements statistiques à fournir sur production des -); VIII, 230. _
TRIADE (Basses-Alpes). Décret
Circulaire du 9 octobre 1362, rela- l'année 1869 (mines de combustive aux renseignements statis- tibles minéraux et -) ; VIII, 234. tiques à fournir sur la consistance = Circulaire du 6décembre 1871, et la production des -, en 1861; pour les années 1869 et 1870 (con1, 302. = Circulaire du 10 octobre sistance et production des -); X, 1862, relative aux renseignements 97. = Circulaire du 11 décembre statistiques à fournir sur la pro- 1871, pour l'année 1871 ; X, 100. duction des mines de combustibles
impérial du 22 novembre 1869,
portant acceptation (le la renoncia-
tion du sieur d'Ailhaud à la concession des mines de lignite de la
-;
VIII, 329.
TROTTIER frères, SCHWEPPÉ et C' (sieurs). Voir INZINZAC.
TIUCIIY-GRENIER (ayants droit
laire du 26 mars 1870, relative à du sieur). Voir CHATEAUVILLAIN et l'inspection du -; IX, 2(18. NIARMESSE.
la production des -; 1, 252. = Circulaire du 14 juillet 4869, pour
minéraux et des -, en 1862; I,
USINES A GAZ. Circulaire du 28
l'année 1863 (mines de combus-
MENTS INSALUBRES, INCOMMODES OU DANGEREUX.
308. = Circulaire du 31 août 1863, février 1867, relative à l'exécution pour l'année 1862 (consistance et du décret du 9 février 1867 portant production des -); II, 311. = Cir- une réglementation nouvelle pour culaire du 4 septembre 1863, pour les - ; VI, 134. Voir ÉTABLISSE-
tibles minéraux et-); II, 315. =