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soc
Paris sous la dénomination de Compagnie des forges de Chàtillon et Comnzentry; I[, 58. _ Décret impérial du 18 mars 1863, approuvant une modification aux
statuts de la Compagnie pour l'exploitation des souz,ces et établisse-
ments thermaux de Plombières; 11, 90. = Décret impérial du 16
SOU
Sezzrizz; III, 362. = Décret impé-
rial du 25 janvier 1865, portant
autorisation de la - formée à
Paris sous la dénomination de Compagnie des houillères de Rullie; IV, 63. = Décret impérial du 8 avril 1865, approuvant des modifications aux statuts de la formée à Paris sous la dénomina.
juillet 1863, approuvant des modi- tion deforges et fonderies de i1Ion-
fications aux statuts de la - formée à Paris sous la dénomination de Societé des anciennes salines domaniales de l'Est; II, 229. _ Décret impérial du 12 août 1863, approuvant des modifications aux statuts de la - formée à Cayenne (Guyane Française) sous la dénomination de Compagnie de l'Approuague et transférant à Paris le siège de cette société; II, 254. = Décret impérial du 7 septembre 1863, portant autorisation de la.-formée à Paris sous la dénomination de Compagnie des houillères et du chemin de fer de Saint-Eloi (Puy-de Dôme); 11, 295. = Décret
tataire; IV, 123. = Décret impérial du 31 août 1867, approuvant dos modifications aux statuts de la - formée à Paris sous la dénomination de Société des anciennes
salines domaniales de l'Est; VI, 331.
SOCIÉTÉS A RESPONSABILITÉ LI-
MITÉE. Loi du 23 mai 1863, sur les
-; 11, 114.
SOCIÉTÉS MINIÈRES. Circulaire du 17 décembre 1867, portant demande de renseignements sur les -; VI, 404.
impérial du 7 octobre 1803, portant SOLENZARA (Corse). Décret imautorisation de la - formée à périal du 20 juillet 1862, autoriMontpellier sous la dénomination sant l'usine à fer que les sieurs
de Compagnie des quatre raines .Tacquinot et C'° possèdent à -; I, réunies de Graissessac; II, 359. = Décret impérial du 24 février 1864, approuvant des modifications aux statuts de la - formée à Metz sous la dénomination deConzpagniedes mines de Decize (Nièvre); III, 38. = Décret impérial dit 25 juin 1864, approuvant des modifications aux statuts de la - formée à Paris sous
la dénomination de Cozrzpaguiefer=
234.
du 9 août 1870, portant acceptation de la renonciation des sieurs Forest et Genond à la concession des inities (le lignite de -; IX, 256. Voir CHA-
ZOTTE.
mière de l'établissement thermal de Vichy; III, 176. = Décret imSOUCHE (la) (Allier). Décret impérial du 17 décembre 1864, ap- périal du 5 juin 1867, concédant prouvant des modifications aux aux sieurs Ardoin, Ricaz;do et Ce
statuts de la - formée à rllon.t- les inities de houille de pellier sous la dénomination de Compagnie des quatre mines réu-
nies de Graissessac; 111, 360. _ Décret impérial du 21, décembre 1864, portant autorisation de la-
- , VI, 269.
SOUCLIN (Ain). Voir BESSÉGES et ROBIAC.
SOUDE. Circulaire du 28 juillet formée à Paris, sous la dénomina- 1862 , relative à l'admission au tion d'aciéries d'lznphy et de Saint- drawback de plusieurs produits à
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STEIIELIN (sieur). Voir BITSCn-
base de -; 1, 248. = Décret im-
périal du 13 décembre 1862, relatif
IVILLER.
à l'exercice des fabriques (le -; 1, 323. = Circulaire du 22 décembre 4862, relative à l'exercice des fabriques de - ; 1, 339. = Circulaire du 29 décembre 1862, relative à la suppression du dralvbaclc à l'exportation des produits dérivés du
STUM11 frères (sieurs). Voir MONTETS.
SUÈDE et NORIYÉGE (RoyaurnesUnis de). Voir NAVIGATION; 'TRAITÉS DE COMMERCE.
sel, à base de - ou de chlore; 1, 346.
SUISSE. Voir TRAITÉS DE CO.IISOUCIÉ (Lot). Décret impérial du IIERCE.
22 mai 1865, portant extension (lu périmètre de la concession houil-
SULFATE DE SOUDE. Voir FRAN-
lère du-; IV, 276.
CHISE.
SOULZMATT (Haut-Rhin). Voir EAux MINÉRALES (sources d'); ÉTA-
SUQUET (sieur). Voir FouRNEL.
BLISSEMENTS THERMAUX.
SURSIS DE DÉPART POUR L'ARMÉE.
Voir MINES DE ROUILLE.
SOYEZ (sieur). Voir SINCEY.
T TARIF
DES
DOUANES.
Voir saut la Compagnie des fonderies
DOUANES; MÉTAUX PRÉCIEUX; OR.
TARIF EXCEPTIONNEL. Voir CHEreINS DE FER.
SONNAZ (Savoie). Décret impérial
SORBIER (Loire).
THE
TER
et forges (le -, la Voulte et Bessèges à augmenter la consistance
(le l'usine à fer de-; 111, 2. = Décret impérial du 27 janvier 1.866,
réglant l'abonnement à la rede-
TARIES. Voir MARINE MARCHANDE.
vance proportionnelle de la mine de houille de -; V, 9.4. = Décret du
Prvsident de la République françalse, du 25 octobre 1871, réglant l'abonnement à la redevance proTAUPE (Haute-Loire). Arrêté du portionnelle de la mine de houille ministre (les finances, du 13 mai de-; X, 83. 1865, réglant l'abonnement à la TERRENOIRE, LA VOULTE et BESredevance proportionnelle de la mine de houille de la - ; IV, 275. sÉGES (Société anonyme (les fonTARIFS CONVENTIONNELS. PRODUITS ALCERIENS.
Voir
'l'AXES SUPPLÉMENTAIRES. SEL ; SEL AMMONIAC.
Voir
deries et forges de). Voir AILUON;
TEILLARD, SANLAVILLE et GAIIBIN PER-
(sieurs). Voir BELLEVILLE ; ROUD.
TERRENOIRE (Loire). Décret im-
AVELAS ;
BESSÉGES et ROBIAC; SO-
CIÉTES ANONYMES; TERRENOIRE.
TIIAILLAND, BRUN et C'°.
Voir
EAUX MINÉRALES (sources d').
TIIELOTS (Saône-et-Loire).
Dé-
cret impérial du 22 avril 1865,
périal du 16 janvier 1864, autori- concédant aux sien rs Zeller et De-