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impérial du 28 février 1863, auto- dans la commune de -; IV, 80. = risant les sieurs Dufournel et C'° à Décret impérial du 6 août 1865, au-
Suède et de Norîvége; IV, 109. _ fer hydroxydé oolithique de -; Décret impérial du 10 mai 1865, VIII, 317.
des eaux bourbeuses du patouillet établir une usine à fonte dans la commune de-; 1V, 406. du - ; II, 63.
de - conclu, le 2 août 1862, entre NOEUX (Pas-de-Calais). Décret la France et la Prusse agissant au impérial du 17 juin 1868, réglant nom de l'Union des douanes alle- l'abonnement à la redevance promandes; IV, 247 = Décret impé- portionnelle de la mine de houille rial du 19 décembre 1866, prescri- de -; Vif, 243. Voir CANAUX; vant la publication du traité de-, CHEMINS DE FER. conclu à Vienne, le 11 décembre
modifier le système d'épuration torisant le baron d'.4delsward à
IUIONTOULIEU (Hérault). Décret
MONVAUX ( Meurthe ).
Décret
impérial du 12 juin 1869, concé- impérial du 10 février 1869, condant aux sieurs Benoît (Philippe), cédant au sieur Viellard-Aligeon Benoît (Philippe -Michel) , Rou- les mines de fer hydroxydé ooligier et Bernard les mines de li- thique du fond de -; VIII, 98. gnite de - ; VIII, 215. MOSELLE. Voir MEURTHE-ET -.
MONTRAMBERT et
portant promulgation du traité
1866, entre la France et l'Autriche;
NOTRE-DAME-DE-LAVAL (Gard). Voir VILLEFORT et VIALAS.
V, 255. Voir CANAUX ; DROITS DE-; TRAITÉS DE COMMERCE.
LA BÉRAU-
1IÈRE (Loire). Décret impérial du
MOULAINE (Moselle). Décret im-
30 juillet 1863, réglant l'abonne- périal du 1°° février 1868, concément à la redevance proportion- dant aux sieurs Aluaux et C'° les nelle des mines de - ; 1I, 252. mines de fer hydroxydé oolithique de -; Vif, 229. MONTROTIER (Haute- Savoie). Décret impérial du 30 janvier 1869,
MOULERGUES (Haute-Loire). Dé-
concédant aux sieurs Buttin (Eugène), Buttin (Jules) et Chanzbaz les mines de roches bitumineuses et asphaltiques de -; VIII, 94.
cret impérial du 7 février 1866, concédant aux sieurs Servant et
MONT-SAINT-MARTIN (Moselle).
MOYEUVRE (Moselle). Décret im-
NEUFCIIEI+ (Moselle). Décret im-
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de-; V,16.
2vard les mines de fer de -; III,
84.
269. = Décret impérial du 8 février 1865, autorisant la Société Labbe et Legendre à établir une usine à fer
MUAUX et C° (sieurs). Voir MouLAINE.
périal du 22 juillet 1863, autorisant les ayants droit du sieur Lallemand-Maréchal à établir une usine à fer sur les ruisseaux de la Charlotte et de Baricourt, dans la commune de -; II, 251.
périal du 22 septembre 1869, concédant à la Société le fils de François de Wendel et Cie les mines de
Brugeiroux les mines d'anthracite
Décret impérial du 17 septembre périal du 7 mars 1863, portant mo1864, concédant à la Société Labbé dification du périmètre de la conet Legendre et au baron d'.-ldels- cession des mines de fer de -; II,
NOUART (Ardennes). Décret im-
NESSEL (sieur). Voir ÉTABLISSEMENTS THERMAUX.
OBJETS ÉGARÉS OU PERDUS. Voir CHEMINS DE FER.
1866, établissant le tarif à l'entrée
en France, de l'-, du platine et de l'argent; IlI, 170. Voir MÉTAUX
OCTROI. Décret impérial du 5 juillet 1865, approuvant des modifications et additions au tarif d' -
PRÉCIEUX.
de Paris ; IV, 381.
Voir VILLEVIEILLE.
ORCILRES (dame de Luillier d').
OISE. Voir CARRIÈRES.
N
NANCY (Meurthe). Décret impé-
périal du 22 février 1865, autorisant les sieurs Haldy Rtechiing et C'° à augmenter la consistance de l'usine à fer qu'ils possèdent dans
la commune de - ; IV, 83. Voir CHEMINS DE FER.
OPPENANS (Ilaute-.Saône). Décret
NAVETTE (Hautes-Alpes). Décret impérial du 30 mai 1866, concédant au sieur Long les mines de
cuivre, plomb, argent et autres métaux connexes de -; V, 141.
NAVIGATION. Décret impérial
du 20 janvier 1864, portant proNATURALISATION EN ALGÉRIE. mulgation de la convention de Décret impérial du 21 avril 1866, conclue le 13 juin 1863, entre la portant règlement d'administra- France et l'Italie; 111, 26. = Détion publique pour l'exécution du cret impérial du 25 mars 1865, porsénatus-consulte du 14 juillet 1865, tant promulgation du traité de sur l'état des personnes et la -; conclu, le 14 février 1865, entre la V, 53. France et les Royaumes-Unis de
OREZZA (Corse). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
impérial du 17 juin 1868, portant ORICOURT (Ilaute-Saône). Déacceptation de la renonciation des sieurs Tiquet et Pergaud à la con- cret impérial du 3 juillet 1869, cession des mines de fer d' -; acceptant la renonciation du comte et de la comtesse de Granzmuont à VII, 243.
la concession des mines de fer
OR. Décret impérial du 1°° juin d' -; VIII, 220.
P PAMIERS (Ariège). Décret imPALLILRES (Société des mines et usines à zinc de). Voir TORNAC ; périal du 20 décembre 1863, porVALLERAUBE.
tant modification du régime hy-