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MAR
MAI
1116
M MACHINES LOCOMOTIVES. Cir-
MARINE MARCHANDE. Décret im-
MAILLÉ et SABIN (sieurs). Voir
culaire du 30 août 1862, relative aux renseignements statistiques à
VEYRIÈRE.
vapeur fixes employés dans l'enceinte des chemins de fer, pendant l'année 1861; I, 257. = Circulaire
RES.
fournir sur les - et appareils à
MAINE-ET-LOIRE. Voir CARRIÈ-
MALANGE (Jura). Décret impé-
II, 312. = Circulaire du 26 octobre dant aux sieurs Chanoit et Gaudy
les mines de fer hydroxydé ooli-
Circulaire du 21 août 1865, pou;- thique de-; III, 267.
l'année 4864; IV, 473. = Circu-
laire du 29 août 1866, pour l'année 1865;
V,
MARCE (Moselle). Décret impé-
26 août 1867, pour l'année 1866; dification des limites de la concesVI, 352. = Circulaire du 9 sep- sion des mines de fer de-; IV, 120.
tembre 1868, pour l'année 1867,
VII, 300. = Circulaire du 17 juillet
MANDATS DE PAYEMENT. Circu-
du 15 ,juin 1867, portant 1869, pour l'année 1868; VIII, laire 237. = Circulaire du 15 décembre envoi d'un décret du 1" mai 1867 1871, pour les années 1869 et 1870; relatif au visa préalable des - par les trésoriers payeurs généraux; X, 103.
VI, 273. = Circulaire du 4 octobre 1UACIIOLLES (Puy-de-Dôme). Dé- 1867, relative à l'établissement, à cret impérial du 4 septembre 1863, la garde et à la remise des concédant aux sieursDujouhannel, VI, 370. de Janzat, Roussel et Bev ière et à la dame Duroc, comtesse de Brion, MANIIES FILS (sieur). Voir CROZET. les mines de bitume de-; II, 293. MANOIR (vicomte Roger du). MADIC (Cantal). Voir LEMPRET. MAGASINS
GÉNÉRAUX.
Circu-
laire du 5 juin 1864, relative à
Voir SAINT-BERNARD.
MANUFACTURES. Voir TRAVAIL DES ENFANTS DANS LES -.
l'exécution des lois et règlements
MARBACHE (Meurthe). Décret sur les - et les salles de ventes impérial du 4 décembre 1864, aupubliques; III, 183.
torisant les sieurs Haldy et con-
de MAGDELAINE (la) (Var). Décret sorts à exécuter des recherches impérial du 29 mars 1865, concé- minerai de fer dans les terrains dant au sieur Bérezguier les mines appartenant à la commune de -;
de houille et de schistes bitumi- [il, 333. Deux de-; IV, 119.
MARÉCHAL et
PONTIC
frères
MAGES (Gard). Décret impérial (sieurs). Voir GELA.
du 22 janvier 1870, concédant au sieur Veillon les mines de houille
des-; IX, 112.
MAILLAIID et C" (sieur). Voir SAINT-MARTIN-DE-PONT-CIIARDAU.
MARILHAT et PUGNET (sieurs). Voir AUZELLES.
MARINE (transport de la). Voir CHEMINS DE FER.
MARLES (Pas-de-Calais).
MAXÉVILLE (,Meurthe). Décret
MAYENNE. Voir CARRIÈRES.
Voir
CHEMINS DE FER.
MARMESSE (Ilaute-Marne). Voir CHATEAUVILLAIN ET -.
226. = Circulaire du rial du 29 mars 1865, portant mo-
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périal du 27 décembre 1866, re- impérial du 17 août 1864, concélatif à l'application de la loi du dant à la Socié?é anonyme des mi19 mai 1866 sur la -; V, 267. = nes de Luxembourg et des forges Circulaire du 28 décembre 1866, de Sarrebruck, les mines de fer hyportant envoi du décret ci-dessus; droxydé oolithique de-;III, 228. V, 287.
du 31 août 1863, pour l'année 1862; rial du 7 septembre 1564, concé1864, pour l'année 1863; III, 281=
MES
MW
MARMIER (duc de). Voir SEVEUX. MARNE. Voir CARRIÈRES.
MARNE AU RHIN (canal de la). Voir DROITS DE NAVIGATION.
MARQUES DE FABRIQUE. Circu-
laire du 8 juin 1864, relative à
MAYRES (Ardèche). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
MAZEL et LAVERGNE (Aveyron).
Décret impérial du 2 septembre 1862, autorisant la réunion des deux concessions houillères de -; I, 271.
MAZENAY (Saône-et-Loire). Voir CIIALANCAY.
MECKLEMBOURG - SCHWERIN (Grand-Duché de). Voir TRAITÉS DE
l'exécution de l'article 19 de la loi
COMMERCE.
Prusse; IV, 428.
sieur Thenezer-YVang-Fernie, à la concession des mines métalliques
du 23 jûin 1857 au sujet des - et de commerce; III, 186. = Circu- MELLES (Haute-Garonne). Décret laire du 4 août 1865, relative à la impérial du 15 mars 1862, portant protection des - françaises, en acceptation de la renonciation du MARTIN (Emile) (sieur). Voir' SIREUIL.
de -; I, 84.
MÉONS (Loire). Décret impérial
MASSEVAUX (Haut-Rhin et Vos- du 27 janvier 1866, réglant l'abon-
ges). Décret impérial du 16 avril nement à la redevance proportion1862, portant acceptation de la re- nelle de la mine de houille de - ; nonciation du duc de Broplie à la V, 13. concession des mines de fer de 1, 88. MASSIP (sieur). Voir AUBIN.
MERETTE (la) (Aisne). Décret
impérial du 8 décembre 1862, autorisant le sieurSebbe à établir une fabrique de sulfate de fer, d'alun
FLAM6IABLES. Voir CHEMINS DE FER.
et autres produits accessoires au lieu dit -; I, 317.
MAUBEUGE (Société anonyme des
MERZELET (Ardèche). Décretim-
MATIÈRES EXPLOSIBLES OU IN-
hauts fourneaux de). Voir RENON. périal du 28 août 1862, concédant à la Société anonyme des fonderies MAUPERTUIS (Mayenne). Arrêté et forges d'Alais, les mines de fer
du ministre des finances, du 16 dé- de - ; 1, 243. cembre 1868, réglant la redevance
MESSEMPRÉ (Ardennes). Décret proportionnelle de la mine de impérial du 25 avril 1866, autorihouille de -; VII, 319.