Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
13h
EAU
EAU
autorisant les sieurs Thailland, Brun et C'° à exploiter les - qu'ils possèdent dans la commune de Meyras (Ardèche); VII, M. = Arrêté ministériel du 6 octobre 1868, autorisant les sieurs Vignancourt et Ogier à exploiter la - qu'ils pos-
mélie-les-Bains (Pyrénées-Orien-
tales) ; 11, 57. = Décret impérial (lu 9 janvier 1864, déclarant d'intérêt public les - qui alimentent l'établissement thermal de Bains (Vosges) ; 11.1, 1. = Décret impérial du 1°` août 1864, déclarant sèdent dans la commune de Be- d'intérêt public les - qui aliiuennaison (Loire) ; VII, 290. = Arrêté tent l'établissement thermal de ministériel du 29 décembre 1868, Lamalou-ll'_Lncien (Hérault) ; III, autorisant l'abbé Arcens à exploi- 198. = Décret impérial du 29 mars ter les - qu'il a découvertes dans 1865, déclarant d'intérêt public sa propriété située sur la rive la - appartenant à la commune gauche de l'Ariège, commune de Soulzmatt (Haut-Rhin) ; IV, d'Ussat (Ariége); VII, 321. = Ar- 123. =Décret impérial du 29 mars rêté ministériel du 27 mars 1869, 1865, déclarant d'intérêt public autorisant M. le maire de Saint- les - qui alimentent l'établisseVallier (Vosges), agissant au nom ment thermal possédé par le sieur de cette commune, à exploiter la- Nessel dans la commune de Soulzdite Fontaine-Valire; VIII, 182. nialt (Haut-Rhin) ; 1V, 123. = Dé= Arrêté ministériel du 20 mars cret impérial du 15 juillet 1865,
1869, autorisant le sieur Vaschalde déclarant d'intérêt public les à exploiter les - qu'il a décou- qui alimentent l'établissement vertes à Vals (Ardèche); VIII, 181. thermal possédé par la Société des = Arrêté ministériel du 12 avril eaux minérales d'Enq/ttien (Seine-
EI
ENG
(Hautes-Pyrénées) ; V, 267. = Décret impérial (lu 12 juin 1867, portant, fixation d'un périmètre de protection pour les - qui alimentent l'établissement thermal (le
des conditions et des connaissances exigées pour l'admission aux cours préparaloh'es pour les aspirants aux places d'élèves externes
Lamctlou-le-THaut
(Hérault); VI,
135
ÉCOLE DES MiNEs. Programme
de l'-;VI, 137.
271. = Décret impérial du 18 noÉCOLE POLYTECHNIQUE. Décret vembre 1868, déclarant d'intérêt impérial du 30 novembre 1863, public la - de Condillac, dite portant réorganisation de l' - ; II, Anastasie (Drôme); VII, 311i. = Décret impérial du 18 novembre 374. 1868, portant fixation d'un périÉCOLES D'ARTS ET MÉTIERS. Démètre de protection pour les qui alimentent l'établissement ther- cret impérial du 30 décembre les mal de Lamctlou-l'Ancien (Hé- 1865, portant règlement pour rault); VII, 314. = Décret impé -; IV, 529. = Circulaires des 1` rial du 18 novembre 1868, décl, - et 5 mars 1866, relatives aux - ; rant d'intérêt public la - dite V, 58 et 63. = Circulaires des 10 source Bourges qui alimente l'é- et 19 juillet 1866, relatives aux-; tablissement thermal de Lamalou- V, 191 et 193. = Circulaire du 15 du-Centre (Ilérault), et assignant avril 1867, portant envoi d'un nouà cette source un périmètre de veau programme pour l'admission
protection; VII, 315. = Décret dans les-; VI, 186. = Circulaire impérial du 18 novembre 1863, du 20 juin 1867, relative aux dedéclarant d'intérêt public la - mandes de bourse pour les-; VI,
1869, autorisant le sieur Carrier à et-Oise); IV, 390. = Décret impéexploiter les - dites de Touques rial du 26 août 1865, accordant un (Haute-Savoie) ; VIII, 182. = Ar- périmètre de protection aux - qui rêté `ministériel du 27 mars 1869, alimentent l'établissement therautorisant les sieurs Gonnet et mal de Bagnols (Lozère); IV, 425.
dite source Capus(Hérault), et assi- 2711. = Circulaire du 11 avril 1868, gnant à cette source un périmèt °e relative aux concours d'admission
d'Urban-Vuequ yrus (Vaucluse) ; 1865, déclarant d'intérêt public VIII, 183. = Arrêté ministériel du les - qui alimentent l'établisse40 juin 1869, autorisant le sieur ment thermal de Lamalou-leVaschalde à exploiter la - dite Haut (Hérault) ; 1V, 426. =Décret source Saint-Louis, qu'il a décou- impérial du 2 octobre 9865, déclaverte à Vals 'Ardèche) ; VIII, 215. rant d'intérêt public la - connue = Arrêté ministériel du 17 juillet sous le nom (le Fontaine-des-Sar1869, autorisant les sieurs de Thon rasins (Marne) ; IV, 463. = Décret et C'° à exploiter la - qu'ils pos- impérial du 7 lévrier 1866, déclasédent à Sallzbronn (Moselle) ; rant d'intérêt publie la-- d'Orezza (Corse) ; V, 17. = Décret impérial VIII, 227. du 7 avril 1866, déclarant d'inté-
mente l'établissement thermal de
Mathieu à exploiter la - dite = Décret impérial du 26 août
Déclarations d'intérêt public.- rêt public deux - dans la comPérimètres de protection. - Dé- mune de Bu.çsan.g (Vosges) ; V, 47. cret impérial du 17 novembre 1862, = Décret impérial du 21 juillet déclarant d'intérêt public la - de 1866, déclarant d'intérêt public Camoins-les-Bains (Bouches-duRhône) ; 1, 315. = Décret impérial du 7 février 1863, portant fixation d'un périmètre de protection pour la - du Gros-Escaldadou qui alimente les thermes militaires d'A-
la - connue sous le nom de source Ancienne qui alimente l'établisse-
de protection; Vil, 316. = Décru dans les - ; VII, 254. = Circulaire impérial du 11 août 1869, portant du 3 avril 1869, relative au conextension du périmètre de pro- cours d'admission dansles-; VIII,
tection attribué à la - qui ali-
201.
Balaruc (Hérault) ; VIII, 316. Voir
ÉGOUZÉ (l') (Basses - Pyrénées). Décret impérial du 22 février 1862, concédant au sieur Langlois les
CRÉDITS ; ÉTABLISSEMENTS 1HAUx; FONDS DE CONCOURS.
TIIER-
mines de fer de-; I, 68. = Décret
ÉBOULET (ilaute-Saône). Décret impérial du 25 mars 1868, portant impérial du à juin 1862, concé- acceptation de la renonciation du dant aux sieurs Patret jJérôme- sieur Langlois à la concession des
Auguste), Rodolphe et Arthur (le mines de fer de- ; Vil, 142.. Buyer , Ferdinand, marquis (le EICI-ITAL (d') (sieur). Voir FONGrammont, Joseph de Buyer, Victor de Pruines, André Hildebrand, TAINE DES BrINS. Paul Lormont, Jules Courcelles, ENFANTS. Voir TRAVAIL DES -Alfred Dervau et Eugène Brélillot, les mines de houille d'-; I, DANS LES MANUFACTURES; TRAVAUX 136. Voir RONCIIAMP
ÉCHERENNE (Hautes-Alpes). Dé-
SOUTERRAINS.
ENGI-11EN (Seine-et-Oise). Voir
ment thermal de Bala]'uc (1-lérault);
cret impérial (lu 4 septembre 1863, EAUX SIINERALES (sources-d'); ETA-
rêt public la - dite du Rocher
d'- ; 11, 291.
V, 185. = Décret impérial du 22 décembre 1866, déclarant d'inté-
concédant aux sieurs Faure et Adrien, les mines d'anthracite
BLISSEDIENTS THERMAUX.
ENGRAIS. Loi du 27 juillet 1867,