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avril 1862, portant concession à la 266.
CAUNE DES CAUSSES et MONTRAUT impérial du 20 janvier 1866, pour le département de l'Aube; V, à. = (Aude). Voir FILLOLS. Décret impérial du 20 janvier1866, pour le département de la dlamne; CELSE, LEIITOUR et DISDIER V, 12.=Décret impérial du 20 jan- (Sieurs). Voir IIASIE. vier 1866, pour le département de
de-Calais) d'un canal à ouvrir enCARMAUX (Tarn). Décret impétre le canal de la Haute-Deule et rial du 13 janvier 1869, réglant l'ale chemin de darnes à Hénin- bonnement d. la redevance proporLiélard; 1, 104_= Décret impérial tionnelle de la mine de houille de du 20 août 1864, modifiant celui - ; Vi 11, 94.
impérial du 20 janvier 1866. pour le département de l'Yonne; V, 13. = Décret impérial du 5 mai 1866, pour le département de l'Eure; V, 137.=Décret impérial du 9 janvier
CARDO (Corse). Décret impérial CAMOINS-LES-BAINS (Bouchesdu-Rhône). Voir EAUX n iNÉnALEs du 18 juillet 1868, concédant aux sieurs Dané et Perodi les mines (Sources d').
de pyrites de fer et de cuivre et
CANAUX. Décret impérial du 30 autres métaux connexes de-; Vil,
C' houillère de Courrières (Pas-
Saône-el-Loire; V, 12. = Décret
du 17 avril 1861, concédant à la C' des naines de Vicoigne et de
1867, pour le département de la
Nux, un canal entre Nux et le
CARPENTIER-DEJEAN et ROLLAND (Sieurs). Voir IUoNTCOUSTAN.
canal d'Aire à la Bossée; IIi, 231. = Loi du 15 avril 1865, autorisant CARRIER (Sieur). Voir EAUX MIl'acceptation de l'offre faite par des maîtres de forges et industriels du NÉRALES (Sources d').
département de la Meuse et du
Nord, d'avanceràl'Etat une somme
CARRIÈRES. Décret impérial du
destinée aux travaux du canal de 10 juillet 1862, portant règlement Vitry-le-Français à Saint-Dizier; pour l'exploitation des--ouvertes IV, 127. =Décrets impériaux des 28 ou à ouvrir dans le département juin et 21 octobre 1865, 17 janvier de Maine-el-Loire; 1, 224 =Décret 1866 (exercice 1865) et 31 mars impérial du 2 septembre 1862, pour 1866 (exercice 1866), ouvrant des le département de la Haute-Gacrédits représentant des sommes ronare ; 1, 263. = Décret impéversées, en exécution de la loi du rial du 7 mars 1863, pour le dé15 avril 1865, pour les travaux du partemeat de la Savoie; 11, 72.
canal de Vitry-le-Français à = Décret impérial du 7 mars Sainl-Dizier; IV, 326, 328 et tt64 1863, pour le département de la Haute-Savoie; 11, 80. = Décret et V, 2 et 209. impérial du 18 mars 4.863, pour
CANAVEILLES (Pyrénées-Orientales). Voir EAUX MINÉRALES (Sour-
ces d'),
le département de l'Ariége; il.
92. = Décret impérial du 30 mai
1863, pour le département du Doubs; il , 123. = Décret impé-
CAPDEVILLE (Sieur). Voir EAUX rial du 27 février 1864, pour le département (le la Mayenne; III, 40. MINÉRALES (Sources d').
Gironde; VI, 86.=Décret impérial du 25 mars 1868, pour le département d'Ille-et-Vilaine ; VII, 143, =Décret impérial du 25 mars 1868, pour le département de Seine-etOise; VII, 230. = Décret impérial
CENDRAS (Gard). Décret impé-
rial du 22 avril 1865, concédant aux sieurs Ribot, Roux et Daniel les mines de pyrites de fer et autres sulfures ou minerais métalliques connexes de-; IV, 219. CERVEAU (Saône-et-Loire). Dé-
cret impérial du1- août 1864, concédant aux sieurs Penteu.il (Pierre),
Peuteuil (François), Couhard, Ba-
ret et à la darne Ba.rouin les mines de schistes bitumineux de -;
du 5 mai 1869, pour le départe- III, 197. ment de la Charente-Inférieure ; VIII, 186. Voir AccIDENTS; TRAVAUX SOUTERRAINS.
CARTE GÉOLOGIQUE DÉTAILLÉE.
CESSOUS et TRÉBIAU (Gard). Dé-
cret impérial du 9 décembre 1865, autorisant la réunion des mines de
houille de -, des Salles de Ga-
Décretimpérial du1"`octobre 1868, ynières et de Dlontalet; IV, 502.
concernant l'exécution, aux frais de l'Etat, de la - de la France; VII, 289. = Circulaire du 31 octobre 1868, portant envoi d'un rapport à l'Empereur, d'un décret et d'un
CIIABERT et C', (sieurs). Voir EAUX MINÉRALES (Sources d').
CIIABCIGNAC (Corrèze). Décret
arrêté du ministre de l'agricul- impérial du 22 novembre 1869,
ture, du commerce et des travaux concédant aux sieurs Remy, Hempublics, relatifs à l'organisation du bert et consorts les mines deplomb service de la - de la France; VII, argentifère et autres métaux con301. nexes associés dans les mêmes gî-
tes, de-; VIII, 327.
CARVIN (C`' des mines de houille de). Voir CIIEIIINS DE FER.
=Décret impérial du 27 avril 1864,
CIIALANÇAY (Saône-et-Loire ).
Décret impérial du 4 septembre 1863, autorisant la Société des fon-
CAPELET et C' (Société). Voir pour le département du Jura; lll, 80. = Décret impérial du 17 août
CASTANET et de SAINT-OURS deries et forges du Creusot à réu(Sieurs). Voir PETIT-BEYSSAC. nir les concessions de mines de fer
CAP GARONNE (Var). Décrctim- Bouches-du-Rhéne;
de Laissey,-,iTlazenay et Change; ( Pas-de- 1l, 294. Calais:. Décret impérial [lu 21 mai
DENEUILLE.
1864, pour le département des I11, 226. _
périal du 3 août 1862, concédant Décret impérial du 31 décembre aux sieurs Laye/ et Martel les 1864, pour le département de mines de cuivre, plomb et autres l'Aude; III, 379.= Décret impérial métaux associés dans les mêmes du 31 décembre 1864, pour le départelnent de la Haute-Vienne; gîtes, du -; 1, 239. IIi, 387. = l'écret impérial du 31 CAPUS (Source) (Ilérault). Voir décembre 1864, pour le département de l'Oise; I11, 387. = Décret EAUX MINÉRALES (Sources d').
CAUCIIY-A-LA-TOUR
1864, concédant aux sieurs ThulCHALÉASSILRE (la) (Loire). Déliezet consorts les mines debouille cret impérial du 22 février 1865, de -; III, 157. autorisant les sieurs Zdevollier jeune et C`' à conserver et à tenir CAULET , GISLAIN et IUALLET en activité l'usine métallurgique (Sieurs). Voir MIENS.
qu'ils possèdent à -; IV, 82.