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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
vantes sur les mines de l'exercice 18641; III, 84.
- 18 juillet 1864, relative aux avis à donner par le service du
contrôle des chemins de fer en cas
- 26 mai 1864, relative aux d'accidents et aux débats judi-
tournées d'inspection du service ciaires; III, 249. des mines; III, 181.
- 29 juillet 1864, relative aux - 5 juin 1864, relative à l'exé- renseignements statistiques à fourcution des lois et règlements sur nir sur les appareils à vapeur aules magasins généraux et les salles tres que ceux employés sur les de ventes publiques; III, 183.
bateaux ii. vapeur ou dans l'enceinte
des chemins de fer; III, 250.
- 5 juin 1861i, relative aux affaires de travaux publics portées - 30 juillet 1864, relative aux devant les conseils de préfecture; renseignements statistiques somIII, 392.
maires à fournir sur le produit
des mines de combustibles miné6juin 1864, portant transmis- raux et des usines à fer, pendant sion d'un décret qui modifie le tarif l'année 1864; III, 251. des métaux précieux; III, 185.
- 7 juin 1864, relative aux mesures à prendre pour prévenir les accidents qui atteignent particulièrement les agents de l'exploitation dans les gares de chemins de fer ; III, 187.
- 1" août 1864, relative aux
renseignements statistiques à fournir sur la production et la consommation des combustibles minéraux, en 1863; III, 252.
- 2 août 1864, relative aux renseignements statistiques à fournir - 8 juin 1864, relative à l'exé- sur la consistance et la production cution de l'article 19 de la loi du des usines à fer, en 1863; 111, 253. 23 juin 1857 au sujet des marques de fabrique et de commerce; III, - 2 août 1864, relative à l'ar186.
ticle 63 de l'ordonnance régle-
mentaire du 15 septembre 1846, - 11 juin 1864, portant trans- portant défense de fumer dans les
mission de la loi du 4 juin 1864, sur wagons de chemins de fer; 111, 254. les douanes; III, 188.
-3 août 1864, relative aux ren-
- 1-juillet 1864, relative aux seignements statistiques à fournir
tournées d'inspection, en 1864, du sur les bateaux à vapeur ayant na-
service des ponts et chaussées et vigué sur mer et les bateaux stades chemins de fer; III, 233. tionnaires dans les ports ou à
- 12 juillet 1864 (aux Inspecteurs généraux), relative à une nouvelle réglementation pour les
l'embouchure des rivières, en 1863; 111, 255.
-4 août 1864, relative aux ren-
indemnités annuelles de résidence; seignements statistiques à fournir III, 246. sur la production des inities et minières métalliques et celle des mé- 12 juillet 1864 (aux Préfets), taux autres que le fer, en 1863; III, relative à une nouvelle réglemen- 256.
tation pour les indemnités annuelles de résidence; 111, 247.
- 5 août 1864, relative aux ren-
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saignements statistiques à fournir dépêches télégraphiques expédiées sur la production du sel marin, en par les commissaires de surveillance administrative, en cas d'ac1863; III, 257. cident sur les chemins de fer; III, - 6 août 1864, relative aux ren- 279. seignements statistiques à fournir - 20 octobre 1864, relative aux sur les accidents arrivés, en 1863, dans les mines, minières, carrières cours publics scientifiques et littéraires que pourraient faire les inet tourbières ; III, 258. génieurs des ponts et chaussées et - 8 août 186x, relative aux ren- des mines; Ilf, 280. seignements statistiques à fournir - 26 octobre 1864, relative aux sur les bateaux à vapeur ayant navigué sur les fleuves, rivières, lacs renseignements statistiques à fouret canaux, et les bateaux station- nir sur les machines locomotives et appareils à vapeur fixes emnaires, en 1863 ; III, 259.
ployées dans l'enceinte des che-
-10 août 1864, (auxAd)ninistra- mins de fer, pendant l'année 1863 ;
teurs des compagnies de chemins de 111, 281.
fer), relative à l'exécution de l'or- 7 décembre 1864 , relative donnance réglementaire du 15 novembre 1846 sur la police, la sû- aux tournées des ingénieurs des reté et l'exploitation des chemins mines, en 1865; 111, 391. de fer ; III, 260. - 21 décembre 1864, relative à - 10 août 1864 (aux Ingénieurs l'embarrage des wagons dans les en chef du contrôle), portant envoi gares de chemins de fer ; III, 393. de la circulaire du même jour, re-
- 29 décembre 1864, relative lative à l'exécution de l'ordonnance réglementairedu 15 novembre 1846 aux procès-verbaux de visite des sur la police, la sûreté et l'exploi- mines. dressés en 1864 ; 111, 394. tation des chemins de fer; 111, 261.
- 1" mars 1865, portant trans- 25 août 1864, relative à l'éta- mission d'un décret du 25 janvier blissement des patouillets, lavoirs 1865, sur les chaudières à vapeur ; IV, 131. et chemins de charroi; III, 262.
- 13 septembre 1864, relative - 4 avril 1865, portant transaux expertises auxquelles donnent mission d'une convention de nalieu certaines demandes d'autori- vigation et d'un traité de commerce sation de sociétés anonymes, à la conclus avec les royaumes-unis de nomination des experts et au rè- Suède et de Norwége; IV, 136. glement des frais et honoraires;
- 18 avril 1865, relative à la - 15 octobre 1864, relative aux bus de chemins de fer et à l'at-
111, 277.
travaux entrepris par le personnel
vitesse des trains express et omnitente des trains
d e correspon-
des ponts et chaussées et des mines dance; IV, 140.
pour le compte des départements, des communes et des particuliers III, 278.
- 20 avril 1865, relative aux transports, par chemins de fer, de
la guerre et de la marine à prix
- 15 octobre 18611, relative aux réduits ; IV, 141.