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USINES. - Fer.
CARRIÈRES..
- 9 janvier 1867, portant rè-
- 25 mars 1868, portant règleglement pour l'exploitation des - ment pour l'exploitation des - du du département de la Gironde; département de Seine-et-Oise; VII, 230.
VI, 86.
- 25 mars 1868, portant règle- 5 mai 1869, portant règlement pour l'exploitation des - du ment pour l'exploitation des - du département d'Ille - et - Vilaine département de la Charente-InféVII, 143.
rieure ; Viii, 186.
65
sieur Reveillet à conserver et tenir rai de fer établi dans la commune 1, 245. en activité 1'- à acier du Petit- de Poyans (Haute-Saône) ; Hurtière (Isère); 1, 85. - 17 novembre 1862, autorisant 1862, autorisant M. le M. le vicomte Roger du Manoir à
- 2 avril sur l'emplacement de comte de Béarn à maintenir en transférer forge dite forge de Basse de activité 1' - qu'il possède dans la la la forge anglaise qu'il commune de Combiers (Charente); Clairvaux possède dans la commune de la I, 85.
Villeneuve-au-Chêne
- 19 avril
(Aube) ; I,
1862, autorisant les 315.
ayants droit du sieur Truchy-
8 décembre 1862, autorisant Grenier à maintenir en activité le-sieur Martin à augmenter la les - de Châteauvillain et de Marmesse (Haute-Marne) ; 1, 89.
- 4 juin
DEUXIÈME SECTION
consistance de l' - de
1
Sireuil
(Charente); I, 316.
1862, autorisant les
17 décembre 1862, autorisant sieurs Le Fils de François de les- sieurs Jacquot frères à modifier Wendel et C'°à modifier le régime à augmenter la consistance de hydraulique de l' - de Jamaille et 1' - qu'ils possèdent dans la com-
usMINIR.
(Moselle) ; I, 140.
- 4 juin
mune d'Haironville ( Meuse) ; I,
1862, autorisant le 326.
sieur Véry à maintenir en activité GÉNÉRALITÉS.
Loi du 9 mai 1.866, abrogeant profit sur les minières du voisiles dispositions de la loi du 21 nage, et modifiant les articles 57 et avril 1810, relatives à l'établisse- 58 de la même loi, relatifs à l'exment des forges, fourneaux et - ploitation des minières; V, 56. et aux droits établis
à
leur
FER. DÉCRET impérial du 20 octobre forge que le sieur Gipoulou pos1861, modifiant le régime des eaux sède au lieu dit Cabar (Lot); I, 42.
de l' - de Villote (Côte-d'Or) appartenant au sieur CaissetetARRÉTÉ ministériel du 21 février Lapéroux ; I, 71. 1862, fixant la consistance de l'- 25 janvier 1862, autorisant le de Frèteval (Loir-et-Cher) ; I, 66. sieur Holagray à établir une - au DÉCRET impérial du 22 février lieu dit Peyrotte, dans la Palus de 1862 (e) , portant modification du Bacalan , commune de fardeaux système d'épuration des eaux de (Gironde) ; 1, 38. l' - de Vandauer (Aube) ; I, 67.
- 1" février 1862 ,
tant la consistance de l'
augmnen-
- à acier
établie à ilautmont (-Nord)
- 15 mars 1862, autorisant le
1, 39.
- 6 février 1862, autorisant la
(`) On a imprimé par erreur dans les Assoles.
a
1861
»
autorisant 28 février 1863, C1° l'atelier pour la préparation du les- sieurs à modiDufournel et minerai de fer du Pré-Foulon fier le système d'épuration des (Aube); 1, 141. eaux du patouillet de Montot (Haute-Saône) ; II, 63. 1862, autorisant les - 25 juin métallurgiques de Septêmes (Bou- 25 avril 1863, portant modiches-du-Rhône), appartenant au l'de sieur Adam, comte Potocki; I, 143- fication du régime des eauxII, 100de Pesmes (Haute-Saône) ;
- 20 juillet 1862, autorisant Cl' - 9 mai 1863, autorisant : 1° le l' - que les sieurs Jacquinot et sieur Portet à maintenir en acti(Corse) possèdent à Solenzara vité 1' - à moudre le grain qu'il I, 234. possède sur une dérivation de la de l'Arget dans la com- 28 août 1862, autorisant le rivière de Serres (Ariége) ; 2° le sieur Massip à établir une - pour mune Bonnefont à établir une - à le traitement de riblons dans la sieur scier le bois sur la même dérivaI, commune d'Aubin (Aveyron); tion; 3° le sieur Debrieu à établir 244. également sur ladite dérivation un à ouvrer le fer et l'acier; - 28 août 1862, autorisant les martinet sieurs Laubenière et C° à établir II, 113. une - à Rouen (Seine-Inférieure); -- 13 mai 1863, autorisant les 1, 244.
sieurs Leborgne père et
fils
à
- 28 août 1862, autorisant le établir une - métallurgique au sieur de Buyer à modifier le sys- Pont-de-Bens (Isère) ; II, 113. tème d'épuration des eaux du - 18 juin 1863, autorisant les patouillet pour le lavage du mine5