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RÉG
RIA
REIDON ET ARNASSANT (sieurs). - en ce qui concerne les fonctionnaires et agents dépendant du mi- Voir ADAMS (des).
nistère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics; III,
RÉMI-JACOMY (sieur). Voir RIA.
19.
RENAGE (Isère). Décret du 22 REDEVANCES DES MINES. Circu- septembre 1861, autorisant la
laires du 1" mars 1857 (aux ingénieurs et aux préfets), portant envoi d'états pour le travail des -de l'exercice 1855; IV, 90 et 91. = Du 1" InÉi 1857, même que la précé-
dame V` Charvet et fils à mainte-
nir en activité l'usine métallurgique da Gua, commune de -; X, 401. = Du 30 octobre 1861,
autorisant le sieur de rlMortillet, à
ROC
ROU
RICARD (sieurs). Voir FABRE- dame V I Bazile possède dans la commune de - ; IX, 154.
GUETTES.
RICIIALDON (Lozère). Décret du
1°'
février 1860, concédant aux
sieurs Allègre et consorts les
mines de plomb et argent de -; IX, 2G.
RÉQUISITIONS. Voir CHEMINS DE
diverses additions aux usines à fer
1861, pour l'exercice 1861; X,184. REDEVANCE
PROPORTIONNELLE
DES MINES, circulaire du 14 juin 1852, relative au calcul du revenu
brut de l'exploitation des mines,
devant servir de base è, l'établisse-
ment de la -; E, 71. = Décret du 30 juin 1860, concernant la fixa-
tion de l'abonnement à la - des mines; IX, 220 et 222. = Du Il août 1860, prescrivant la promul-
FER.
RESCEIE (sieurs). Voir LUZER. RETRAITES. Voir PENSIONS civiLES.
RÉUNION (île de la). Voir SABLES ET GALETS; DOUANES.
REVEUX. Voir LOIRE ET DE L'ARDLCIiE.
RÉVOL (Usine du). Voir ENTRE-
gation, en Algérie, du décret du DEUX-GUIERS. 30 juin 1860 sur la - des mines; IX, 327; = circulaire du 6 décem- REYNÏ S (Pyrénées - Orien tales). bre 1860, contenant des instruc- Décret du 20 février 1854, autoritions sur le décret du 30 juin 1860 sant les sieurs Pujade et Guisset, (lui règle les abonnements à la -; à maintenir en activité l'usine à IX, 505. Voir ESCAUPONT, DÉSERT, fer de - et ajouter à la dite usine JURÉ, ROUEE. un foyer catalan; 111, 8. = Du 17 novembre 1860, autorisant le sieur
RÉGIME COMMERCIAL DES COLONIES. Voir MACHINES ET 1M1ÉCANI-
Frèrejean à établir deux hauts
QUES.
IX, 469.
RÉGIME INDUSTRIEL. Circulaire
du 18 septembre 1860, portant
demande de rapports annuels sur l'exécution de plusieurs lois relati-
ves au - ; IX, 411.
fourneaux dans la commune de -; RFIIN (haut-). Voir CARRIÈRES.
RIIONE Au RHIN (canal du). Voir CANAUX.
RIA (Pyrénées-Orientales). DéRÉGNY (Loire). Décret du 19 cret du 7 décembre 1858, autorisant septembre 1859, concédant aux le sieur Rémi-Jacomy à transfor-
sieurs Belle et Lagef les mines mer l'usine à fer qu'il possède dans la commune de -; VII, 305. d'anthracite de -; VIII, 295.
ROC-SAINT-ANDRÉ (Morbihan). Décret du 25 septembre 1853, auto-
risant les sieurs Godefroy et C` à
(Haute - Marne). Décret du 111 février 1861, autori-
1860; IX, 190 et 191.=Du10mai
ROCHETAILLÉE (Baron de). Voir SAINT-HILAIRE.
RICOEUR DE BAMONT (dame). faire des recherches de mines d'éVoir CHAMP-DE-LA-PIERRE (du). tain dans la commune du
dente pour l'exercice 9857; VI, maintenir en activité l'usine d'Ali94 et 95. = Du 3 mai 1858, pour vet, commune de -; X, 404. l'exercice 1858; VII, 123 et 124. _ Du 30 avril 1860, pour l'exercice
189
RIIIAUCOURT
sant la duchesse de Crès à faire
de -; X, 39.
333.
ROGER nu MANSOIR (Vicomte). Voir VILLENEUVE-AU-CHÉNE.
ROLLAND ET POUGNET (Sieurs).
RIOUPEROUX (Compagnie de). Voir ARTICOL.
Voir PIBLANGE.
ROMAINE (usine à fer de la).
RIVAIL ET ADAM (sieurs). Voir BRUSQUE.
Voir PONT-DE-PLANCHES.
ROMAN (demoiselle). Voir BE-
RIVE -DE-GIER.
Voir SOCIÉTÉS DEOIN.
ANONYMES.
ROMILLY. Voir SOCIÉTÉS ANO-
RIVES ET DOURDIN (sieurs). Voir
Foix.
NYMES.
ROSIÈRES-AUX-SALINES (Meur-
ROANNE (Canalde). Voir CANAUX.
the). Décret du 24 décembre 1852, portant extension de la concession
ROBERT-BOUSQUET et consorts des mines de sel gemme de -; 1, 292. = Décret du 1l° septembre (sieurs). Voir MONTELS.
1855, modifiant, les limites de la
ROBIAC ET B'IEYRANNE.S (Compa-
gnie houillère de). Voir BESSLGES ; LOIRE ET DE L'AnDÉCIIE.
ROCHASSE (Isère). Décret du 21
juin 1856, concédant au sieur Gourju les mines de fer spathique
de la-; V, 91.
Voir LYATEL.
ROCHE (Haute-Saône). Décret du
concession des mines de sel gemme
de -; IV, 277.
ROSIÈRES ET VARANGÉVILLE. Voir SOCIÉTÉS ANONYMES.
ROSSELANGE (commune
de).
Voir JAMAILLES.
ROTHAU (Bas-Rhin). Décret du
29 décembre 1860, autorisant le 24 novembre 1853, concédant à la comte de Cliab°illant à maintenir Société des forges de Framont les en activité le Patouillet de la-; mines de pyrites, de fer de -; II, IX, 501. ROCHEFORT (Côte-d'Or). Décret
391.
ROUET. Voir MARSEILLE.
du 25 avril 1860, modifiant le ré-
gime des eaux de l'usine que la
ROUET (sieurs). VoiÏTAPETS (des).