Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
138
BOU
BOR
BOISBIEL. Voir BELIN.
BORDEZAC (Gard et Ardèche`.
Décret du 14 mars 1857, portant
extension de la concession des midu24mai 1859,concédantauxsieurs nes de fer de-; VI, 22. Voir LOIRE Ducimetière-Monod et consorts les ET DE L'ARDÈCHE. BOIS-DE-LA-GARDE (Var). Décret
mines de manganèse du -; VIII, 151.
BORELLI DE SERRES ET CHEVA-
LIER (sieurs). Voir EAUX MINÉRABOIS-DE-SAINT-SAUVES (Puy-de- LES (SOURCES D').
Dôme). Décret du 11 août 1859, ac-
ceptant la renonciation du sieur
BORNAGE. Circulaire du 16 no-
Desrosiers à la concession des mi- vembre 1852, concernant le- des nes d'antimoine du -; VIII, 264. concessions de mines; 1, 295. BOISSEAUX et Ce (sieurs). Voir
BOSON (Var). Décret du 16 mars
1859, concédant au 'sieur Annebique les mines de schistes bitumiBONN ANS (héritiers du sieur Ga- neux de- ; VIII, 72.
ARC ET DE GRAY.
briel). Voir TARASCON.
BONNET (Meuse). Décretdu 26no-
vembre 1853, autorisant les sieurs d'Egremont et consorts à mainte-
nir en activité l'usine à fer de -;
BOUCHER DE MONTUEL (sieur).
SOUCI-IOT frères (sieurs). Voir LAISSEY.
BOUEXIÈRE et LIFrRÉ (commuBONNET (sieur). Voir PIED-DAu- nes de). Voir LAVALLÉE. PHIN.
BOUGUERET, MARTENOT et Ce
BONNET et consorts (sieurs) . Voir (sieurs) Voir COURBA N; MONTLUÇON;
SAINT-DIZIER.
MONTVICQ;BÉZENET; PLAINES; ETRO-
BONNEVILLE (Eure). Décret du 10 décembre 1855, autorisant'
CHEY.
BOUILLON frères (sieurs). Voir
raHiné; 1, 196.
BORDES et consorts (sieurs). Voir
houille de- et 500 hectares de 29 mars 1854, relatif aux- et cer-
tificats d'addition proclamés en
terre ; Vil, 196.
1854; 11,357.=Loi du 31 mai 1856,
BOURBONNE. Voir EAUX MINÉRALES (SOURCES D').
modifiant l'article 32 de la loi du
31 mai 1845, sur les-; V, 76.=
Décret du 11 août 1860, déclarant
BOURGEOIS ET GIROD (sieurs). exécutoires dans les départements
de la Savoie, de la Haute-Savoie et des Alpes-Maritimes, les lois des 5
Voir MOREZ.
de). Voir
juillet 1844 et 31 mai 1856 sur les -; IX, 332.
BOURGUIGNON (Doubs). Décret
BREVILLY (Ardennes). Décret du
BOURLON DE ROUVRE (sieur).
BRIQUELER ET BARNEAU (sieurs). Voir OUEL-NOURKAL.
BOURGOGNE (canal CANAUX.
du 24 mars 1854, autorisant la 18 juin 1860, autorisant les sieurs compagnie des forges d'Aa ..dincourf Poupillier et C' à faire diverses à maintenir en activité et à aug- additions et modifications à l'usine menter l'usine à fer de- ; 111, 68. à fer de - ; IX. 215. Voir CHAMARANDES.
BOULARD (sieur). Voir CASTETS.
BOULAI[
BOURTH (Eure). Décretdu 19jan-
BRISCOUS (Basses-Pyrénées). Dé-
vier 1854, autorisant les sieurs cret du 24 novembre 1852, autoridu Luart à maintenir en activité sant les sieurs Fraser, Dihins et Liége à maintenir en activité la l'usine à fer de-; III, 1. saline de-, 1, 291. BOUTIÈRE (Isère). Décret du
10 février 1858, concédant aux BRIVE (Corrèze). Décret du sieurs AIa.rinonier et consorts les 9 septembre 1861, autorisant les mines d'anthracite de la-; VII, 7. héritiers Humblot à établir une usine à fer à-; X, 399. DE LONGCHAMPS (le) ; OSNES; MESSEMPRÉ; PURE.
(Nouvelle-Calédonie).
BORDE, REYMOND ET PALAZZI Décret du 23 août 1858, concédant 1 au sieur Darnaud les mines de (sieurs). Voir PONTE-LECCIA:
BROCHIN et consorts (sieurs). Voir SAINT-ROMAIN-EN-GIER.
BOUXIÈRES-AUX-DAMES (MeurBROUSSEVAL (Haute-Marne). the). Décret du 16 août 1859, con- Décret du 18 juin 1860. autorisant cédant aux sieurs Grandjean et les sieurs iloiuet-.Delière et conGuevel les mines de fer de-; VIII, sorts à maintenir en activité pen-
267.
CORGNAC.
portant que celui du 5 novembre BOU-KSAIBA(Algérie). Arrêté du 1851, relatif à l'importation du- ministre de la guerre du 25 juillet s'appliquera exclusivement au - 1855, autorisant les sieurs Feuil/menatif brut; I, 154.=Circulaire du rade et Gaultier de Claubry à 3 septembre 1852, relative à la faire des recherches de mines de modification du régime du - mi- fer au-; IV, 276. VILLENEUVE.
139
BOUTMY (sieurs). Voir LAMINOIR
Circulaire du les sieurs Vielle et consorts à 22BOUILLEURS. mars 1853, relative à la conmaintenir en activité l'usine à fer struction des- des machines à vade la -; IV, 335. peur; 11, 120. BORAX. Décret du 7 août 1852,
BRU
Voir COURTEILLES.
11,396.
BONNOR (sieur). Voir DONJEUX.
BRE
BOUXWILLER (Bas-Rhin). Décret
dant toute l'année leur bocard avec patouillet de la source du Haut-Sang, commune de -; IX,
du 22 avril 9.857, approuvant les 217.
modifications aux statuts de la so-
BRUAY (Pas-de-Calais). Décret 7 décembre 1858, autorisant la so- du 29 décembre 1855, concédant ciété des mines de - à augmenter aux sieurs Leconte et consorts les la fabrique de sulfate de fer et mines de houille de-; IV. 376.
ciété des mines de-; VI, 45.=Du
d'alun de -; VII, 306.
BRULATTE. Voir PORT-BRILLET.
BREVETS D'INVENTION. Décret
du 15 octobre 1853, proclamant 53 cessions de - ; II, 351.=Du
BRUNEL etFiscHER (sieurs). Voir ROYAUGOURT et CHAILVET.