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ANGLETERRE. Voir LÉGISLATION
recherche et l'exploitation des
gisements aurifères à la Guyane française ; VI, 611. = Du 28 mai ANNEBIQUE (sieur). Voir Bosos. 1858, portant autorisation de la
MINÉRALE ; TRAITÉS DE COMMERCE.
société anonyme formée à Cayenne ANNOEULLIN (Nord et Pas-de- sous la dénomination deCompagnie
Calais). Décret du 19 décembre de 1'-; Vil, 87. 1860, concédant aux sieurs Eeclcet RIVIÈRE DE LA man et consorts les mines de AQUARONE SOUCHÈRE (sieurs). Voir SAINTEhouille d'- ; IX, 486. CÉCILE D'ANDORGE.
ANTIIOIGNE. Voir SAINTE-JAM9IES-SUR-SARTHE.
ANZIN (compagnie d'). VIEUX-CONDÉ.
ARAU (Hautes-Pyrénées). Décret
du 12 janvier 1856, concédant au Voir marquis de Querrieu les mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux, le fer excepté, de
APPAREILS A VAPEUR. Circulaire
l'-; V, 5. = Du 19 septembre
du 25 février 1855, portant envoi 1857 , réglant les droits des prod'un état imprimé destiné à rece- priétaires de la surface des mines voir l'indication des - employés métalliques d'-; VI, 196. en 1852 dans les divers établisseARC et de GRAY (Haute-Saône). ments industriels ; III, 25. = Du 10 décembre 1856, relative aux - Décret du 25 juillet 1860, autoriemployés dans les distilleries; V, sant les sieurs Boissaux et Ce à 288. = Du 25 mars 1861, relative établir une usine à fer dans les aux mesures réglementaires con- communes d'- ; IX, 313. cernant les-; X, 109. Voir BouILLEURS; CALORIFÈRES; CHAUDIÈRES; ARDENNES (canal des). Voir CYLINDRES SÉCHEURS, EXPLOSION, CANAUX; DROITS DE DOUANES. EXPLOSIONS; MANOMÈTRES; RF.CIPIENTS A VAPEUR; SOUPAPES DE SUARDOUIN (sieur). Voir PIRIAC. RETÉ.
ARDOISE (Loir-et-Cher). Décret
APPAREILS ET BATEAUX A VA- du 3 mai 1852, autorisant le sieur
pEUR. Loi du 21 juillet 1856, con J,edru à maintenir en activité cernant les contraventions aux rè- l'usine à fer de l'- ; I, 61. glements sur les -; V, 117 = Circulaire du 25 mars 1861, relaARGENTELLA (Corse). Décret du
tive aux mesures réglementaires 9 janvier 18bf;, concédant aux concernant les - ; X, 109. sieurs 1Vloullet et consorts les argentifère et APPAREILS TÉLÉGRAPHIQUES. Dé- mines de plomb autres minerais d'; V, 3. cret du 25 décembre 1855, portant règlement sur le service des
ARGENTIÈRE (Hautes-Alpes). - destinés à transmettre les si- Décret du 20 mai 1857, concédant gnaux sur les chemins de fer de aux sieurs Suquet fils et compal'Ouest et d'Orléans; IV, 363.
gnie les mines de plomb argentiAPPROUAGUE (Guyane fran- fère de 1'- ; VI, 62. çaise). Décret du 20 niai 1857, apAILLES A BOUC (canal d'). Voir prouvant, sous le titre de Compa-
gnie de 1'-, la société pour la
CANAUX.
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ARMAND (compagnie Michel). Karcher et Westermann à faire Voir GRÉASQuE et BELCODÈNE. diverses additions et modifications
à la forge d'-; VIII, 258. Voir
ARMAND et MERLIN
(sieurs).
SAINT-PAUL.
Voir AVALANCHE (1').
ARTICOL (Isère). Décret du 10
ARMES DE GUERRE. Décret du 21a
novembre 4855, concédant à la
février 1855, qui prohibe la sortie compagnie de Riouperoux les miet la réexportation d'entrepôt des nes de fer d'-; IV, 326.
armes et munitions de guerre ; III, 11. = Du 9 avril 1856 , qui
ARTS ET MANUFACTURES. Décret
sur la fabrication et le commerce des -; IX, 295. = Décretdu6 mars
ART-SUR-MEURTHE (Meurthe ).
abroge les décrets des 211 février, du 20 mai 4857, relatif au comité 16 avril et 8 décembre 1854, por- cousu liatif des - institué près du tant interdiction d'exportation et ministère de l'agriculture, du comréexportation des - ; V, 56. = Du merce et des travaux publics; VI, 30 avril 1859, qui prohibe la sortie, 64. = Du 5 janvier 1861. portant la réexportation et le transit (les-; réorganisation du comité consulVIII, 118. =Loidu 14 juillet 1860, tatif des = ; X, 26. 186 1., portant règlement d'adminis- Décret du 25 mars 1858 , concé-
trationpublique pour l'execution dant aux sieurs Stiller et consorts
de la loi du I4 juillet 1860 sur la fa- les mines de sel gemme et sources
brication et le commerce des -; salées d'- ; VII, 51. X, 66. Voir ALGÉRIE; CONTRÔLEURS D'ARMES.
ARVET-TOUVET ( dame veuve). Voir BELLEFONTAINE.
ARGUES (Lot). Décret du 25 août
1852, autorisant le sieur Austruy
ARZEW (Algérie)- Arrêté du à maintenir en activité la forge ministre de la guerre du 9 juillet catalane des-; 1, 163. 1852, accordant, pour trente ans, au sieur Blondeau de Combas le
ARRY. (Moselle). Décret du 16 droit d'exploiter la saline d'- ; I, août 1859, concédant au vicomte 152. = Du 6 juillet 1855, autori-
de Frehaut les mines de fer d'-; sant les sieurs Forna.ra et consorts à faire des recherches de plomb, cuivre et argent près de ARS-SUR-MOSELLE (Moselle). la ferme d' -; IV, 273.
Viii, 265.
]Décret du 23 avail 1853, autorisant les sieurs Marcher et Wes-
ASILES POUR LES ouvnisns.Décret
termann à établir une forge à-; du 8 mars 4355, relatif à l'établisII, 118. = Du 25 juin 1856, autori- sement à Vincennes et au Vésinet
sant les mêmes à ajouter deux de deux -k- convalescents; IV, 47. hauts fourneaux à la forge d' -; V, 911. = Du 21 juin 1858, autorisant diverses additions et modifi-
cations à la forge d'-; VII, 117. = Du 23 février 1859, autorisant les sieurs Dupont et Dreyfus à ajouter trois hauts fourneaux à
ASSAILLY. Voir LORRETTE.
ATELIERS DE LAVAGE. Voir LAVOIRS A. MINES.
AT - GÉLA (Hautes -Pyrénées).
leur usine de Saint-Benoit, com- Décret du 13 avril 1859, concédant mune d' - ; VIII, 49. = Du 3 au sieur Tlzénézer Wanq Fernie août 1859, autorisant les sieurs les mines de cuivre, plomb, etc.,