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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
- 22 avril 1856, portant trans- conducteurs des ponts et chaussées mission du décret du 16 de ce mois, pour le traitement et le grade; V,
- 12 décembre 1857, portant - 27 avril 4857, relative au décret du 18 courant sur le sel à dé- transmission du décret du 5 de ce livrer en franchise pour le pacquage mois qui réforme le tarif de sortie du maquereau salé à terre; VI, 53. en ce qui concerne les meules, etc.;
qui ajoute les courbes en fer à la 2b7.
nomenclature des produits désignés dans le décret du 17 octobre 1855; - 15 septembre 1856. Franchise V, 50. et contre-seing. Transports des formules imprimées; V, 258.
- 6 mai 1856, relative au dé-
cret rendu le 26 avril dernier sur
- 22 septembre 1856, relative à
les droits des tubes en fer importés un règlement d'administration puen France ; V, 99. blique pour l'exécution d'une partie de la loi sur les sources d'eaux - 10 juin 1856, portant envoi minérales ; V, 259.
de l'arrêté ministériel du 25 mai
dernier, relatif aux délais de trans- 27 septembre 1856, relative à port et de livraison des marchan- l'admission en franchise dans les dises expédiées à grande vitesse sur ports de la métropole, de la ferles chemins de fer; V, 99. raille provenant de l'industrie algérienne; V, 263.
- 2 juillet 1856, portant que les
machines à fabriquer les tuyaux de
- 9 octobre 1856 relative au dédrainage sont assimilées aux ma- cret du 29 septembre dernier qui chines pour l'agriculture; V, 147. admet en franchise le cuivre pur ou allié de zinc et le zinc laminés - 25 juillet 1856, relative au en feuilles et destinés au doublage transport de formules imprimées; des navires; V, 263. V, 148.
- 9 novembre 1856, relative à - 28 juillet 1856, transmission l'application de la loi du 10 juin
du décret du 17 de ce mois qui mo- 1854 sur la pratique du drainage. difie les dispositions de l'ordon- Avis d'une décision ministérielle; nance du 28 mai 1843, relative aux V, 287.
matériaux destinés à la construction des bateaux et chaudières en -10 décembre 1856, relative aux fer; V, 150. appareils employés dans les distilleries; V, 288. - 29 juillet 1856, transmission des deux décrets rendus les il et -10 décembre 1856, relative aux 17 de ce mois relatifs aux droits chaudières tubulaires; V, 291. d'entrée de l'iode, de l'iodure de potassium et de l'outremer; V, 151.
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- 3 janvier 1857, relative aux tournées de MM. les ingénieurs
4e' août 1856, relative à la loi des mines en 1857; VI, 17. du 26 juillet 1856 sur les douanes; V, 151.
- 24 janvier 1857, relative aux
procès-verbaux de visite des mines
- 14 août 1856. Retenues pour de 1856; VI, 17. pensions. Instructions concernant la manière dont elles doivent être - 30 mars 1857, relative aux relatées dans les mandats de paye- certificats médicaux à produire à l'appui des demandes de pension ment; V, 152. pour cause d'invalidité et des de- 13 septembre 1856, relative à mandes de congé pour cause de l'assimilation desgardes-mines aux maladie; VI, 51.
- 1e' niai 1857, relative aux redevances des mines de l'exercice 1857 ; VI, 94 et 95.
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VI, 248.
- 31 décembre 1857, relative
aux tournées de MM. les ingénieurs des mines en 1858; VI, 249.
- 2mai 1857, portant transmission de la loi du 18 avril dernier - 15 janvier 1858, relative à relative au tarif des douanes; VI, l'extraction d'amendements marins de sables, graviers, etc.; VII, 27. - 27 mai 1857, relative aux ac- 23janvier 1858, relative aux cidents arrivés en 1856 dans les procès-verbaux de visites des mimines, minières, etc. ; VI, 97. nes dressés en 1857 ; VII, 28. 96.
- 28 niai 1857, portant transmission du décret du 25 de ce mois
- 6 février 1858, relative aux
qui modifie le tarif du soufre; renseignements statistiques à fournir sur les appareils à vapeur emVI, 97. ployés dans les établissements in- 7 août 1857, relative auxirri- dustriels en 1857, VII, 29. tations et usines. Instruction sur la marche à suivre à l'égard des - 8 février 1858, relative aux demandes en révision des règle- renseignements statistiquesà fournir sur les machines locomotives ments existants ; VI, 187. employées sur les chemins de fer - 21 octobre 1857,portanttrans- en 1857; VII, 30. mission du décret relatif à la fran- 12 mars 1858, relative aux cisation des navires de construction étrangère et aux matières premières comptes rendus des laboratoires de destinées aux constructions nava- chimie ; VII, 59. les; VI, 209.
- 24 mars 1858, relative aux
-21 octobre 1857, portant trans- épreuves des ponts métalliques supmission du décret du 17 de ce mois portant les voies de chemins de fer ;
relatif aux fontes brutes, fers en VIII, 59. barres, tôles, cornières, aciers en barres et cuivres laminés; VI, 214.
- 24 mars 1858, relative aux do-
- 5 novembre 1857, relative à cuments statistiques à réunir sur l'exécution de l'art. 72 du règle- les bâtiments à vapeur ayant navi-
ment du 16 septembre 1843 sur la gué en mer en 1857; VII, 60. comptabilité; VI, 245. - 25 mars 1858, relative aux do- 5 novembre 1857, relative aux cuments statistiques à réunir sur dépenses payables horsdu chef-lieu les bateaux à vapeur ayant navigué, en 1857, sur les fleuves, rivières et du département; VI, 246. canaux; VII, 60. - 18 novembre 1857, relative au - 3 mai 1858, relative aux retransport en chemins de fer pour le compte des administrations pu- devances de l'exercice 1858; VII, 123 et 124. iliques ; VI, W.