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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
pour le pacquage à terre du ma- en ce qui concerne les patouillets,
- 31 janvier 1853, portant envoi les examens d'admission à l'école du décret du 12 du même mois qui des mineurs de Saint-Etienne; II,
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quereau salé en. mer; I, 184.
bocards et lavoirs à mines, du décret du 25 mars précédent sur la - 30 août 1852, portant envoi décentralisation administrative d'un décret concernant la tarifica- I, 280. tion des soudes brutes, du sulfate de soude et autres produits indigè- 1G novembre 1852, concernes participant des éléments du sel nant le bornage des concessions de marin; I, 185. mines; I, 295.
- 31 août 1852, portant envoi
- 20 novembre 1852, portant
d'un décret qui fixe les drawbacks envoi du décret qui interdit les accordés à la sortie de la soude réunions de mines sans autorisabrute, des cristaux de soude, du tion du gouvernement; I, 296. sulfate de soude, etc. ; I, 188. Note - 30 novembre 1852 , relative explicative sur les principaux caaux chaudières des locomotives; ractères de ces produits; I, 192.
- Si août 1852, indiquant les
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formalités à remplir pour les de- - 7 décembre 1852, contenant mandes en autorisation de cylin- demande de renseignements sur la dres sécheurs et autres récipients production des machines servant de moteur depuis 1845; I, 303. de vapeur; I, 194. 14 décembre 1852, portant envoi
-2septembre 1852, portant envoi d'instructions pourla rédaction des du décret qui règle le costume cartes géologiques agronomiques; officiel des fonctionnaires, employés et agents dépendant du mi1,214. nistère des travaux publics ; I, 303. 3 septembre 1852, portant envoi - 15 décembre 1852, contenant d'un décret relatif à l'importation de nouvelles instructions pour du borax; I, M. l'exécution , en ce qui concerne 1.6 septembre 1852, relative à les établissements insalubres de
l'exécution du décret du 1" juil- 1`° classe, du décret relatif à la let précédent, portant création de décentralisation administrative ; 1, commissions de statistique can- 30G. tonales ; I, 222.
- 22 septembre 1852, portant envoi du décret du 14 du même mois qui modifie le tarif deshouilles
et des fontes brutes à'leur importation par une partie des zones de la frontière de terre ; I, 280.
- 7 janvier 1.853, portant envoi du décret du 5 du même mois qui prescrit l'exécution d'une convention de commerce signée entre la France et la Belgique; II, 69.
- 8 janvier 1853, portant envoi du décret du 6 du même mois qui - 8 octobre 1852, relative à la modifie les droits applicables aux coopération des ingénieurs des houilles et aux fontes brutes imponts et chaussées et des mines au portées par terre; II, 70. travail des commissions de statis- 10 janvier 1853, portant detique cantonales; I, 280. mande des projets de tournées des - 16 octobre 1852, contenant ingénieurs des mines pour l'année des instructions pour l'exécution, 1853; II, 72.
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détermine la quantité de sel né- 181. cessaire pour la préparation de la - Si mai 1853 (aux ingénieurs morue sèche; II, 72. des mines), même objet; II, 182.
- 7 février 1853, portant envoi Suit le programme annoncé ; II, du décret du 26 janvier précédent 183. qui exempte du plombage les sels français dirigés sur les entrepôts - 27 mai 1853, portant demande de l'intérieur; lI, 73. des comptes rendus des travaux exicutés clans les laboratoires de - 18 février 1853, portant envoi chimie en 1852; II, 179. d'états imprimés destinés à recevoir les renseignements relatifs aux - 30 mai 4853, portant envoi accidents arrivés en 1852 dans les de tableaux imprimés destinés à exploitations minérales; II, 74. recevoir, pour 1852, les renseignements statistiques relatifs à la
- 28 février 1853 , relative à production des métaux autres que l'exécution de la loi sur la durée le fer et des mines et minières du travail dans les manufactures métalliques; II, 180. et usines ; II, 119.
- 30 mai 1853, portant envoi
- 21 mars 1853, portant envoi des tableaux n°° 1 et 2 destinés à du décret du 7 du même mois qui recevoir, pour 1852, les documents prescrit l'emploi exclusif des sels statistiques relatifs aux bateaux français pour la préparation des qui naviguent sur mer; II, 180.
produits de la pêche du maquereau; 11, 120.
- 31 mai 1853, portant envoi destinés à recevoir les - 22 mars 1853, relative à la d'états documents statistiques relatifs aux
construction des bouilleurs des machines locomotives et aux machaudières à vapeur ; II, 120. chines à vapeur fixes employées - 31 mars 1853, relative aux en 4852 dans les chemins de fer ;
documents statistiques à réunir sur les appareils à vapeur em-
11, 181.
minerai de soufre; 11, 122.
de tableaux destinés à recevoir,
- 25 avril 1853, relative à l'exécution du décret du 18 du même mois qui modifie le droit d'entrée des marbres blancs statuaires; II,
tistiques relatifs à la production
- 31 mai 1853, portant envoi ployés en 1852 dans les établissed'un tableau destiné à recevoir les ments industriels; II, 122. renseignements relatifs à la pro- 9 avril 1853, relative à l'exé- duction du sel en France pendant cution du décret du 6 mars précé- l'année 1852; 11, 181. dent qui admet en franchise les 1e' juin 1853, portant envoi minerais de toute sorte, sauf le
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pour 1852, les renseignements staet à la consommation des combustibles minéraux et à la production des usines à fer; II, 197.
124. - 10 juin 1853, portant envoi
- 31 mai 1853 (aux préfets) , d'états destinés à recevoir, pour portant envoi du programme pour 1852, les documents statistiques