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à établir deux lavoirs à mines
torisant le sieur Petot à maintenir Décret du Président du Conseil,
XV, 599.
en activité un patouillet à -; X, chargé du pouvoir exécutif, du 15
I du pouvoir exécutif, du 14 décemOrdonnance bre 1848 , portant règlement pour le sieur l'exploitation des tourbières du-; 26 mars 1843, autorisant 11onnier-Jobez à maintenir en ac- XIV,591.
risant le sieur Bourdet-Jourdheuil tation de divers actes relatifs aux à maintenir en activité un haut- mines de houille de -; XIV, 538.
du 30 décembre 18116, autorisant la VINCENT , SERRE et BOULETIN compagnie des fonderies et forges (sieurs). Voir SAINT-MARCEL-DE- de la Loire et de l'Ardèche à met-
sant les sieurs Roy et consorts à
CARREIRET.
VIROLON (Indre). Ordonnance du 24 décembre 1845 , autorisant les sieurs Touron gin et C10 à maintenir en activité l'usine à fer de -;
tion à eux accordée de mettre en
VEYRI ER-MONTAGNIÈRE S(sieur) activité un moulin à blé dans l'enVEYRIER - MONTAGNIÈRES (héri-
ceinte de ladite usine ; IV, 704.
tiers du sieur). Voir MOreTAGNIÈ- Voir FERRIÈRES.
VIDAL (sieur). Voir CALAIIIAC.
VRIGNES-AUX-BOIS (Ardennes).
11IOUTIERS-SUR-SAULX; DAMItIARIE.
VILLENEUVE-AU-CHÈNE (Au-
be). Ordonnance du 4 novembre 1846 , autorisant le sieur RogerDumanoir à établir une forge à la houille à La -; X, 813.
du conseil de préfecture des Bon-
Voir CHATOPIGNEULLES; MARC-CIIE-
ches-du-Rhône, qui refusait au sieur Castellane l'autorisation d'étaVIVIEN. Arrêté du Président du de blir deux machines à vapeur sur sa
VIENNE (Isère et Rhône). Ordon- lize à établir deux lavoirs à bras a
-; Vil, 562.
VILLERUPT (Moselle). Ordonnance du 8 juin 1842 , autorisant la dame de La Vieuville à établir na l'usine
à fer de -; I, 825. = Arrêté du
Conseil, chargé du pouvoir exécutif, concession de mines de lignite de La du 13 octobre 1848 , nommant M.- - ; XVI, 533. Ministre des travaux publics ; XiV, VY-LES - LURE ( Haute - Saône) . 671. Ordonnance du 14 août 1842 , conVOGUÉ (sieur DE). Voir BOURGES.
cédant aux sieurs Favre et consorts VOIRON (Isère). Ordonnance du les mines de houille de - ; il , 791. 16 janvier 1848, autorisant le sieur VY-LES-RUPT ( Haute - Saône ). Jacolin aîné à maintenir en activité Ordonnance du 20 novembre 1847, une aciérie à -; XIII, 738. modifiant celle du 20 décembre 1839, VOIZOT (sieur). Voir COURALLE qui autorisait les sieurs Dubost frères
du Nord, relatif à la concession des 571.= Du 26 avril 1849, autorisant mines de houille de -; IV, 751. = les sieurs Labbe frères et Legendre
à établir un patouillet à-; XII, 714.
(La).
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février 1849, aulorisant les ayants cession houillère de -; III, 919. droit de la danse de La Vieuville a = I)u 30 décembre 18!t3, approu- maintenir en activité trois lavoirsà 11',
vant un arrêté de conflit du préfet bras dans la commune de -:
section du contentieux ,
VIÈRES.
risant le sieur Barrachin à établir gnard et C1,, à établir un lavoir deux lavoirs à bras à - ; VII, 560. bras à -; VII, 550. = DL, 10 mai 1845, autorisant le sieur d'Rofe-
Président de la République, du
d'État,
VIVENOT, LAAIY et Cie (sieurs). du 29 juin 18119, annulant l'arrêté
VILLE RS-LA-MONTAGNE
second haut-fourneau dans
La - ; XV, 592.
Voir VAGNAS.
VIEL-SAINT-RÉMY (Ardennes). selle). Ordonnance du 11 février Ordonnance du 12 avril 1845, auto- 1845, autorisant les sieurs Esti-à
nance du 12 avril 1845, portant acceptation de la renonciation des sieurs de 1Vliremont et de Blumenstein à la concession des mines de plomb de - ; VIl, 558. VIEUX-CONDÉ (Nord ). Ordonnance du 16 avril 1843 , réglant la redevance proportionnelle dela con-
de la République, du 7 avril 1849-, portant réduction du périmètre de la concession des mines de fer de
risant les héritiers Gendarme à maintenir en" activité l'usine à fer VITREUX (Jura). Ordonnance du qu'ils ont substituée à la fonderie 29 octobre 1845, autorisant les sieurs de-; XVIII , 590.=Du 30 mai 1851, Charlier-Caron et Cie à faire des autorisant les mêmes ou leurs ayants recherches de mines de fer à - ; cause à maintenir en activité la forge VIII, 849. de -; XIX, 769. VIVAUX frères ( sieurs ). Voir VRILLÈRE. Décision du Conseil
Voir
lVarvaez d'Yumury à remettre en VILLENEUVE ( Aude ). Ordonactivité la saline de -; XII, 680. nance du 24 février 181111, concéVICOIGNIE. Ordonnance du 2t dant aux sieurs Paliopy et Cie les février 1846, annulant un arrêté d1 mines de plomb argentifère de -; conseil de préfecture da départe- V, 701. compagnie des mines de houille de -, pour l'exercice 1842, une réduction sur les redevances fixe et proportionnelle ; XII, 663.
fourneaux dans l'usine à fer de La - ; X, 868. = Arrêté du Président
VITAL et CHAUSSADIS ( sieurs). Décret du 12 novembre 1850 , auto-
RES.
ment du Nord.qui accordait à la
tre en activité deux nouveauxhauts-
VIII , 860. VIRY (sieurs). Voir NARCY.
VILLATE DE Pli UFEILHf.IUX(sieur)
VILLEFRANCIIE ( Tarn ). VIC (Meurthe). Ordonnance du 17 juillet 18117, autorisant le sieur ALBAN. et -.
VOULTE (Ardèche). Ordonnance
touilletà -; III, 912.
VEYRAS et PRIVAS. Ordonnance établir dans leur usine à fer du du 22 août 181i3, concédant au sieur deux fours à puddler et à adopter Ardaillon les mines de fer de- un marteau dit cinglar ; 2° inain[enant au profit des mêmes l'autorisaIV, 710. Voir COURTIAUX.
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tivité nn moulin et à rétablir un pa-
fourneau, deux patouillets et un VIEUX-COUCIIES (Eure). Ordonmoulin à -; X, 814. (Voir CHA- nance du 11 juillet 18113 , 1° autori-
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(département des). Ar à-; I rêtéVOSGES du Président du Conseil, chargé
VILLEY ( Jura).
796. = Du 4 novembre 18116, auto- septembre 1848, portant interpré-
TILLON-SUR-SEINE.)
WEN
WEN
VIL
VIE
W WATSWILLER. Voir HARTMANS- AUDUN-LE-TICIIE ; HAYANGE; MARSWILLER.
WENDEL (dame veuve DE). Voir
PICH ; MOULIN-NEUF (Le).
WENDEL et DE GARGAN (sieurs