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ROM
dent du Conseil, chargé du pouvoir Président du Conseil. chargé du exécutif, du 9 août 18118, autorisant pouvoir exécutif, du 9 août 1858, le sieur Flory à maintenir en acti- concédant aux sieurs Labàé frères vité et à augmenter l'aciérie des-; et L egendre les mines de fer de -; XIV, 518. Xlv, 513. Ii0 `NNU (Loire). Décret du 20 ROMAINE (Haute-Saône). Arjuin: 1850, autorisant le sieur Mon- rêté ministériel du 17 avril 18118, a et à établir nn haut-fourneau à autorisant le sieur du Taillis à XVII, 715. maintenir cri activité l'usine à fer BOBP, BERNARD et Cie (sieurs). Voir SERRIÈREDE-BRRIARD.
de La- ;
-"i1I1 , 761.
RO.LINSNVILLUR (Bas Rhin). Ar-
ROCAR SN (Morbihan). Décret du rêté du Président de la République 6 octobre 1849 , autorisant le sieur du 27 février 1849, autorisant le sieur
Cantus à établir un haut-fourneau Boita à maintenir en activité une aux lieu et place du moulin de - , usine à acier à -; XV, 576.
et à transférer ce moulin sur un autre point ; XVI, 569.
RONCE (Nièvre). Ordonnance du
Il mai 1846 , autorisant le sieur SaROCHE; ORI'T (Côl:e-d'Or). Décret gel à maintenir en activité l'usineà
du 19 décembre 1859, autorisant fer de -; IX , 652. la veuve et les héritiers Fabry à RONFLETI'E (sicuretdâuae). Voir maintenir en activité les mines de fer qu'ils possèdent à XVI , 589. ROCHELLE. Décret du gouver-
NOUZON
ROQUE (Aveyron). Ordonnance nejnenl provisoire du 6 mai 1848, du 9 novembre 181111 , concédant
annulant. un arrêté du préfet de 1. aux sieurs Muret et consorts les Charente-Inférieure qui interdisait urines de houille de La -; VI, 670. aux sieurs Cullo;t frères d'établir ROSI?-CARRIRE (sieur). Voir une forge de grosses (euvres, une machine à vapeur, etc., à La-; X111, 767.
LAFrREY.
ROZEE'I' et DE tENISSON (sieurs).
I;OCIIES-SR-ROGNON (Haute- Voir CLOS - MORTIER (Le) ; SAINT.larne). Décret du 6 décembre 1850, DIZIEIi. autorisant le sieur Capitain é mainRO` Ii+.RES (Vosges). Ordonnance tenir en activité une usine à fer à du 29 octobre 1845 , concédant aux - , et à y ajouter unie forge à l'an- sieurs Martin frères et consorts les glaise; XVIII, 596. mines de bouille de - ; Viii , 848. ROC 11 ET (sieur). Voir DAMPIERRESUR-VINGEANNE.
ROSIÈRES-AUX-SALINES (.leur-
lhe)_ Ordonnance du 7 juin 1845, RODEBEN (société des mines de concédant aux sieurs Collard, Per-
rin et consorts les mines de sel gemme de - ; VII, 563. ROGER-DUMANOIR (sieur). Voir
houille de). Voir SAINT-HIPPOLYTE. VILLENEUVE-AU-CHÊNE (La).
ROSSELANGE (Moselle). Orlon.
ROLLAND-D'ARBOUSIE (sieur) nance du 16 janvier 9848, concédantanxsieurs Pierron et Ganlhier Voir .IEZ. fils
les mines de fer de -; XIII,
ItOLLANI) et SoULIÉ (sieurs). Voir 735. TuéaIouILLES.
ROSSIGNOL (sieur) et dame veuve
ROMAIN (.Moselle). Arrêté du COUROT. Voir MEZ.
SAI
SAB
ROS
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ROY et consorts (sieurs). Voir BOTHAU (Bas-Rhin et Vosges). Arrêté du Président du Conseil , VFEUX-COUCHE. chargé du pouvoir exécutif, du 21 ROY (héritiers). Voir ERE'TEUIL août 18h8, concédant à la Société LALLIER ; POULTIÈRE (La); RUGLES. seorrynae des forges de Framont ROY et dame D'ALBON (héritiers). les mines de fer de -: XiV, 530.= Décret du 26 avril 1850, portant Voir CONDÉ-SUR-ITON; TRISAY-LAacceptation de la renonciation de la VIEILLE-LYRE. Société îles forges (le Fruntonl à la BOYS ( Puy - de-Dôme ). Ordonconcession des mines de fer de -; nance dit 25 septembre 1843 , con-
cédant au sieur Ledra les mines de bitume des-, partie nord ; 1V, 794. ROUGIER (sieur). Voir BER GERAC. =Da 25 septembre 1843, concédant ROUIT et consorts (sieurs). Voir au sieur de Leizer les mines de bi-
X\11, 704.
tume des -, partie sud; IV, 725.
IIOIS-D'AsSON.
RUGLES (Eure). Arrêté du PrésiROG il E ,'Puy-de-Dôme). Voir dent de la République du 16 janvier 1849, autorisant les héritiers ou ROUSSEL (sieur ). Voir PONT- ayant cause du sieur Roy à rnain-
tenir en activité la forge de XV, 567. ROUTES (Var). Ordonnance du RUSSANGE (Moselle). Décret du 24 août 1845, concédant aux sieurs
SUR-SAULX ; TRois-FONTAINES.
de David -Beaurega.rd et consorts 12 décembre 1849, autorisant les
héritiers de la dame de La Vicuville à maintenir en activité et à augmenter le foyer d'affiner ie de ROUVE (Lozère). Ordonnance du leur platinerie de -; XVI , 588.
les mines de lignite des - ;
VI ,
651t.
IO avril 18113, rectificative (le celle
(Vaucl use).Ordonnance du 5 décembre 1840, instituant la duRUSTREI. 27 janvier 1855 , autorisant le concession des mines d'antimoine sieurGaufridtàajouter deuxhantssulfuré de - et de Solperan ; III fourneaux à l'usine à l'er de -; V. 915. 694. = Du 22 juillet 1856 , autoriROUX DE FREISSINET ( sieur ). sant le sieur Dnplanliei- à établir
une usine à fer à -; X, 791.
hoir KEF-oOII-TIIABOUL. S
SABLE. Décret du 17 juillet 1851,
SABLONS ( Seine ). Ordonnance
modifiant le tarif d'entrée du - du 24 décembre 18115, portant rejet
propre à la fabrication du verre et du pourvoi du sieur Cissoc contre ru7 arrêté du préfet de la Seine, re(le la faïence; XX, 701. latif aux carrières des -; VI, SABLIÈIIF.Ordonnancedu26no. vernbre 1846, statuant sur le pour- 702. voi du sieur Agombarl contre un SAGE'! (sieur). Voir RONCE (La). arrèté du conseil de préfecture du
SAINT-ANDRI? D"OLl RARGU9.S département de l'Aisne (subvention due par suite de l'exploitation d'une ( Gard ). Ordonnance du 29 mars sablière voisine d'un chemin vici- 1847, concédant au sieur Collon les mines de lignite de -; Xl, 730. nal) ; XII , 665.