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CHA
CITA
1848, concédant aux sieurs DuprtÀ
CI1ATONRUPT ( Haute-Marne ).
et Dreyfus les mines de fer de -; Ordonnance du 22 sept. 1843 auto. visant le sieur Gillot-Guillautnie à XIV, 548. établir un bocard et un patouillet CHARBONNIÈRE (Nièvre ). Or- à -; IV, 721.
donnance du 23 mai 1843, autorisant les sieur et dame tl'Osncond à
CHAUDIÈRES A VAPEUR, Ordon.
maintenir en activité l'usine à fer nance du 22 mai 1843, relative
(le -; III, 922.
aux machines et- autres que celles
qui sont placées sur des bateaux; III,
CHARLES (sieur). Voir CIIEVILLON 922.=Du 15 juin. 1844, portant rec-
et FOETENELLE.
tification de celles des 22 et 23 irai CHARLIER et consorts (sieurs). 1843 relatives aux machines , ba-
Voir OUC1FEY et VITREUX.
CHARMES (CBte-d'Or). Arrêté du
teaux et -; V, 725.
CHAUDRON (sieur).
'Voir Gau-
MONT.
Président du conseil chargé du pouCHAUFF AILLE .(Haute-Vienne), voir exécutif, du 25 septembre 1848, autorisant les sieurs An!hony frères Ordonnance du 18 avril 181t2, autoà maintenir en activité un lavoir à lisantle sieur (lit Burguet de Chauf
cheval dans la commune de
XIV, 561t.
CIIARNEUII. (Indre). Ordonnance
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CHHE
faille à établir un feu de chaufferie et une machine à fendre dans l'usine à fer de -; 1, 813.
CIIAUFFRIAT , MOREL et Ci, du 21 mars 4846, autorisant le sieur de 13elabre à maintenir en activité (sieurs). Voir SAINT-CIIAIIOND. l'usine à fer de -; 1X, 6119. CHAUMADOUX ( Puy-de-Dôme),
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tembre 1851, autorisant les sieurs posés à la surveillance des-; XVII, 1louln2y père et fils et G° à main- 689. = Arrêté ministériel du 15 tenir en activité deux lavoirs à bras avril 1850 , relatif air service de
contrôle et de surveillance des ,,--; XX, 711. en exploitation; XVII , 701. = tiéCHAUVIN (sieur). Voir GIPII;RE cret du Président du 27 mars 1851, portant règlement d'administration publique sur les conditions d'admission et le mode d'avancement des CIIAUX, BRIQUI-,.S et TUILES. commissaires et sous-commissaires de surveillance administrative des Voir OCTROI DE PARIS. CHAZELLES (Loire). Arrêté du -; XIX, 750.
(La).
CHATJYOT (sieur). Voir JULLY.
CHENECIÈRE (Côte-d'Or). OrdonPrésident du conseil, chargé du poilvoir exécutif du 14 décembre 1848, nance du 27 ,juin 18116, autorisant
concédant au sieur Breelus les mi- les sieurs Lapérousc frères à mainnes de plomb , argent et autres mé- tenir en activité l'usine àfer de -; IX, 661. taux de - ; XIV , 596. CHEPPY (Meuse ). Décret du 11 CIIE>JIN (sieur). Voir SALLE (La).
juillet 1850 , autorisant la dame
veuve d'.42^.lenlarre d'Erzillé à CHEMIN DE FER (Établissement maintenir en activité une usine à fer d'un-). Voir ANICIIE (Mines d'). à -; XVIII, 576.
CHEMINS DE FER. Loi du 15
CITER (Département du). Arrêté
Arrête du Président du conseil
juillet 1845 , sur la police des - ; du 22 avril 1844, relatif à l'exploiIllI, 812. = Ordonnance du 15 tation des minières de fer du - ;
nance du 5 jrin 1846, autorisant le octobre 1848, concédant au sieur sieur Palier; :;deChassenctyàmain- Delco as les mines de fer de -; XIV, tenir en activité l'usine à fer de-;
Président du conseil , chargé du pouvoir exécutif, du 25 septembre
CIIASSENAY ( Nièvre ). Ordon- chargé du pouvoir exécutif, du 20
IX, 661. (Voir VERNILRE.)
574. .
CHAUME (Nièvre). Ordonnance
CIIASTENAY-LENTY ( dame DE). du 29 septembre 1843 autorisant le Voir EssAROIS. sieur Goblei jeune à maintenir eu
CIIATEAUVILLAIN(Haute-Ilarne).
activité l'usine à fer de - ; IV, M.
Ordonnance du 29 décembre 1845,
CIIAUNI4R°E (Mayenne). Ordon-
autorisant le sieur Varinot à éta- nànce dlr 5 juin 1846, accordant blir un patouillet et six lavoirs à une extension de concession à la bras à -; VIII, 861t.
société propriétaire de la concesCHATELET ( Moselle ). Ordon- sion des mines d'anthacite de La nance du 9 novembre 18411, concé- et des Bordeaux; IX, 659. dant aux sieurs Gallot et Lejeune CHAUVENCY - SAINT - HUBERT la mine de fer du -; VI, 671. (Meuse). Ordonnance du 19 juin autorisant le sieur b'eillière à CHATILLON (sieur DE). Voir 1844', maintenir en activité l'usine à fer AIGUILLES. de - ; V, 725.=D1r 15 février 1847, (Côte- autorisant le sieur Collet à mainted'isr). Ihècrets du 12 décembre 1849, nir en activité un moulin à farine anike joint le siens' JUrtâlre i-unainte725. - Pli 15 février 1.347, nir cil activité nn hant-l'olrr;ieeu à antoi ;m t les sieurs C:IIATILLON-SUI,-8EI1"'E
-. et lrn patouillet il Veuxciul es; et Cic u établir un hocard à crasses X l , 588, à - ; `I, 725. - Décret du 5 sep-
novembre 1846, portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des X, 834. = Arrêté ministériel du 20 mars 1848, substituant aux commissaires royaux près les compagnies de-, des inspecteurs de l'exploitation commerciale, et instituant des inspecteurs principaux et particuliers; XIII, 81.7. = Arrêté du Président du conseil chargé du pouvoir exécutif du 29 juillet 1848, substituant à la commission générale une
Y, 713. CIIÈRAUMION1' (Eure). Arrêté du
1848, autorisant les sieurs du Luar1 à maintenir en activité l'usine à fer
de - ; XIV, 563. CHEVAUX. Décret du 28 avril 1851, modifiant le tarif de sortie pour les -et pour le plâtre préparé; XIX, 763.
CIIEVENE.T (Nièvre). Ordonnance commission centrale des -; XIV, 668. = Du 18 août 1848, levant le du 16 janvier 1848, autorisant le séquestre finis sur les - de Paris à sieur Champenois à maintenir en Orléans et du Centre; XIV, 670. _ activité la forge de - ; XIII, 738.
Du 11 septembre 181t8 , nommant CHEVILLON (Haute-i larne ). Ortrois nouveaux membres de la com- donnance du 7 octobre 18-/16, automission centrale des-; XIV , 691. risant le sieur Charles à établir un
=Arrêté du Président du 20jan- lraut-fourneau- à - ; X, 796. vier 18!19 , portant de 15 à 24 le
CHOISEAU (Côte-d'Or). Ordonsion centrale des-; XV, 693. = Loi nance du 30 mai 1846, autorisant
nombre des membres de la commis-
des27 novembre, 5 décembre 1849 et le sieur Guérard à ajouter nn haut27 février 1850 , relative aux corn- fourneau à l'usine à :fer de -- ; IN utnssa;res et Gons-colnnlissai res pré- 659.