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ROULAGE. Arrêté ministériel du 1848, autorisant le sieur de Pour28 février 1848, nommant M.- Se- talès à employer pour la préparation crétaire Général du Ministère des tra- du minerai de fer le patouillet de vaux publics; XIII, 805. - ; XIV, 578. BOULAY (Nièvre). Ordonnance BOUSOLE (Aude). Arrêté minisdu30 mai 1846, autorisant les sieurs tériel du 20 mai 1848, portant qu'il
Monard et Martin à maintenir en n'y a pas lieu d'allouer au sieur activité l'usine à fer du - ; IX, 659. Fabre une indemnité comme inve0. BOULET (Pyrénées-Orientales). teur des mines d'antimoine, plombet Ordonnance du 2 janvier 1845, con- autres métaux de La - ; XIII, 770. cédant au sieur Pujade les mines de BOUSQUET DE ROQUEBRUNE fer du -; VII, 542. (Hérault). Ordonnance du 10 avril BOULLENOIS (dame veuve DE). 1843, portant extension de la concession des mines de houille du-; Voir SENUC. III, 914. = Arrêté du Président du BOURDET-JOURDHEUIL (sieur). conseil chargé du pouvoir exécutif, Voir VEUXAULLES. du 21 août 1848, portant réduction BOURG-DESIROD (Jura). Ordon- du périmètre de la concession des nancedu 11 décembre 1845, autori- mines de houille du - ; XIV, 522, sant la daine veuve Liéfroy à mainBOUTARIAS (Haute-Vienne). Dé-
tenir en activité l'usine à fer de - ; cret du 7 août 1850, autorisant le VIII, 856. sieur Vaysse à maintenir en activité
BOURGEOIS (sieur). Voir Pois- la forge de-; XVIII, 580. SONS. ROUTIER frères et Cie (sieurs), BOURGES (Cher). Ordonnance du Voir Gavons.
20 juin 1842, autorisant les sieurs Déséglise, Michonnetet C10 à établir
deux hauts-fourneaux à -; 1, 830. Décret du 6 juillet 1850, autorisant le sieur de Vogué à établir une
usine à fer à -; XVIII, 573.
BOUTMY père et fils et Cie (sieurs). Voir CHAUVENCY-SAINT-IIUBERTet MESSEMPRÉ.
BOUVERET (sieur). Voir CHAm TONNAY.
BOURGUIGNONS (Nièvre). Ordon-
BRAUN (sieur). Voir CAUNETTI nance du 26 mars 1843, autorisant (La).
le sieur Champenois à maintenir en
activité l'usine à fer des -; III , 911.
BOURLON (sieurs). Voir ALLICHAMP.
BRESSON (sieur). Voir BASTIDE (La).
BRETEUIL ( Eure). Décret du 23 décembre 1850, autorisant les héri-
tiers Roy à maintenir en activité
BOURLON DE ROUVRE (sieurs). une usine à fer à -; XVIII, 601.
Voir CIIAMARANDES.
BRÉVILLY (Ardennes). OrdonBOURNOIS (Haute - Saône et du 29 juin 1846, autorisant Doubs). Ordonnance du 22 septem- nance sieurs Poupillier fils et Ci' â bre 1843, concédant à la darne de les maintenir en activité un hocard â Bain court les mines de fer de crasses, et à ajouter un feu d'affineIV, 712. rie aux usines à fer de -; IX, 662.
BOURSIÈRES (Haute-Saône). Ar- -Arrêté du Président du 14 mai
rété du Président du conseil chargé 1849, autorisant les sieurs Poupildu pouvoir exécutif du 20 octobre lier fils et Cie à faire diverses addi-
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tiens à l'usine à fer qu'ils possèdent maintenant le réclamant au rôle
â-; XV, 632. des patentes de la commune de -, BRIARE (Canal de). Voir CA- comme fabricant et raffineur de sel ; XIII , 730. - Décret du 19 déNAUX. cembre 1850, autorisant le sieur BRICOURT (sieur et dame DE). Loubery à maintenir en activité une saline à-; XVIII, 600. Voir CHAMILLY. BRIÈRE D'AZY (ayant droit du sieur). Voir AZY, CIGOGNE et VALLOTTE.
BRION (Côte-d'Or). Arrêté du Président du conseil chargé du pou. voir exécutif, du 9 août 1848, autorisant le sieur Belgrand à maintenir
BRIVE (Corrèze). Ordonnance du
9 juillet 1847, autorisant le sieur Sauvage à établir une usine à fer
à-; X1I, 674.
BROGLIE (sieur DE). Voir MASSEVAUX.
BROSSARD (sieur). Voir GUILLO
en activité un patouillet à -; XIV, TIÈRE (La). 518. BROSSON et consorts (sieurs). -BRIQUELER, CHEVANDIER et DE- Voir LAMMOTHE.
SAGES (Sieurs). Voir OUED-ALLELAR (L').
BROUSSE (sieur DE LA). Voir BUXIÈRE-LA-GRUE.
BROYE - LES - LOUPS (HauteSaône). Ordonnance du 26 mars BRISCOUS (Basses-Pyrénées). Or- 1843, autorisant le sieur Harpin substituer un lavoir à cheval' à donnance du 9 novembre 1844, àquatre six lavoirs à bras qu'il portant concession au sieur Min- possèdedes à-; 111, 912. BRIQUES, TUILES et CHAUX. Voir
OCTROI DE PARIS.
jonnet d'un puits d'eau salée et de BRUGIÈRE DE BARANTEet consources salées, situés à-; VI, 674. =Du 21 mai 1847, portant annu- sorts (sieurs). Voir MALINTRAT. lation d'un arrêté du conseil de BRULON (Sarthe). Ordonnance préfecture des Basses-Pyrénées qui du 27 décembre 1844, concédant avait exempté une fabrique de sel aux sieurs de Vannoise et consorts située à -, de l'impôt des portes et les mines d'anthracite de - ; VI fenètres; XI, 732 = Du 8 juin 1847, 706. autorisant le sieur Naël à maintenir
en activité une saline à-; XI, 735.
Du 8 juin 1847, autorisant les
sieurs Boisot et Cie à maintenir en
,
BRUNET et Cie (sieurs). Voir PONT-
AUDEMER.
BRUNET et DUVERNAY (sieurs).
activité une saline à-; XI, 735. Voir COuAILLE (La). = Du 8 juin 1847, autorisant les BRUTUS (sieurs). Voir CHAZELLES, sieurs Minjonnet et Baudron à MONISTROL D'ALLIER. maintenir en activité une saline à-; XI, 736. - Du 20 août 1847, BRUXELLES (société de commerce annulant un arrêté du conseil de de). Voir ANZIN. préfecture des Basses-Pyrénées qui maintenait irrégulièrement au rôle des patentes de la commune de --, divers concessionnaires de sources d'eaux salées; XII, 700.=Du 3 janvier 1848, statuant sur la requête
formée par le sieur Naël contre
BRUYÈRE (Loire). Ordonnance
du 11 juillet 1843, concédant à
la demoiselle Perrin et aux sieurs 1Ylichon et consorts, les mines d'an-
thracite de La-; 1V, 701. BUISSON (Haute-Marne). Ordon-
un arrêté du conseil de préfecture nance du 2 février 1846, portant