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USINES. - Usines à fer. - 11 décembre, autorisant le - 29 décembre, autorisant le
USINES. - Usines à fer.
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sieur Olivier à conserver et tenir en sieur Patret à conserver et tenir en
activité l'- de Pont-du-Navoy activité 1'- de Varigney (Haute(Jura); VIII, 856.
Sabne) ; VIII , 865.
- 11 décembre, autorisant la - 2 février 18Lt6, portant rejet daine veuve de Champs , née de de la requête présentée par M. DaBréchard, et consorts à maintenir en nelle, contre l'ordonnance du 1,, activité 1'- de Cramain (Nièvre); décembre 1841 qui autorisait la
maintenue des - du Buisson (HauVIII, 857. te-Marne); IX, 638. - 11 décembre , autorisant la so- 9 mars, autorisant les héritiers ciété de commerce de Bruxelles à ajouter aux - d'Anzin (Nord) dix du sieur Boigues à maintenir en ac
fours à puddler, deux fours à re- tivité 1'- du Fournay (Cher); IX, verbère... etc. ; VIII 857.
M.
- 24 décembre, autorisant le - 21 mars, autorisant les sieurs sieur duc de Périgord, à maintenir Gény et Chanlaire à maintenir en en activité l'- de Vandenesse et les activité l'- et le moulin à farine de patouillets du Port (Nièvre) ; VIII Mon treuil-sur-Blaise (Haute-Marne); IX, 649. 859.
- 21 mars , autorisant le sieur -24 décembre, autorisant le sieur Lagorge à maintenir en activité l'- marquis de Belabre à maintenir en de La Piale (Dordogne); VIII , 859. activité 1'- de Charneuil (Indre); IX, 649. - 24 décembre, autorisant les -4mai, autorisant le sieur Saget sieurs Tourangin et C10 à maintenir en activité 1'- de Yirolon (Indre); à maintenir en activité l'- de La
VIII, 860.
Ronce (Nièvre) ; IX, 652.
- 4 niai, permettant aux sieurs sieurs Boigues et Cie à maintenir en Marrassé et Lordon de maintenir activité 1'- de Feulardes (Cher); indéfiniment en activité 1'- de
- 24 décembre, autorisant les
VIII, 860.
Chuastia (Basses-Pyrénées) ; IX, 652.
- 29 décembre, autorisant le - 30 mai , autorisant le sieur sieur marquis de Belabre à mainte- Jacmartà établir une - au Buisson nir en activité l'-deLaGâtesine (In- (Seine); IX, 657. dre) ; VII, 864. - 30 mai, autorisant les sieurs - 29 décembre, autorisant le Vernay et Cie à établir une - à Bésieur Dumont à maintenir en acti- rard (Loire) ; IX, 658.
vité l'- d'En-Bas, commune de
- 30 mai, autorisant le sieur
Ferrière-la-Grande (Nord); VIII, Guérard à ajouter un haut fourneau 864. à l'- de Choiseau (Côte-d'Or); IX,
- 29 décembre, autorisant le vité e- d'Fn-Haut, commune de
659.
865.
659.
sieur Dumont à maintenir en acti-
- 30 niai, autorisant les sieurs Monard et Martin à maintenir en aa
Ferrière-la-Grande (Nord); VIII, tivité l'- du Boulay (Nièvre); IX,
- 29 décembre, autorisant les
- 5 juin, autorisant le sieur Pa-
sieur et dame deBricourt à mainte- lierne de Chassenay à maintenir en nir en activité 1'- de Chantilly activité I'- de Chassenay (Nièvre); (Nièvre); VIII , 865.
IX ,
661.
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- 27 juin , autorisant les sieurs sieur Gendarme à maintenir en acLapérouse frères à maintenir en ac- tivité l'-de La Fend crie (Ardennes); tivitél'-de Chenecière (Côte-d'Or); X , 859. - 19 décembre, autorisant les ix, 661. sieurs Martenot frères et consorts à le sieur - 27 juin, autorisant Lasné: du Colombier à maintenir en établir une -à Commentry (Allier); X, 859. activité 1'- de Marteau-Neuf (Niè-
- 30 décembre, autorisant le Révol à établir une-au Pou- 22 juillet, autorisant le sieur sieur zin (Ardèche) ; X, 869.
vre); IX, 661..
Puplantier à établir une- à Rustrel
- 8 mai 1847, autorisant le sieur Pie à maintenir en activité 1'- de - 25 juillet, autorisant le sieur Billours (Nièvre) ; XI , 731.
(Vaucluse) ; X, 79.1.
de Blondeau à maintenir en activité l'- du Gouffre-du-Lod (Doubs); X,
-5 juin, autorisant le sieur Sou-
791.
dée à maintenir en activité 1'- de
marne); X , 792.
(Corrèze) ; XII , 6711.
Belleville(Loiret-Cher); XI, 734. - 29 juillet, autorisant le sieur Guénard de La Tour à maintenir en - 9 juillet, autorisant le sieur activité 1'- de Saucourt (Haute- Sauvage à établir une - à Brive
- 27 août , autorisant le sieur
-17 juillet, autorisant le sieur FaLallemand-Maréchal à maintenir en bry à maintenir en activité une -'t activité les - et les moulins de Ste- Aignay-le-lruc ( Cète-d'Or) XII , uay (Ardennes) , et à y ajouter un 684. haut-fourneau ; X, 793. autorisant le sieur
- 28 juillet ,
- 27 août, autorisant le sieur Dupuynode à maintenir en activité
Jeandet à maintenir en activité une les - d'Ahlon (Indre) ; XII, 688. -à Druy (Nièvre); X, 794. - 28 juillet, rectifiant celle du - 31 août, autorisant le sieur 20 juin 1842 relative à 1'- de Foumarquis de Lissac ir établir une - gerolles (Haute-Saône); XII, 689. à Lissac (Corrèze) ; X, 796. - 9 sep1einbr c, autorisant le - 3 septembre, autorisant les sieur Arruand à établir une - à La sieurs Henry et Desrousseaux Noizet Capelette (ttoucl.es-du-lihône); XII,
à faire diverses additions à l'- de 704. Matton (Ardennes'.'. ; X, 796. - 17 novembre , autorisant les - 17 décembre, autorisant les sieurs \Vilmar et Cie à établir une-
sieurs Sherwood et Cie à établir une à Bessèges (Gard) ; XII, 719-- à Guines (Pas-de-Calais) ; X, - 17 novembre, autorisant les 856. sieurs Dupin et Ravenaz à maintenir - 17 décembre, autorisant les en activité l'- du Chantay (Cher); sieurs Sherwood et Cie à ajouter XII , 712. deux hauts fourneaux... etc. à 1'- - 29 novembre, autorisant le de Marquise (Pas-de-Calais); X , 857. sieur Cariou-Delmotte à maintenir - 17 décembre, autorisant le en activité une - à Anzin (Nord) sieur Lamotte-Pirotte à maintenir XII, 713. en activité 1'- de Givonne (Arden-16 janvier 1848 , autorisant le nes); X, 858. sieur Contant à établir une - à Ivry
- 17 décembre, autorisant
le (Seine); X111, 737.