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USINES. - Lavoirs à bras.
tenir en activité cinq - à Remillysur-Meuse (Ardennes); XII, 713.20 novembre, autorisant lesieur
- 10 février, autorisant le sieur
Barrachin àétablir un lavoir à mines à Signy -le-Petit(Ardennes);XV 575
Gailly à maintenir en activité - 10 février les sieurs un - à Olisy-sur-Chiers (Meuse) ; Guyot frères à, autorisant transférer sur rut XII, 713. autre point de la commune de Per-le-Grand (Haute-Saône) les 20 novembre, autorisant le cey-le-Grand sieur Lallemand-Maréchal à mainte- quatre -qu'ils possèdent dans cette en activité un - à Nouart (Ar- commune; ; XV, 575. dennes);XII, 713. - 10 février février, autorisant les ayants ARRÊTÉ ministériel du 17 avril droit du sieur Morel père à mainteen activité deux - à Neuvizy autorisant les sieurs Labhé et nir en
-
USINES. - Lavoirs à bras.
I
à maintenir en activité un (Ardennes); ); XV, 576.
Cosnes (Moselle); XIII, 762.
- 27 février, , autorisant les sieurs 17 avril, autorisant le sieur Angar ar et Ligier à substituer un la-
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.- à Audun-le-Tiche (Moselle); XVI, héritiers de La Vieuville à établir 570.
dix - à Audun-le-Tiche (Moselle)
- 6 octobre, autorisant la dame XVII I , 600. veuve de Wendel à établir deux - à - 20 janvier 1851, modifiant ceAudun-le-Tiche (Moselle); XVI,570. lui du 6 octobre 1849 qui autorise - 6 octobre, autorisant le sieur le sieur Barrachin à maintenir deux Barrachin à maintenir en activité - à Signy-le-Petit (Ardennes) ; XIX, deux- à Signy-le-Petit (Ardennes); 739. XVI, 570.
- 10 mars, autorisant le sieur
- 6 octobre, autorisant le sieur Frémiet a établir trois - près du Laval à maintenir en activité un - moulin qu'il possède à Messigny à Audun-le-Tiche (Moselle); XVI, (Côte-d'Or) ; XIX, 750.
-5
septembre, autorisant les Dupont et Dreyfus à établir - 6 octobre, modifiant l'ordon- sieurs deux - à Champigneulles (Ar-
570.
Huot à maintenir en activité douze-
voir à cheval à deux - dans la
nance du 30 juillet 1838, relative à l'atelier de lavage de minerai de fer dennes); XX, 710.
762.
XV, 577.
des sieurs Muel-Wahl, établi à Saint-5 septembre, autorisant le sieur Joire (Meuse); XVI, 571. Lallemand-Maréchal â établir un -
à Épagny (Côte-d'Or); XII], commune d 'rtrelles (Haute-Saône);
ARRÊTÉ de la commission du pou-
- 7 avril ,
voir exécutif du 18 juin , autorisant Léonard
-à Lceuilley (Haute-Saône) ; XIII, 780. le sieur Jobard à établir huit
b
autorisant le sieur à établir un - à
Landres et et Saint Sain-Georges (Ardenses) ; XV, 594.
- 2G avril, , autorisant les sieurs veuvcdcWendel et fils à maintenir Labbé frères et Legendre à établir avoirs à mines à Villerupt activité trois - à Hayange (Mo- deux lavoirs
19 juin, autorisant la dame
(Moselle) e) ; XV, 599.
- XIII, 781.
- 14 mai, autorisant tes sieurs ARRÊTÉ du Président du Conseil,
chargé du pouvoir exécutif, du 3 Dupont et Dreyfus à maintenir en aoeit, autorisant les sieurs René activité trois -à blarcq-Chevüres
dennes); XV, 633. et fils et les héritiers Duplessis (Ardennes); 14 mai, autorisant les mêmes Chapelle - Saint- Quillain (Haute- à maintenir en Saône'; XIV, 504. Marcq-Chevières (Ardennes); XV, 25 septembre , autorisant la 633.. dame veuve de Wendel à maintenir - 14 mai, autorisant les mêmes
à maintenir en activité un - à La
en activité trois - à mines à Mars-pich
(Moselle) ; XIV, 563.
- 25 septembre, autorisant les
àmainteniren activitéun-à Saint-
J uvin (Ardennes) ; XV, 634.
DÉCRET du Président de la RépuVivenot-LamyetVivenot-Wilue du 5 septembre, autorisant à maintenir en activité deux blique sieur Guyon uyon à maintenir en acti- à Marcq-Chevières (Ardennes); le vité deux - à Petit-Mercey (Jura); XIV, 564.
ARRÊTÉ du Président de la Répu-
XVI, 565.
- 111 février 1850, autorisant le
- 5 septembre, autorisant les Poyans (Haute - Saône) ; XVII, 686. sieurs Aubé fils et Tronchon à éta-
- 8 février, autorisant le sieur blir un - à Audun-le-Tiche (Mode Zeddes-Houet à maintenir en selle); XX, 710. activité un moulin à Villy-en-Trode - 5 septembre , autorisant les et à établir un atelier de lavage à sieurs Boutmy père et fils et Cie à fhieffrain (Aube) ; XVII, 688. maintenir en activité deux - à - 13 mai, autorisant les sieurs Chauvenoy -Saint-Hubert (Meuse) ; Gantiez frères à établir un - près XX, 711. de leur usine de Sainte-Claire de - 5 septembre, autorisant le Villerupt (Moselle) ; XVII, 708. sieur Drumeau-Gendarme à main-
-13 mai, autorisant les sieurs tenir en activité deux - à Poix
Dupont et Dreyfus à maintenir en (Ardennes) ; XX, 709. activité deux - à Saint-Juvin (Ar- 24 novembre, autorisant le dennes); XVII, 709. sieur Drumeau-Gendarme à établir
deux - à Mazerny (Ardennes)
- 30 mai, autorisant le sieur Bouveret à établir six - à Champ- XX, 721. tonnay (Haute-Saône) ; XVII, 712.
à établir deux - à Audunayants droit de la dame de La Bauret e (Moselle); XVI, 569. Vieuville à maintenir en activité l-Tiche trois -dans la commune de Ville6 octobre, autorisant les sieurs sieurs ru t (Moselle); XV, 571. Labbé et Legendre à établir deux
-,
- 30 décembre , autorisant le sieur de Saulieu à maintenir en ac-
- 27 juin, autorisant le sieur tivité deux - et à en établir six à Billiard à établir six - à Montor- Lurcy-le-Bourg (Nièvre); XX, 740. nrentier (liante-Marne) ; XVII, 718. - 30 décembre, autorisant les - 22 juillet, autorisant les sieurs sieurs Morel à maintenir en activité store] frères à établir deux - à Neu- un - à L'Etang, commune de Poix visy (Ardennes) ; XVIII, 576.
blique du 5 février 1849, autorisantles
à Grandpré (Ardennes) ; XX, 710.
sieur Beugnot à établir deux - à
(Ardennes) ; XX, 740.
- 22 juillet, autorisant les sieurs - 30 décembre, autorisant le Labbé et Legendre à établir un - sieur Lallemand-Maréchal à mainà Cosses (Moselle) ; XVIII, 576. tenir en activité un-à Nottart (Ar- 19 décembre, autorisant les dennes) ; IX, 740.