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260 CHA Ordonnance du 4- novembre 1837,
CHA CHATEAUNEUF
- DES - MARTIannulant l'arrêté de préfecture de GUES. (Voir MARTIGUES.) -- qui avait accordé , à tort, déCHATEAUNEUF et Clv (Sieurs). charge du droit de patente au sieur Bazard-Flamand , marchand de Voir PEmui.
fer en gros ; XII, 677. CHATEAU - SALINS (Commune CHARGEY -LES-GRAY (Haute- de). Voir Vie.
Saône). Ordonnance du 28 février
CIIATEAU-VERDUN (Ariége). Or. 1840, autorisantla dame veuveLattdu 12 avril 1841, concérend à établir un patouillet, dans la donnance dant au sieur Ilsfrié les mines de commune de -, sur le ruisseau des fer situées dans la commune de Écoulottes; XVII, 707. et dans celles d' Aston , du Pech, de
-
CHARLES frères et TIIABOURIN Larcat et des Cabanes ; XIX, 773. (Sieurs). Voir CIEVILLON. CHATEAU-VILLAIN ( Haute-MarCIIARLEUF (,Sieur). Voir PETI'rs- ne). Ordonnance du 8 juin 1834, CHATEAOX (Les).
autorisant le sieurvicomtede Sainte-
Maure à établir un patouillet à CHARMES-EN-LANGLE ( Haute- deux huches dans la commune de-;
Marne). Ordonnance du 21 décembre 1838, autorisant le sieur ûottrlon à tenir en activité et de modifier l'usine à fer qu'il possède commune de - ; XIV, 586. CHARMEST (Commune de). Voir SOYONS.
VI, 57 7. -- Du 30 niai 1841, autori-
saut les sieurs Floriot et Petit à
établir un haut-fourneau et un pa-
touillet dans la commune de'V 788.
CHATEL (Commune de).
Voir
CIIÈIIÉLY.
CHARMOTTE (Lieu dit La). loir
CIATELARD (Le) (Isère). Ordonnance du 16 novembre 1834 , conCIIARTRONS. et consorts (sieurs). cédant aux sieurs Bonne et Regnier
ROSEY.
Voir IGORNAY.
CCHASTENAY-LANTY et DE LA GumiiE (Sieurs DE). Voir AIsi-sousRoUGEBIONT.
le mines d'anthracite du-; VII6631. (Voir VAUX-LE-IIOUCELOT.)
CIIATELET (Le) (Vosges). Ordon-
nance du 15 janvier 18â2, autori-
Or- sant les sieurs Michel frères à maindonnance du 26 mai 181.0, autori- tenir en activité les deux feux d'affi-
CIIATAYMONT (Ardennes).
sant le sieur Berirand-Rauatet à nerie et les marteaux de ]'usine à du -, située commune de Barmaintenir en activité l'usine à fer de fer - , située, sur le ruisseau de la ville; 11, 571. Givonne, commune d'illy; XVII, CIIATENOIS (Bas-Rhin). Ordon732.
nance du 11 mai 1833, autorisant le
CHATEAUBRI tNT ( Arrondisse- sieur Darlein à établir une taillanderie dans la commune de de). Voir LANGUIN. 566. CIIATEAU-L'ABBAYE (Nord). OrCHA'l'ILLON (Indre). Ordonnance
donnance du 17 août 4836, concé- du 22 août 1837, autorisant les sieurs dant à la Cie propriétaire de celles Blondeau frères à remplacer par de Rruille, les mines de houille de une usine à fer, le moulin à blé -, X, 610. qu'ils possèdent dans la commune CHATEAUNEUF (Commune de). Voir GACHERELLE (La).
de -, au lieu dit de Lamps; XII, 667.
CHA CHE 261 CHATONRUPT (Haute-Marne ).1 du 20 juin 1838 , qui autorise ledit
Ordonnance du 11 février 1838, sieur Dernimuid à établir une usine autorisant le sieur Collin à établir à fer dans la commune de - ; XVII, un bocard et un patouillet dans la 706.
commune de -; XIII, 778. Du 12 novembre 1838, autorisant le CHAZELLE (Haute-Loire). Ordonsieur Richard à établir un bocard nance du 29 juin 1839 , concédant et un patouillet dans la commune aux sieurs L'ngelvin et consorts, les de- ; XI\', 584.= du 22 avril 1840, mines d'antimoine, plomb, argent autorisant le sieur Charles à établir et autres métaux existant dans les deux lavoirs à bras dans la com- gîtes de-, situés sur les communes
mune de -, au lieu dit la Fontaine-Saint-Brice; XVII, 711. CIIAUDEAU (La) (Haute-Saône).
de Saint-Just, de Lubillac et de 1llercaeur ; XV, 747. CHEFFONTAINES (Sieur BREUIL-
Ordonnance du 30 janvier 18339, autorisant le sieur de Buyer à éta-
PONT DE). Voir PAIMPONT.
villers ; XV, 711.
maintenir en activité les usines à
CHEHÉRY (Ardennes). Ordonblir un foyer d'affinerie dans l'usine nance du 4 février 1834, autorisant à fer de -, située commune d'Aille- la dame veuve Gérard de Illeley à CHAUDEFONDS (Maine-et-Loire). fer de -, situées commune de ChâOrdonnance du 19 août 1832, auto- tel ; VI, 555.
risant le sieur Pellé à faire des recherches de houille dans la coinmarie de - ; III, 732. = Du 23 no-
CHEIIERÉ (Commune de). Voir LINIÈRES.
vembre 1835, concédant aux sieurs CHEMILLY ( IIaute-Saône ). Or111aurille et C1e , les mines de houille donnance du 19 mars 1834 , autorisant les sieurs Ployer frères à conde - ; VIII, 620. server en activité le patouillet qu'ils CIIAUMONT (IIaute-Marne). Or- possèdent commune de -; VI, 560. donnance du 23 avril 1840, autoriCHEMIN DE FER de St-Étienne à sant le sieur Boudard à établir deux ( Compagnie du ). Voir Coupatouillets à deux huches dans la Lyon commune de -, au lieu dit Le-Val- ZON. de-Villiers; XVII , 713. CIIEMINON (Marne). Ordonnance CHAUNIÈRE (La) (Mayenne). Or- du 6 niai 1839, autorisant les sieurs donnance du 18 juillet 183/+, concé- Bertrand frères, à établir un hautdant aux sieurs de Rumign y et con- fourneau, deux bocards et deux pa-
sorts, les mines d'anthracite de-; touillets dans la commune de VII, 615.
XV, 729.
-
CHÉRONNAC (Commune de ). CHAUNIÉRE (La) et Les BoRDEAUx) (Mayenne). Ordonnance du 20 juin Voir BuissoN (Le).
1841, réunissant les deux concessions de mines d'anthracite de XIX, 792.
CHEVIÉRES (Commune de). Voir MARCQ-ET-CIIEV (ÈRES.
CHEVILLON (Haute-Marne). OrCHAVIGNY (Meurthe). Ordon- donnance du 26 décembre 1837,
nance du 20 juin 4835, autorisant le sieur Dernintuid à convertir en une usine à fer le moulin qu'il possède commune de -; XIII, 799. _ Du 4 février 1840 , modifiant celle
autorisant lessieurs Frerson-Piique et Curel, à établir un bocard et un patouillet, en remplacement de l'un des tournants du moulin qu'il pos-
sède commune de -; XII , 684.