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USINES. 224 Gauthier à établir deux -, l'un à -- 15 décembre 1837, autorisant l'autre àBatrans (Hauteles sieurs Vautherin et Yuillier à Echevannes, substituer un - à deux des quatre Saône); XIV, 581. - 3 octobre, autorisant le sieur lavoirs à bras établis à Cresancey (Iiaute-Saône); XII, 682. Ilarrachin à établir un - à Signy-lePetit (Ardennes); XIY, 582. - 15 décembre, autorisant lesdits - 28 novembre, autorisant lés sieurs Vautherin etYnillier à établir un - à Cugney (Hauté-Saône) ; XII, sieurs Forey et consorts à établir un 682.
- 7 janvier 1838, autorisant le sieur Gauthier à établir un - et
- et deux lavoirs à bras à Valay (Haute-Saône); XiV, 584.
22 décembre , autorisant le
deux lavoirs à bras à Vy-le-Ferroux sieur Marmier à établir un - à Arsans (Haute-Saône); XIV, 587. (Haute-Saône); XIII, 773. - 2 février, autorisant le sieur - 7 janvier 1839, autorisant le Duchon à établir un - à Broye-les- sieur Gaulhier à établir un - et deux lavoirs à bras à Sainte-Reine Loups (Haute-Saône); X111, 776. w
-- 11 février, autorisant les sieurs Jeanmaire et Bouchot fières à éta-
(Haute-Saône); XV, 707.
- 11 janvier, autorisant le sieur Gaulhier à établir un - à Rosey lablir un - et à déplacer quatre (Haute-Saône); XV, 709. voirs à bras dans la commune de
- 2 avril , autorisant les sieurs La Chapelle-Saint Quillain (HauteHuot, Petit-Cuyot et jobard à Saône); XHI, 778. sieur - 11 février, autorisant le huit la-
Duchon à établir deux - et
voirs à bras à Broye-les-Loups (lianteSaône) ; XII!, 7 7 S.
- 12 juin , autorisant le sieur
Biot à établir un - en remplace-
mettre en activité un - à Autrey (Haute-Saône); XV, 715.
- 28 avril , autorisant le sieur Berger à établir un - et un lavoir à bras à Valay (Haute-Saône); XV, 726.
- 29 décembre , autorisant le
ment de quatre lavoirs à bras qu'il possède à Beaumont-sur-Vingeanne sieur Gauthier à étahlirun-à La Chapelle-Saint-Quillain (Haute-Saône); (Côte-d'Or) ; XIII, 799.
-
XVI, 760.
1er août, autorisant les sieur - 28 février 1840, autorisant les Patret et daine (le Raincourt à éta- sieurs Friand et Monnot à établir un blirun-et trois lavoirs à bras il, Neuà bras dans les velle-lès La-Charité (Ilaute-Saône); - et deux lavoirs XIV, 570.
communes d'Etrelles et de La-MontBleuse (Haute-Saône) ; XVII, 708.
- 23 septembre , autorisant le
- 29 avril 1841, autorisant le sieur Gaulhier à établir un - et sieur de llagnoncourt à établir un deux lavoirs à bras à Pont-de-Planches (liaute-Saône); XIV, 571.
- à Vaux-le-lloucelot(Haute-Saône); XIX, 776.
- 23 septembre , autorisant le
- 1,3 juillet, modifiant l'autorisieur Lépine à établir deux - et six sation au sieur Barbey, d'élavoirs à bras à Granvelle (Haute- tabliraccordée un - et un lavoir à bras à Saône); XIV, 573.
Bouhans-et-Fuerg ( Haute-Saône)
- 3 octobre , autorisant le sieur XX, 677.
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MACHINES A VAPEUR. ORDONNANCE DU ROI, du 11 juin
quetil, filateur, à Paris; X, 613.
1833, rejetant une requête formée
-5 septembre, accordant au sieur
par les sieurs Royet, Descours et con- Michel fabricant d'impressions sur ,
sorts, contre les arrêtés relatifs à étoffes, à Paris, un sursis de trois l'établissement d'une - à Saint- mois pour l'exécution d'une déciÉtienne (Loire) ; IV, 599.
sion portant suppression de - dans - 3 septembre 1836, renvoyant son établissement; X, 615.
au conseil de préfecture du départe-
-11 septembre 1837, autorisant le
ment de la Seine à connaître de sieur Ménans à établir un lavoir à
difficultés élevées à l'occasion d'une cheval ou à.-, alaResie-Saint-Mlartin - appartenant au sieur Ray-An- (Haute-Saône) ; XII, 671. MARTINETS.
ORDONNANCE Du Roi, du 28 août
ter un - à la clouterie qu'ils pos-
1832, autorisant le sieur Bacbe à éta- -sèdent à Durfort (Tarn); VII, 620.
blirun- à Seyssins (Isère); III, 737.
- 23 janvier 1835, autorisant le - 20 janvier 1833, autorisant les sieur Gaussen n maintenir en actisieurs Coulaux et Cic à conserver en vité le grand - à cuivre des Sainactivité le - qu'ils possèdent h Bae- tongers, et à rétablir le petit - du même nom , situés l'Un et l'autre à renthal (Moselle); 1\', 541. Bergerac (Dordogne); VII, 1348. - 31 mai, autorisant les sieurs Noël frères à ajouter un - à ter.: - 15 février, autorisant le sieur usine à fer de Villeneuve, située Mottard à établir un - à Agnin commune de Villecomte(Côte-d'Or): (Isère); VII, 653. 1V, 598.
- 16 juin 1836, autorisant
le
- 23 août , modifiant celle du 16 sieur Lagrolet à établir un- à Ponfévrier 1826 qui autorise le sieur teux(Landes); IX, 693. Aubert à construire un - à Boulay - 8 novembre, autorisant la dame (Moselle) ; V, 691. veuve Batelot à maintenir en acti- 2 décembre, autorisant le sieur vité le deuxième foyer de chaufferie Cerfon ü établir un - à Moyuvre- de - établi dans sa taillanderie de Grande (Moselle); V, 714. Blamont (lleurthe); X, 629. - 25 décembre , rapportant celle 1e' avril 1838 , autorisant le
-
du 12 octobre 1828 qui a autorisé le sieur Beuret fils à ajouter un - à sieur Guillaume à établir un - à son usine à fer de Sougland, située Brouenne (Meuse); V, 7 14. commune de Saint-Michel (Aisne) - 3 mars 1834, autorisant le sieur VIII, 791. Pyonnier à ajouter un - à la forge - 23 septembre, autorisant le de Montot (Haute-Marne); VI, 555. sieur Fellrath à établir un feu de - 22 juillet, autorisant les sieurs corroyage avec - à Romanswiller Barthélemy et Richard frères à ajou- (Bas-Rhin) ; XIV, 572.