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SAR
SAINTE-MAUjiE (M. le vicomte et du Pont-Besnier (Sarthe DE). Ordonnaale du 2,9 septembre Bagotière et Mayenne); i1es., VIII, 206. I
1830, portant autorisation audit de construire un haut fourneau , coinSALTZBRUNNI (Moselle). Autorisamune de -Larz (Haute-Marne) ; 2es., Lion aux sieurs J.-G. DETDON et assoVIII, 302. - Ordonnance du 29 sep- ciés d'exploiter le puits salé de Seltz tembre 1830, pmrtaut autorisation brunn; ires., XII, 568.-Rcjet d'une
audit de maintenir en activité les requéte par les sieurs DETIION et DIT-
,forges (le Lanir et Dinteville (tlaute- TNER, tendant à l'autorisa Lion d'exMarne) ; 2eS., Vlll , 302. ploiter le puits salé de Sultzbrunn, tCes., VIl, 643. SAINTE-VALIERE (Aude). ConcesSALZEDE et associés (sieurs DELÀ). sion au Sieur DE MONTGRAVIER des mines de houille brune (lignite) de cette Ordonnance du 2 avril 1828, portant commune; 2es.,V111, 293. concession auxdits des mines de plomb de Saint-dmand hoche-SaSAISSET et associé ( sieurs). Or- argentifère vnze (puy-de-Dôme) ; 2es.,V, 55o.
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donnance du 28 janvier 1829, portant concession auxdits, sous le nom SANDRON (Hau(e-Garonne). Aude concession d'ilgel, des mines de torisation au sieur 1'.-A. McEL d'éta-
houille brune d'digues-Yives et d'-dgel blir dix lavoirs à bras, dans cette com(Hérault); 2es,, Vil, 166. mune ; 21s.,VIlI, 292. SALAGÉ et associés (sieurs J.-L.-A.). SANS (sieur J.-B.). Ordonnance du Ordonnance du 12 mai 183o, portant 13 septembre 1820, portant autorisaconcession auxdits des mines de houille tion audit sieur d'établir une usine du Yalat-de-Bieusset, arrondissement pour le fer et l'acier, à Pruniers (Ariége); d'.dlais (Gard); 2es., VIII, 289. Ir'es.,Vl, 165à 168.
SALFERMOUSE (Ardèche) (mines (le houille de). Concession aux sieurs DELARQUE et TaoMas des mines de houille de ce nom, sises dans la commune de Banne; Ires. , VII, 633.
SARCELLE ( sieur ). Ordonnance
du 15 juillet 1815, portant autorisation audit sieur de transformer un
moulin à tabac, en une usine propre à diverses fabrications, au lieu dit Parzellan-Mülzle, banlieue de Strasbourg
SALICHON et associés ( sieurs J. ). (Bas-Bhin) ; 11es., 111, 612.
Ordonnance du 12 avril 1825, qui accorde auxdits, sous le nom de concession de la Porchère, des mines de houille, arrondissement de SaintEtienne (Loire); I,es., X, 552. SALIGNY , arrondissement de Moulins ( Allier ). Concession aux
SARCICOURT ,'I-Marne). Au.
concession auxdits des mines de houille SAUT-DE-SABO ( Tarn ). Autorisade Lalle (Gard) ; ses., VI, 154. tion aux sieurs GARRIGoU , MASSENET SATABIN (sieur G. ). Ordonnance et Ce. , d'établir une usine à.fer, dans du il mars 1830, portant autorisation ledit lieu ; 2es.,V], 158.
audit de construire un haut-fourneau SAUTRE (sieur). Ordonnance du et un lavoir à bras, commune d',dpret6 octobre 1819, portant autorisation mont (Ardennes); 2es., VIII, 277.
audit sieur de maintenir en activité
SAUGRAIN ( sieur E.-M. ). Ordon- son usine de Begnier-Yoye, commune
nance du 2 "lai 1827, portant auto- de Bambervillers (Vosges); i1es., V, risation audit d'ajouter deux nou- 268. veaux Jôurs, à sa verrerie de Fresnes (Nord)( 2es., 111, 343.
SAUVETERRE (Lot-et-Garonne).
Autorisation aux sieurs LACOMBE DE SAULNOT (Haute-Saône). Conces- ST.-MICHEL , C. , J. et P. VIGUERIE de sion faite aux sieurs Nonl.oT fils et Ce. continuer l'exploitation de leur usine des mines de houille situées en ladite er, sise dans ladite commune; 1res., commune; 2es., 11, 165. VII, 649.
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SAULX-TAVANNE (dame CisosseUL-
SAVENIÉRES ( Maine-et-Loire ).
GouFrlER, duchesse DE). Ordonnance Concession aux sieurs LE BRETON et du 28 mai 1829, portant autorisation associés des mines de houille de celieu; à ladite dame d'établir un hautfôur- 2es., VIII, 134. reau, commune de 1Voiron-sous-Bèze SAVIGNAC (Ariége). Autorisation (Côte-d'Or); 2es., VIII, 133. SA U N ELLE (ruisseau de lit) (Vosges).
au sieurASTRIS PREDIGUS de construire
Autorisation aux sieurs E.-J.-C., A., u ue usine r'u'er, à l'Esquiroulet, en cette G.-A. et A.-E. MUEL frères (le conserver commune; IeS., X, 187. et tenir en activité les usines ri fér, SAVIGNAC-LEDRIER (Dordogne). situées sur ledit ruisseau; Ires., IX, Autorisa ion au sieur BoISSET-MIMAUX 9;G. de tenir en activité l'usine ri Jàr qu'il SAURAT (Ariége). Autorisation au possède, en ladite commune; 2es., 11,
torisation au sieur J.-M. IJARLS de ré-
sieur I'ACCS de construire un martinet, 167. - Autorisai ion au sieur BOISSETprés d'une forge catalane, en cette com- BAUCBEBELde tenir en activité sajorgc située eu ladite commune; 2es., if, mune; 1-s., X111, 539.
I1es., IX, 436. SARDON (concession du) !(Loire).
SAUREIL -D'AMONT (quartier de) de tenir- en activité l'usine eifer de
tabtir et remettre en activité un patouillet, sur le ruisseau de ce noin;
sieurs SESVAJAN-DU-BRSTAIL et Ce. de Fixation de la redevanceproportionnelle
la mine (le mange enèse de cette com- des mines de houille de cette concession; Ires., XI, 498. mune; 2es., V111, 453.
SALLES-COMTAUX ( Aveyron ). Concession au sieur duc DECAZES des mines deJèr (le Salles-Comtaux, soirs le nom de concession de Solzac et de, .111ondalazac; 2es., IV, 513.
SAU SAV 351 SARRAZIN et associé (sieurs DE). mine de plomb argent fère dudit lieu; Ordonuance du 3o avril i 828, portant aes., IV, 5t6.
SARGUEMMINUES (Moselle). Conces-
sion aux sieurs J.-N. TuISRIET et, associés des mines de houille de Schizeec-
lien, près de Sarguenzines, etc.; Iris,, VI, 175. SAIIRALBE(Moselle). Autorisation SALMON et Ce. (sieurs J.) Ordon- aux sieurs ScuMlnnoRN et C. de connance du 20 novembre 1822, portant vertir le moulin de Sarralbc, en une concession auxdits des houillères de la fizbrique d'acier naturel; zes., 1, 341.
1 67.-Au torisa t ion au sieur CoM1:EscaT
(Ariéf,e).Autorisatiou au sieurDENJEÀN
tllalherbeaux, dans cette commune;
(le transformer, en une frge catalane, 2es., 111, 338. le moulin qu'il possède dans ledit SAVOISY ( sieur vicomte DE ). Orquartier , commune de Yicdessos donnance du 15 octobre 1823, por2es., VI, 334.
tant autorisation audit de construire SAURET (sieur). Ordonnance du un palouillet, à Montigny (Côte-d'Or) ;
21 octobre 1827, portant autorisation I1Cs., IX, 270. audit de convertir, en une taillanderie SAVY et associés (sieurs S.). Ordonet accessoires, son moulin d'Bariol, nance du 12 avril 1825, qui accordecommune de Yaldajol (Vosges); 2es.` auxdi's sieurs, sous le nom de concesIV, 171.
sion de la Porchère, des mines de
SAURIER (puy-de-Dôme). Conces- houille, arrondissement de St.-Elienne sion au sieur J.-13.-A. l'EYDISnE de la (Loire); 1 r°S., X, 552.