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Mont-de-Lans (Isère); ires., IV, 171. de la Parolière, des mines de houille, ROURE, BARBECOT et COM- arrondissement de Si.-E'tienne (Loire); BRES (Puy-de-Dôme). Remise pen- Ir°s., X, 381. dant I 5 années au sieuruEMorE, comte ROUTIIIEUX (Seine - Inférieure). DE PoriT-GIDADD, de sa redevance pro- Autorisation an sieur CAnur.sAy DE portiornzelle pour les tailles de plomb ST.-M1ND de rétablir la verrerie de ce argentifère de ces localités; 2°s., VIII, lieu, commune de Beau voù-e7z-Li-oizs; 140. VIII, 383. ROUVRES ( Haute-Marne ). AutoriROUSSE (sieur F.-L.-J. ). Ordonnance du 12 novembre 1823, portant sation à la darne R.-A ni.: LArAnE,
autorisation audit de construire un martinet à ,fer, commune de Niaux (Ariége); ires., IX, 2711.-Ordonnance du 5 octobre 1825, portant autorisation audit de coi) vert il"uilftil
veuve du sieur J. CRARLAVY, comte d'A-uLrioY, de construire, dans ladite commune, un haiti.-fbiii-izeait et tir) Jeu
l'affinerie ; ires., Vif, 351.
ROUX et coup-. (sieurs). Ordonde martinet,en un feu de fore, coin- nance (lu 21 novembre 1821, portant. mime de Niaux (Ariège)- 11'°s., XI, autorisation auxdits de construire
5o8. - Ordonnance du 29
SAI
SAG
ROZ
ROU
mars trois hauts f urneaux rz fer, près de la
ires., VII, 339.
RUELLE (Charente). Autorisa Lion au sieur MAISAT d'établir une usine à
RUPIED et. associés (sieurs). Ordon-
nance du 20 septembre 1820, portant concession auxdits sieurs des mines de
fer, dans la commune de Ruelle I1Cs., XII, 399.
houille (le Schcenecken, près de Sargue-
RUFFIE (sieur J.). Ordonnance du mines (Moselle); il-s., VI, 175.-Or-
g septembre i S 1 8, portant permission donnance du 16 juin iS3o, portant audit sieur d'établir deux, fabriquesd'a- remise entière, pour so années, auxcier, commune de Foix (Ariége) ; i Tes., dits, de la redevance proportionnelle, III , 617. - Ordonnance du 20 août pour les mines de houille de Schcenec1823, portant autorisation audit d'a- ken; 2°s., VIII, 298. jouter un second feu à la catalane, à sa
RUTY et compagnie (sieurs). Orforge, commune de Foix ( Ariège ); donnance du tir mai 1823, portant I1es., VIII, 930. autorisation auxdits de construire une RUGLES (Eure). Ordonnance du tréfilerie, en la commune de Vilars-la28 novembre 1821, concernant l'usine Bixousc (Jura); 11es., VIII, 905.
iS29, portant aulorisalion audit de Gèle-.77ziollière, arrondissement de St.convertir, en un.fo,^er catalan, un fèa Etienne (Loire); I1es., V11, 158. de martinet, commune de Niau.r (Ariège); 2es., VII4ir89.
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sis lavoirs rz bras, audit lieu ; 2es., VII, à zinc et d laiton de ladite commune M. le baron SAILLASD, propriétaire 16o.
S
ROUYER aîné (sieur). Ordonnance
d u 12 mars 1 8 29 , port ant au l or isa lion ROUSSEAU et associés (sieurs). Re- audit de conserver et tenir en activité, nonciation p ar lesditssieursà la con- l ' usine rz ferdu !Moulin-Neiif, commune cession de la mined'antinzoine de la Ra- de St.-Ps'iest-les-Fougères (Dordogne); mée ( Vendée); 1r°s., 111, 286. 2°s. , VII , 488. ROUSSEAU (sieur L.). Ordonnance ROYERE et compagnie ( sieurs F.
du 4 mai 1825, qui autorise ledit sieur comte DE). Ordonnance du 19 no-
à établir une verrerie à verre blanc, vembre 1823 , portant concession commune de Val henoite(Loire); ites. , auxdits des houillères de St -Lazare X, 551. (Dordogne); "es- , IX , 276. - Or.
ROUSSEL (sieur) . Ordonnance du donnancedi:i 13 septembre 182o, por-
22 juin 1825, qui autorise ledit sieur tant concession auxdits sieurs des àconsLcuire,'u n°martinel et accessoires, mines (le houille (le Lardin (Dordo-
commune (le Rohert-Lspagne (Meuse) , gne ) ; I1Ls., VI, 168 à 173. Ires., Xl, 155. - Ordonnance du 1 °r. ROYERE et associés (sieurs J.-A.), septembre 1825, portant autorisation concessionnaires des mines dehouille
audit d'établir une usine à ,fer, àLmn- d'./llzun (Creuse); ires., II, 513. hroy (Marne); Ires., XI, S02. ROYET et associés (sieurs H.). OrROUSSEL-GALLE (M.). Ordon- donnance (lu 21 août 1827, partant nance du 21 mai 1817, qui le nomme concession auxdits des mines de plomb ingénieur ordinaire de 2°. classe ; 11es., sulfuré, sises en la commune d'Issen11, 502. geaux (Haute-Loire) ; 2es., IV, 159. ROUSSENAC ( Aveyron ). ConcesROZEREUILL ES (Moselle). Autorision au sieur duc DECAZES (les mines de sation au sieur ALBERT aîné d'établir fer existant dans ladite commune; une verrerie rz bouteilles, à la lllaison2°s., IV, 176. Neuve, susdite commune; 2°s., 11,
ROUSTAIN (sieur). Ordonnance 345. du 4. novembre i 82ir , qui concède ROZEY (Haute-Saône).Au torisat ion audit sieur, soirs le nom de concession aux sieurs HrzAnn père et. fils d'établir
SABLON e t Ce . (si eu s). O r d on- h ou ill e de Cor celle ( Haute -Saône) r
165. du 22 novembre 1826 , portant concession auxdits de la nzinedeplomb veuve). OrSAGLIO et Ce . Joursat ( Puy-de-Dôme) ; 21>s.> Il donnance du il octobre 1826 , portant
175. - Ordonnance du 20 décembre 1826, portant concession auxdits de la mie de houille de Sin g les (Pu y -deDôme); 2es. ,
11 ,
635.
(sieur). Ordonnance du 22 mars 1827 , portant autorisation ' d établir un patouille) à roue, à sire , section de la ville de Gray (HauteSaône); 2es 111 lâsr.
auxdits des mines de houille Corcelle (liaufe-Saône); 2'5.,11,165.
DE CHOUMOUROUX
associés ( sieurs A. ). Concession des mines (le plomb sulfuré
en la comnlnne d'lsscneeaux 2°s., IV, 159. (Pyrénées - Orientales).
aux sieurs 'l'1t IEBATLT et (sieurG.). Or d onnance associés des mines de ,fer de Torren , du 20 décembre 1820, portant conces- dans cette commune; 2'S., VIII, 280. S A DOURNY
sion audit sieur des mines de houille - Reconstruction de la fore de cette dites de Selle et Conzhclle, commune commune, par le sieur J. BEr,axnsC; d'.duzat (Puy-de-Dôme); ires., Vl, 5res., I, 520. 320. SAILLARD ( sieur baron). OrdonSADOURNY aîné (sieur). Ordon- nance du 28 novembre 18'21 , C01-1nance (lu i i février 1829 , portant cernant une urine à zinc et à laiton , concession audit. des naines (,le houille commune (le Rugies (Eure), appartedes Bombes, des soirs et du Feu, com- uanL audit sieur; IPes., V11, 339. n2unecle F'eronglzeoiz lIaute-Loire) SAILLARD aîné et Ce. (sieurs P.). 2°s., Vil, 168. Ordonnance du 4 septembre 182 2, por SACLIO et. Ce. ( sieurs M. et F. ). tant autorisation auxdits de maintenir Ordonnance du ir octobre 1826, por- en activité leur fonderie de laiton de la tant concession auxdits des naines de Croix-de-Ripclle ( Ardennes) ; ' I1es., 44