Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
334 POS POU donnance du r8 avril r83o, portant ceuibre 1829, portant autorisation, concession auxdits, sous le uorn de audit sieur de transformer, eu un ruai: concession de Montaren , des nones (le tinel à fer, un moulin à foulon situé à houille lignite, commune d'21i,-aliers, Nevers (Niévre); 2es., VIII, 254. i
etc., arrondissement d'Uzès (Gard); 2'S., VIII, 286.
POTOINE (sieur). Ordonnance du 20 mai 1829, portant autorisation auPONT-KALLEC , commune de dit (le construire un haut-fôurneau, Berné (Morbihan). Autorisation au dans le territoire de Ilcvin (Ardensieur MALESTROIT DE Bnuc de con- nes ) ; 2es., Vill, 132. struire une verrerie rt verre blanc et POUCII-LAFARGE (sieur). Ordon-
a vitres, à Pont-happer, etc.; VI
,
r 1es. ,
nance du 28 août 1827, portant au-
629, - Autorisation au sieur torisation audit d'ajouter un haut-
MALESTROIT DE BRUC (le construire un
fourneau et accessoires, à son
de haut-fourneau et accessoires, audit Glandier (Corrèze) ; 2es., IV, 1 usine G 1. lieu; I Ces., X. 394. Ordonnance du 3o avril 1823, porPONTPEANT, commune de Brutz tant autorisation audit de construire
-
(Ille-et-Vilaine). Concession à la dame une forge, dans le local du Moulin de J.-F. DE CRECy-DE-BREuAN et. Ce. des Glandier (Corrèze) ; J'es., VIII, 642.
mines de plomb, argent et zinc dudit lieu; 2es., VII, 164. PONT -SUR-L'OGNON (hauteSaône). Autorisation aux sieurs BLUac d'établir des usines ri fèr, dans ladite commune; Ires., XI, 5o3.
POUECH (sieur). Ordonnance du
ter. juin 1828, portant autorisation audit d'établir un martinet à fer, commune de Saint-Girons ( Aride) ; 2es., VI , 336. POULANIGY (Haute-Marne). Permission au sieur J. HENRY de transfé-
PORTE (sieur A. ), l'un des conà Poulan,a^, et de construire sur cessionnaires des mines de ferd'-,Il!c- rer la Traire l'usine dite Forge-Basse, sise yard (Isère) ; 1 res,, Il , r 17 au Val-de-131oiron; 1-s., Vil, G3r. PORTES (mines de houille de à POULE (Rhône ). Concession aux filais (Gard), le sieur A1éjAN conces- sieurs LISFRA:SC DE SAINT-MARTIN et
sionnaire; ires., il, 248.-Concession I'nILrPPON des mines de plomb argentiaux sieurs A.-J. F. DAUTDN et associés fère situées dans ladite commune; des mines de bouille de Portes et Ires., VII, 646. Sénéchas; ries., VIl', 631. POULET (sieur ). Ordonnance du PORZELLAN-MUHLE, ban lieue de 21 avril 1824, portant autorisation Strasbourg (Bas -Rlriu). Transforrna- audit de maintenir en activité sa verlion d' un moulin à tabac sis audit lieu, rerie à bouteilles de Marseille (Bouchesen nue usine destinées à diverses fa du-Rlrône); I1Qs., 1X, 599. brications; l ies., 11I, 6r 2. POULET (clame veuve et héritiers). POSCIIET (sieur). Ordonnance du Ordonnance du I1 février 1829, por13 septembre 1820, portant. autori- tant concession auxdits des naines de sation audit sieur de maintenir en ac- fer de Panossas (Isère,,; 2es. , Vil, 167. tivité la fôrge de Lohiette, canton de POURCELOT (sieur). Ordonnance Trélon (Nord); Ires., VI, 168. - Or- du 23 avril 1829, portant autorisation donnance du 20 septembre i82o, au- audit de tenir en activité un lavoirà torisant ledit sieur à maintenir en ac- liras, commune de Frétigny, (Hautetivité l'usine à fer dite forge-]Veuve Saône) ; 2rs., VII, 492. d'.dnor, arrondissement d'i1vesnes POURCHOT et C ( sieurs .I. ). Or(Nord); 11Cs. V1, 176. donnance du 4 octobre 1826, porPOT (sieur). Ordonnance du 23 dé. tant concession auxdits des mines de
PIlE houille de Coi-celle, etc. (Il,,.-Saône)
PRO 335 conserver et tenir en activité trois
lavoirs à bras, audit lieu, commune de POURRU - SAINT - REMY (Arden- 7raves; 11es., X11I, 537. nes ). Autorisation au sieur RENArOPREVOST ( sieur C. ). Ordonnance 2es., 11, 165.
MArssrN de construire, en remplacementd'unmoulin, une usina r4 fer, en celle commune ; 2es., VIII, 252. POURTALÉS (sieur L. 0E). Ordon-
(lu 27 février 1828, portant autorisalion audit de conserver en activité et d'augmenter l'usine à fercle Fenières, commune de Junrilhac-le-Grand (Dor-
nance du G juin r83o, portant con- dogue); 2es., IV, 524. cession audit (le la mine de fier (le la PRÉVOST (sieur J.-B.) Ordonnance cornmune d' Oppenans,arrondissement du Io janvier 1821, autorisant ledit de Lure (HI,.-Saône) ; 2es. VIII, 29 2. sieur à construire un haut-fourneau et POURTALES et associés (sieurs DE). deux feux d'affinerie, à Chavarron, ar-
Ordonnance du r6 juillet 1828, por- rond.d'Ussel(Corièze); rres.,VI,332.
tant concession auxdits d'une mine de l'REVOST cadet et associé (sieurs). fer, située clans la commune de Cal- Ordonnance du 21 août 1827, portant moutier (Haute Saône) ; 2es., VI, 482. autorisation auxdits d'ajouter un hautPOUSSY (sieur). Ordonnance (lu 2 2 fourneau, à l'usine à fer de Chavanon janvier 1824, portant autorisation (Corrèze); 2es., IV, rho. audit deconserver et tenir en activité PRÉVOYANCE (caisse de). Voyez deux palouillets, commune d'Etrochey CAISSE DE PSEVOYANCE. (C<ite-d'Or'); rCes.,1X, 423.-OrdouPRIEUR ( sieur ). Ordonnance du nv)ce du 17 août 1825, portant auto- 28 juin 18-6, portant autorisation aurisation audit de conserver et tenir en dit d'établir quatre lavoirs à bras, en la activité deux patouilleis, communed'E- commune cieBeaujeux(Ilaute-Saône); lrocheyï (Côte-d'Or); Ires., XI, 497. 2es., 1, 192. POUZOLS ( Aude ). Concession an PRIVAI et Ce. (sieurs L.-II. ). Orsieur DE MosTCRAVnes des mines de donnance du 7 août 1822, portant houille brune ( liguile ) (le celle coin- concession auxdits des mines d'antirnune; 2es. , VIII, 293. moine et de plomb su furé de St.-MiPRADEL (mines de houille de) prés chel-de-Dèze (Lozère) ; r Yes., VII, 638. d'Alais (Gard ) ; les sieurs PuECI et PROl11LEROY (Oise). Autorisation GorRauD concessionnaires, ires. au sieur L. PRuDnossane de tenir en 248. activité la fabrique de sulfatesdeferet PRAUDIERE et associés (sieurs P.- d'alumine de Pronrleroy (Oise); i1es., M.DE ).Ordonnance (lu 1z mai 1895, IV, 344. qui accorde auxdits sieurs, sous le PROPIERES (Rhône). Concession nom de concession de la Porchère, des aux sieurs DE MARNAS et PurLIPPON des mines de houille, arrondissement de mines de plomb de cette commune; Saint-Etienne (Loire); res., X, 55. 2es., VI, 484. PRE -CIIABERT ( usine à fer de ). I'ROPOP1-rIONNELLE (re(levance). Confirmation , au sieur A. FOURNIER de la jouissance de celte usine ; Iris., Voyez REDEVANCE PROPORTIONNELLE. 11, 255. PROPRIÉTAIRES D'USINES. OrPRÉ-MONTARLOT (le), commune donnance relative i1 (les contestations de Beaujeux(Haute-Seone). Au!orisa- culte des propriétaires d'resines et des lion au sieur PRreun d'établir quatre concessionnaires de mines (lu déparlavoirs à bras, audit lieu ; 2rs., 1, 192. tement du Haut-Rhin; 1'-ee., 11,128. PROTOZ et associés (sieurs S.-L.PRÉ-SOUS-LA-VILLE (le) Autorisation au sieur Guy de B.). Ordonnance du 8 août 1827, (1111-