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Ordonnance du 21 aoril. 1822, porDURANT ( sieur ). Ordonnance du tant. autorisation audit d'augmenter sa verrerie, commune de Saint-Remy- 7 mai 1823, portant autorisation au., du-Plain (Ille-et-Vilaine) ; IrCs., VII, clil. d'établir une verrerie à fsou/eillesà
Landreeies (Nord) ; I1es. , VIII, 6118. 646. DURBAN (Aude). Concession au DUPONT et associés ( sieurs ). Ordonnance du 18 avril 1830, por- sieur L. GLSIZES (les naines de houille tant concession auxdits, sous le de Durian ; 2 °s., 1 , 185. nom de concession d'digaliers, des DUIiOCIIER et Ce. (sieurs E.-C.).
raines de houille lr.nite, communes Ordonnance du 6 septembre 1825, d'Aigaliers ci. (le Servières, arrondis- portant concession auxdits (les mines sement d'Uzès ( Gard) ; tes. , VIII d'anthraci/e de Gonzer ( Mayenne ); 285. 1rCs., XI, 5o5. DUPRÉ (sieur .I.-F. ). Ordonnance DU ROUX ainé(sieur-). Ordonnance du 20 février 1821, (lui autorise le- du 3 janvier 1828 , poilant autorisadit sieur à conserver l'usine vitriolique tion audit rie conserver et tenir en de Fo,çes-les-Eaux , arrondissement activité l'usine à fer (le Larnandau, de Neufclydtel(S'eine-Inférieure); 1Cs., commune de Srrvignac,de-lYonlron VI, 333. Dordogne ); 2es., IV, 356. DU PUITS ( fontaine dite), arronDUTHAP et associés ( sieurs ). Ordissement de Gray (lis u e-Saône ). donnance du 20 janvier 183o , por. Autorisation au sieur FAIVRE de construire un lavoir à cheval sur le cours de cette fontaine ; 2Cs., VIII, 133. DUPUY, veuve Thivet et. ses filles ( dame M.-L.-F. ). Ordonnance (lu 13
juillet 1825, qui accorde auxdites, sous le nom (le concession de Chancy,
des mines de houille arrondissement de Saint-Etienne ( Loire) ; 1 Ils. 3r 1.
DUQUESNOY (sieur L.-F.). Ordonnancedu 25 septembre 1822, por-
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de Saint-Christophe (Saône-et-Loire) ; DURAND et associés ( sieurs ). Ordonnance du 4 novembre 1824, qui 21s., VI, 489. DUPLAQUET (sieur). Ordonnance concède auxdits sieurs , sous le nom du r2 novembre 1828, Portant auto- (le concession Bérard, des mines de risation audit de construird-üne usine houille, arrondissement de St.-Etienne pour la fabrication des magmas , de Loire ); 1les. , X, 379. - Ordonl'alun et de la couperose, commune nance du rC1'. mai 1822, portant conde llemigny (Aisne) ; 2°s., VII, 159. cession auxdits des mines de houille dites de Mdjanel ( Aveyron) ; 11es., DUPLESSIS-GRENÉDAN (sieur). VII, 51 S.
tant concession auxdits des mines de cuivre de Canaveilles ( Pyrénées-Oriea-
tales); 2CS., Viii, 271. DUTRAIT (sieur'), concessionnaire
des mines (le fer d'flllevarrl (l'ère), I1es. , 11 120. - Ordonnance du 14 mai 1826, Portant concession audit des mines de fer dites des Violettes, commune de Terrière ( lsére) ; tes. I, 187. DUVAI. DE FRAVILLE (sieur), Ordonnance du 3 avril 1822, portant
tant autorisation audit d'établir une autorisation auditd'élablir un palouilverrerie à verre noir sur la terre (le let aux Fontaines-de-Coules (Ii.mte Pepinville (Moselle) ; I r°s., VII, 65o. Marne); 1115., VIl, 514.
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E ÉCLARON, arrondissementde Vas- tenir, en activité leur, usine à fer dite Autorisation i S. de Champ-Verl, commune de PorcheA. R. LA PRINCESSE E.-A.-L. u'OnLSANS, rie (Haute-Vienne) ; 2es., VI, 467MIAnuarE, d'établir une usine à fier, en . EMIIEUX et associés (sieurs). Ordoncette commune; 2es., Vlll, 315. nance du 1 1 novembre 1827, portant ÉCOLE DES MINEURS. Ordon- concession auxdits d'une mine de nance du 2 août 1Si6, portant créa- houille, commune diluez (Isère); 2Cs., tion d'une école de mineurs à Saint- 1V, 173. Elienne (Loire); Ires. , 1, 515. - RèENJELVIN etcompe. (sieursJ.-B.).
glement du 3 juin 181 relatif à Ordonnance du 3o juin r8r9,1sortant l'organisation de cette école; I1es., réduction (le la conression des mines 11,494. antinrdiae d'_'nlebas, commune de ÉCOLE ROYALE DES MINES. Or- Panpezac, arrondissement de Rions donnance du 5 décembre 18iti, rela- (Pu,y-de-Dôme) ; 1r°s. , IV, 509 ; et tive à l'organisation et à l'administra- cahier des charges, 5io à 51 2.
lion de celle école ; 1rrs. , I, 527. ENTRÉE DES ruses ET ACIERS LTnANRéglement du G décembre 181G, pour CERS.Orclonnancedu 16 février 1818, l'école royale des naines; I1es., 11, relative i1 l'entrée de ces métaux des487.
tnés pour les Colonies françaises
ÉCOT (ILrute-Marne). Autorisation 1- S ., I V, 1 G5. aux sieurs MICHEL frères de tenir en EPAILLY (sieur). Ordonnance du activité leurs usines à fer, sises dans 15 octobre 1830, porta rI autorisation ladite commune; I1es. , IX , 750. - audit de construire der:x lavoirrsà bras, Autorisation aux mêmes de mettre en au lieu dit canton des Ilerhe/ins, com-
la fénderie qu'ils possèdent mune (le La Chapelle-Suint-Quillain dans ladite commune; r s., X, 39G. (Haute-Saône) ; 2C6., VIII, 3o6. activité
ÉGARANDE et DES COMBES (ConÉPINAL (Vosges). Autorisation au cession d'), arrondissement houiller sieur Cocoarnrmir (le maintenir en acde S(.-Etienrre (Loire). Mines de houille tivité la trcfleric d'. u/rey, commune accordées, sous ce nom, aux sieurs l). d'Épinal; 2°s., VIII, 3r2. Casas et consorts; Ires., Xt, 316.
EICIIEN-RUNZ (Haut-Rhin). Concessioncles mines de fer de celle localité, accordée au sieur H. STEIIELIN l'es,, X, 54G.
ERLENBACH
,
canton de Villé,
arrondissement de Schelestadt (Bas-
Rhin). Concession des naines, (le houille
d'Eidenbach, etc., aux sieurs J. et J. CorISEAUx Ir ères et CmNY; 1r°s., IV, 336
ÉLEVES EXTERNES DES MINES à 34o. (admission des). Voyez Ans11ssroN DES àL VES EXTERNES.
ELVEN (Morbihan). Autorisation aux Sieurs TUFFIER, GUIRERT et FLEURY
d'établir un haut-fourneau et un atelier dernoulerie à Trddion, dite commune; 2's., VII, 154. 1;MERIC et associés (sieurs J.). Ordonnance du 19 juin 1828, portant
autorisation auxdits de conserver et
ESCOFFIER et consorts ( Sieurs L.-G.). Ordonnance du 3o août 1826, (lui concède auxdits les mines de fer dites de Villebois, arrondissement de Betley(Ain); 2Cs., 1, 348. ESQUIROULET, (l') commune de Savignac(Ariége),Autorisation au sieur AsTRIÉ-PRI nIGUE de construire une usine à fer audit lieu ; Ires., X, 187. ESSERTENNE (Haute-Saône). Au