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2.6o
COR
ce patouilla, ires., Vil, 514.
CORDIER et associés (sieurs). Or-
CONDES (Haute-Marne). Autorisa- donnance du 13 mars i828, portant tion au sieur F.-J. de MONTANGON, (le autorisation auxdits d'établir une vertransférer à Confies le haul fourneau rc rerie., commune de Bruay (Nord); tes,
fondre les minerais de fer établi à Marault, méme département ; ts., IV, 5o5. CONFP1ACOURT (Haute-Saône ). Autorisation 'à M. le prince DE BADF-
1V, 5z8.-Ordonnance du 3o aoùt 1825, qui concède auxdits les mines de fer de Soudon, arrondissement de Belley(Ain); 2's., 1, 349.
COQUOIN et compe. (sieurs J.-F.). FREMONT de rétablir un palouillet dans Ordonnance du i l avril 1826, qui acla commune de ce nom ; tes. , VII, corde auxdits la concession des mines 490. de plomb sulfuré-argentifère de Sur CONVERSERIE (sieur Moisira DE tainville et Pierreville (Manche), 2es.,
1. 184. (sieur). CORNEUX (Haute-Saône). AutoriCOPSUS et LA MOTHE (Gironde). sation au sieur NouarssoN de tenir et Autorisation au sieur OLlvIà fils aîné conserver en activité ses deux lavoirs LÀ). T'Oy-CZ MUNIeR DE LA CON VERSERIE
d'établir une verrerie dans le quartier à bras dans ladite commune; 2rs., de ce nom, commune de Biganos; III, 346. 2es., IV, 354. CORSAVY (Pyrénées-Orienta!es). COR et associés (sieurs). Ordon- Concession au sieur Vocué, des mines nance du 26 juin i83o, portant auto- de fer de Las-Indis et Roques-Nègres, risation auxdits de construire un bo- montagne de Bastère, commune de card à Sainte-il/aric-aux--Mines (Haut- Corse ; 2es., VlI1, 284.
Rhin); 2es.,VIII, 3oo.-Ordonnance
du 31 mars 1830, portant autorisation auxdits de construire une usine, pour le traitement de l'arsenic et du cuivre gris, à Sainte-Marie-aux-lflines (HautRhin); zes., VIII, 278.
COSSÉ DE BRISSAC et compagnie
(sieurs E. DE). Ordonnance du 15 avril 1829, portant concession auxdits des mines de houille de. Quimper
(Finistère); zes., Vil, 491.
COSTA et consorts (sieurs A,). OrCORBANCON, commune de M21èRES (Indre). Autorisation aux sieur donnance du 13 juillet 1825, qui acet dame MICIEL de maintenir en ac- corde auxdits sieurs, sous le nom de
tivité l'usine à fer de ce nom; 2's. , concession du Reclus, des mines de VIII, 15s.
houille, arrondissement de SaintCORBEYRE (concession de), arron- Étienne (Loire); ires., XI, 3t!1. dissement houiller de Saint - Étienne COSTE et associés (sieurs D. `. Or(Loire). Mines de houille accordées, sous donnance du 3 août 1825, qui accorce nom, aux sieurs L. Fxasz. NEYRAIND de auxdits sieurs, sous le nom de corr frères et consorts ; o1es., X, 388. cession des Combes et d'Egareode, des CORBIER et associés ( sieurs A. ). mires de houille, arrondissement de
Ordonnance du 7 août 1822, portant Sainzt-Elienne(Loi re); i1Qs., XI, 316. concession auxdits des mines d'antiCOSTE et, associé (sieurs M. G.). Or-
moine de Dèzc (Lozère) ; ires., Vil, donnance du 17 septembre 1817, P° r, 638. tant concession auxdits sieur et associe CORCELLE (Haute-Saône). Con- des mines de houille de Gardanne (B0a-
CRE
COU
Cos
CON.DES (Haute-Marne). (Patouil- cession faite aux sieurs NoiLOT fils et let des fontaines de). Autorisation au compagnie des mines de houille situées sieur DuvAL DE FRAVILLE d'établir dau,s ladite commune; 2es., II, 165.
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ehesdu Rhône) ; Ires. , Il , 37 2, et ca- tuée dans la commune de Doret (Al-
hier des charges, 374.
lier); 2es., IV, 338.
COURTEBONNE et associé(sieursA. COUL,RON (Loire Inférieure). Autorisation aux sieurs MAUGARS et LE- marquis DE). Ordonnance du 3o juilLAN01E DE LLcLNRY de rétablir la ver- let 1823, portant autorisation aux,lits
de construire une verrerie à bouteilles COULAUX (sieur G.). Ordonnance commune (les Loges-Meugueron(Aube);
rerie dudit lieu ; 2es., 1V, 172.
du ter septembre 1825, concernant ires., VIII, 922. COUSAUX frères et associé (sieurs les forges de Bc renthal ( Moselle appartenant audit sieur; t'es. , XI J. et J. ). Ordonnance (lu 3o janvier i 819 , portant concession auxdits 500. sieurs des mines de houille d'Frlen-
COULOUX. (concession de). Mines bacle, canton de Ville, arrondissede houille concédées, sous ce nom, aux ment de Schelestadt (Bas-Rhin); Ires., sieurs P. _A. et S.-F.-M. MORTIER père IV, 336, et cahier des charges, 338
et fils, dans l'arrondissement de St.- à 34o. Etienue(Loire); ires., XI, 5o4. COUSSAC - BONINEVAL (HauteCOUPEROSE. Autorisation au sieur Vienne ). Autorisation au sieur CnnuDUPLAQUET de construire une usine, FAILLE de maintenir en activité son pour la fabrication de cette substance, usine àferdans ladite commune; -.es., commune de Remignr (Aisne); 2's., 111, 184. YII, 159. - Etablissement d'une maCOUSTURIER (sieur). Ordonnance natacture de couperose, commune de Travec- (Aisne); "Ces., 111, 607.
du 23 janvier, portant autorisation audit de rétablir et conserver un pa-
COURBARIN et associés (sieurs J.), touillet près Ampilly--le-Sec ( Côteconcessionnaires des mines de houille d'Or); 2es., IV, 51!1. d'rlhun (Creuse); i1es., 11, 513.
COURBEVAL (Tarn-et-Garonne). Maintenue et augmentation d'une usine ii ftr de cette comm. , le sieur Ginnieore, propriétaire; 1 es., I, 523.
COUTURIER (sieur). Ordonnance du 2 avril 1828, portant autorisation audit d'établir une verrerie à vitres et à bouteilles, à Forbach (Moselle) ; 2es.,
V, 362. -Autorisation au sieur J.-J.-A. LACOUTURIER et comp. (sieurs H.). itYsléaE de transférer à Bruniquel Ordonnance du ii avril 1826, qui une usine à Jer de ce lieu; ires., X, accorde auxdits la concession des 544. mines de plomb sulfuré argentifére de COURGOUL (Puy-de-Dôme). Con- Surtainville et Pierreville ( Manche) cession au sieur S.-8.-1'. PEYDISRE (le
la mine de plomb argentifre dudit
l'S., I, 184.
COUZON (concession de) , arrondissement de Saint-Elienne (Loire ). COURNION, commune de Saint- Mines de houille concédées, sous ce
lieu; 2es., 1V, 516.
Pons (Iierault). Concession aux sieurs nom, aux sieurs ALLIMAND et associés; Plu et associé des mines de fer de ce 2's., XI, 494. nom; 2es., VIII, 272. CRANSAC, arrondissement de VilCOURSAGET e t associés (sieurs G.), lefranche (Aveyron). Concession aux
concessionnaires des mines de houille sieurs J.-A. RICHARD et P.-J. MALVEZY des mines de houille de cette comd'dhun (Creuse); I1es., 11, 513.
mune; ses., VIII, 452. CRECY, près Décise (Nièvre). Au19 décembre 1827, portant con-
COURTAIS (sieur DE). Ordonnance du
cession audit d'une mine de houille si-
torisation àM. leducDEBLACAS D'AULPS