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6 janvier 1826. 3 novembre 1825. usine d fer commune de Ruelle (Chade martinet qu'il possède commune de 202
Niaux (Arriège) ; XI, 508. rente), 399. - ( 5 octobre) concernant. l'usine - (6 novembre) portant résiliation
et fer de Rebauvois (Vosges) ; le sieur par le sieur MERLIN DE FAILLY de la H.-D. CUEVALIER proprié,aire; I-s. concession du lignite l) rileux de Mil: raucourl (Oise), 399. XII , 391. - (iG octobre) portant autori- -(13 novembre ) portant autorisa. sation au Sieul'BARTDÉLEMI fils de trans- tion au sieur VAUTROYEN d'établir une
férer, clans la comm. de Callas(V ar),la verrerie à verre blanc comm. d'Arques verrerie qu'il possède dans la comm. (Pas-de-Calais) , 565.
de Zacharie, même départ., 39i. - (3o novembre) portant ronces. -(2G octobre) portant exemption, sion au sieur P. - M. - A. CIIAPES des pendant dix années, de la redevance mines de fér spathique de Mont(irmoui proportionnelle aux propriétaires des (Isère), 400. usines vitrioliqucs de Bourg-Urcel et - (7 décembre) portan l concession Chaillevel(Aisne), 392. à la darne A.-A. LE lioi, V°. Burrl, - (2G octobre) au nombre de huit, des ruines de fer de Feron , arrondis, portant concessions (le naines de houille d'-Jvesnes (-Nord) , 565.
clans l'arrondissement houiller de Sl.- (7 décembre) portant autorisaElienne (Loire) , 392. lion aux Sieurs et dame DE TALARU et syo. - ( 26 octobre) Aux sieurs associés d'établir un haut ,fourneau DeGas frères et associés , sous le nom près la forge de 13reurey, commune (le concession Trénzolin , 39 2.
4o°. - ( 2.6 octobre ) Aux sieurs
de Sorans (1-Iaute-Sar)ne), 5611.
2 février. 15 mars. 293 établir une taillanderie près desdites de conserver et tenir en activité l'usine (i ftr dite 1Mtha ou Petite-Forge, comforges, ele.; I1es., XI11, 17G. portant autori- mune d'.dnor ( Nord ), 537.
- ( 6 janvier )
- ( 2 février) ]sortant autorisation sation au sieur G. DUGUOLLE d'établir une verrerie en la commune de Freines au sieur Guy de conserver et tenir en activité les trois lavoirs à bras au lieu dit (Nord), 176. - (I I janvier) portant concession le Pré-sous-la-Kellc (H'e.-Saône), 537.
â la SocILT> ANONYME, dite des fonde-
de St.-Pierre-de-llézesge et de Saint- tenir cri activité une petite platinerie 3 35. comm. de Biesles (flair le-Marne), 538.
- (ii janvier )porlauf.autorisat ion
FLEUR DE Lis et associés, sous le nom lion aux sieurs GALAIRE et I'ATnarâ de concession (le la Pomnie, 393. maintenir en activité les trois lavoirs
41°.-(26 octobre) Aux sieurs J.-A. à bras établis commune (le Fy-leFei-roux (Haute-Saône), 567. concession (le Frigerin , 394. - (28 décembre) portant conces42°. -(2G octobre) Aux sieurs Bc- sion aux sieurs L.-A. D'IJOMERES-FirTBENOD père fils et associés , sous le MAS et associés des mines de houille nom de concession de Monibréssieu, dites et Olmpie ( Gard ), 567. 395. - (28 décembre) portant autorisa. r13°. - (26 octobre) Aux sieurs MA- l ion auxsienrs J.-G. DETUON etassucié FSETIIENOD et associés, sous le nom de
TaERON frères et associés, sous le nom d'exploiter le puits salé de Salzbronn (Moselle), 568. de concession de Combe-Plaine, 395. 44°. - (6 novembre) aux sieur et - (6 janvier 1826) portant coures.
- (8 février) portant autorisation
au sieur AUVEnT d'établi, un feu et'af au sieur F.-A.-L. DEKLINCLare de confinerie avec un gros marteau au moulin struire un patouillez à roue comm. de St.-Loup-les- Gray (Haute-Saône), 538. de Chemiéres (Moselle), 336.
-(I i,janvier) portant autorisation à la clame LEROY , V°. IHDrTY,
- (IG février) portant autorisation
de au sieur AUBERT de construire un mar-
conserver et maintenir en activité tinet et un féu de chaufférie commune deux lavoirs à bras commune de de Poulcy' (Moselle) , 538. Glageon (Nord), 33G. - (a 2 février) portant autorisation -(I I janvier) portant concession aux sieurs ARDASLLON père et fils , aux sieurs F. JouRDAN et J-.B. 1'ITORRE Bessy et coin[). d'établir une usine à des naines (le houille de Cesseras (lié- fer commune de St.-Jullien-en-Jarret 535.
-(2i décembre) portant autorisa-
-(a février) portant autorisation
rierdeKizille, (les minesde ferspcathique au sieur Il. GEORGES de conserver et
- (i 8janvier) portant autorisation
(Loire), 539. - (IV'. mars) portant autorisation
au sieur PAGès de construire un marplomb de C7utbrignac d'établir nue tinet près d'une forge catalane, comverrerie en verre noir au lieu dit le mune de Saurai (Arriège), 539. Lardin , commune de Saint-Lazare - (ICe mars) portant autorisation (Dordogne), 53G. au sieur BEURET de conserver et tenir -(18 janvier)portantautorisation en activité la ]orge dite la Galopperie, an sieur CAROILLON DE VAUDEUL, prO- commune d'11nor ( Nord), 54o. priétaire du haut fourneau de Thon-- (i mars) portant autorisation i la SocILT> ANONYME des mines de
nance-les-Joinville ( FIt°.-Marne ), i°. de à la dame veuve DORNIER de convertir conserver le haut fourneau et le palouil- en un patouillez à roue, le moulin de let; 2°.de transformer le tocard à crasses Sle. -Cécile , commune (le Kalcy (lite.-
deJionlreuilen un boeard àmine, 536.
-(18janvier) portant autorisation
Saône), 5440.
- (9 mars) portant autorisation
d'anlnnoine d'Ouche, dans la vallée de concession de Monthieux, 396. 45°. - (2G novembre) A la COMPA- de ce nom (Cantal); Ires. Xllt, 175. GNIE des fonderies et forges de la Loire - (G janvier) portant que le sieur
aux sieurs C.-R. I'oNCELIN et C.-F. au sieur C.-A.-V.- DE BEAUMONT de aLLEQUEz de construire cieux lavoirs rétablir l'usine a fer de Beyssac (Dor_ «bras au lieu dit l3ulland, commune dogue); a1es. 1, mSi. de P'antoux (lit°.-Saône ) , 556. - (15 mars) concernant les usines -(18janvier) portant autorisation de Tornhtff; commune de Moisit tiller
sion de la C&ie-Thiollière, 397.
an sieur CROZJEn-LASSIERLSE et ayant- (Bas-Rhiu); le sieur CIIOUARD, proprié-
dame DUGAs DE VARENNES, sous le nom
sion au sieur
BEnTOIER
(les
mines
et de l'Isère, sous le nom de conces- BUREAUD est autorisé à convertir l'an' cienne Forerie du Goud, commune de
46°. - ( 3o novembre ) aux sieurs I'lloumeau (Charente) , en une usine A. BAYON et associés , sous le nom de à battre le fer, etc., 175. concession d'Unieux et Fraisse, 3q8. - (G janvier) portant que le sieur
- ( 3 novembre ) portant autori- F. TouRNIEa, propriétaire de forger sation au sieur MarsA'T d'établir une à Renage (Isère), est autorise a
cause de construire deux hauts jbur- taire, 181. naattx et nue affinerie dans la coin- ( 15 mars ) portant autorisation naine de Cleavratay (Loire), 537.
aux sieurs DEROSNE et comp, de main-
- (z février) portant autorisation tenir un patouilla à cheval existant sur aux sieurs G. BOCQUET et Comp1e
le ruisseau dit le Mazibev-, commune