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58s
CUMINS DE FEB.
ÉTUDE FINA.INCIEliE.
585
CON \ ENTIONS.
Reprt
1t 334 kilom.
Elle ajoute :
« 1° Embranchements considérés comme voies de
NOTES-ANNEXES
service
8
« 2" Différence provenant de kilomètres arrondis
Longueur servant de base au revenu kilométrique 4 345 kilorn.
réservé.
La statistique au Si décembre 1869 donne pour longueur de
NOTE I.
l'ancien réseau
Longueurs des réseaux de la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée. Comparaison rie l'exposé du projet de la loi du 18 juillet 1868 avec les statistiques centrales. (Voyez le n°4 de l'Étude.)
La comparaison des longueurs indiquées par l'exposé du projet de la loi du 18 juillet 1868 pour l'ancien et le nouveau réseau Paris-Lyon-Méditerranée avec celles que présentent les statistiques centrales du Ministère des Travaux publics au . 31 décembre 1863, au Si décembre 1868 et au 31 décembre 1869, donne lieu aux observations suivantes
La statistique au Si décembre 1863, page 7, donne pour longueur totale des concessions définitives et éventuelles de l'ancien réseau .n.586 kilomètres tandis que l'exposé donne 2.587.
La statistique au Si décembre 1868 donne pour longueur de l'ancien réseau
Ensemble
. .
Ensemble
.
h.283 kilom. 62
.
li 545
1j.345 kilom. Page 7, elle reproduit ces comme longueur servant de base au revenu kilométrique réservé.
Du Si décembre 1868 au Si décembre 1869, il n'est intervenu aucun acte officiel modifiant l'ancien réseau Paris-LyonMéditerranée.
En réalité, si l'on compare les éléments qui ont servi à établir les récapitulations des pages 39 et qui sont dans les pages 31 à 36, on trouve entre les deux statistiques an Si décembre
Ge
4.534
..... .
4.55h kilom. .
.
.
rectifications qui donnent à la statistique au 31 décembre 1869: En plus En moins. Différence
Et en ajoutant ces u kilomètres au total
66 kilom. 55 11
Li 534
4.545 on obtient les. de la statistique au Si décembre 1869, longueur égale à celle que nous avons indiquée (au n° 4) d'après l'exposé du projet de loi.
4.272 kilom.
Page 7, à ces
A reporter
(Concessions définitives . Id. éventuelles.
1868 et au Si décembre 1869 environ vingt petites divergences ou
ANCIEN RÉSEAU.
Page 39, { Concessions définitives. . Id. éventuelles.
Page a9,
11. 31t kilom.