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DftliETS IMP.1.11IAUX
Il sera cependant tenu, dans le cours des trois premières années de sa permission , d'entreprendre les essais
convenables pour s'assurer si la houille peut -être sUbstituée au bois clans le grillage du eobalt.
Ces essais seront surveillés et suivis par l'ingénieur en chef des mines du département ; dans le cas de réussite, la houille seule devra être employée dans toutes les opérations , et la permission de se servir de bois sera retirée, Sauf pour la quantité nécessaire au fourneau"de fusion, au moment prévu par l'article précédent, l'emploi de ce combustible restant obligatoire. Afin de prévenir le danger des vapeurs arsénicales, tant pour le pays environnant, que pour les ouvriers employés dans Petablissement, le permissionnaire sera astreint; 3.O A CerMiner son fourneau de grillage du minerai par
une cheminée construite et voûtée en maçonnerie, longue de Go métres, large d'un mètre , et divisée de deux mètres en deux mètres, en chambres communiquant les unes aux autres;
A substituer aux bocards ou pilons , tant pour la
pulvérisation du minerai , que pour celle du verre d'azur, des moulins à meules horizontales ou verticales ; ,3°. A substituer aux tamis couverts ordinaires pour toutes ces opérations de tamisage , des mêmes matières, les bluloirs ou tamis enfermés dansdes coffres fermés hermétiquement. La construction des fourneaux, et spécialement. celle du fourneau. de grillage, sera faite d'apres les principes de l'art, et les règles qui seront données par l'ingénieur des mines qui , sous sa responsabilité, exercera une surveillance spéciale sur ces constructions , et l'exécution de toit! es les dispositions relatives aux confec tionnemens de cet établissement.
La fabrique autorisée sera mise en activité au plus tard à la fin des deux premières années de la date du présent décret. Le permissionnaire fournira dans le cours de la première année, en triple expédition , et sur- l'échelle d'un centimètre pour mètre les plans , coupes et élévations des fourneaux, l'orges, étuves , moulins et laveries, machines et nivellemens -de cours d'eau, de manière à donner une
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etc.
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idée 'complète de ces div. erses parties. Ces plans seront cer-
tifiés et approuvés par l'in émeur des mines , visés par le préfet, et seront., l'un annexé à la minute du présent décret, et les deux autres déposés aux archives de- la Préfecture 'et à l'Administration des Mines , pour y avoir recours quand il appartiendra. o. Le permiSsionnaire sera en outre soumis aux lois décrets , instructions et reglemens de police sur les usines et la navigation.
.ii. Il paiera en outre, à titre de taxe , et pour une fois
seulement , lors de la notification du présent décret , une
somme de trois cents francs entre les mains du receveur particulier de l'arrondissement , qui en ti-eild.ra Cômpte séparé pour être, transmis à lai. caisse spéciale des mines;' le tout conformément aux articles 39 et 75 de la loi du
ai avril i80.
I 2. Nos Ministres de l'intérieur, des Finances, et des Manufactures et du Commerce, sont chargés , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret , qui sera inséré au Bulletin des Lois.
Décret qui permet au sieur Lescherains de mettre en ac,
tivité les usines établies en la commune de S aint-
Pierre-d' A lbigny , arrondissement de Chambéry, département du Du 7 octobre 1812. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS', etc. etc. etc. St.-Pierre SLIP le rapport de notre Ministre de l'Intérieur; Vu l'avis de l'ingénieur des mines du département du Mon-Blanc, par lequel il estime qu'il y a lieu d'autoriser le sieur Félix Lescherains à mettre en activité les usirieS établies dans sa propriété ; .`Vu celui du conservateur dés forêts, qui estime qu'il n'y a aucun inconvénient à permettre cette misse en activité, pourvu toutefois que le sieur Lescherains soit tenu de les alimenter avec de la houille -Vu le rapport.. et l'avis de l'ingénieur en chef des pontset-chaussées, qui pense qu'il y a lieu d'accorder l'autorisation demandée 5 Vu l'arrêté du Préfet , du i4 mars 181 s , et l'avis du Conseil général cies Mines ;
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