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.'ARTICLES PONDAMEN'TAUX.
trois houillères. M. Wagner, membre du collége des finan, ces de la Saxe , est le rédacteur du passage cité.
D. EN HANOVRE (Hartz.) L'article dela leiest,simot pour mot, pareil Joachimsthal. Le souverain est proprMtaire , mais il concède à p 21/, Jars, t. I, l'inventeur son droit d'exploiter. p. 5o5. Ctiriuts lu-
" sYste- à celui de Pordonnance.
E.
EN
T.T
E D E.
Toutesles mines de la Suède en général, de
t. I n quelque nature qu'elles soient, appartiennent p. loi.
Jars
à la couronne sans aucune distinction : mais, il est permis à toute personne de les exploi_» ter ; pourvu qu'elle observe les formalités et se conforme aux réglemens qui ont été donnés à cet égard, dit Jars. »
F. EN NoilvvEcE. Mot à mot comme dans l'ordonnance de joa-
Corpus fu-
ris et syste- chimsthal. ma , etc. p. 3oo.
G. EN ANGLETE R R E.
Jars t. P. 177. JD
D) DD
» Le droit d'entamer la surfa,ce du terrain,, qui comprend non-seulement toutes sortes de mines, mais encore les carrières de toute espèce se nomme royalty... Son nom seul annonce qu'il appartient au souverain, ainsi qu'il est d'usage dans presque toutes
DD rope..» ( Propres.paroles de Jars). Guillaume-le-Conquérant, en distribuantl'Angleterre à ses officiers, leur céda le droit d'ex-
ploiter, comme droit seigneurial sur le terrain
DE LA JURISPRUDENCE DES MINES.
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qu'il leur accordait. Ce droit a été ensuite recédé et aliéné de diverses manières, de sorte qu'aujourd'hui il appartient ou aux seigneurs, mais il est tou- Id. tom. ou à de simples particuliers, indépendant de la surface. pag. 358. et jours absolument dans quelques provinces : Le roi l'a conservé pour les exemple dans le Derbishire , par à peu près de la mines de plomb : il l'y exerce l'Alleles souverains de même manière que magne, et peut-être encore avec plus de rigueur. N. B. M. Jars était sur les mines d'Angletere en 1765.
II. DES CONCESSIONS DE. MINES.
A. EN pussE. Tt> Nous avons dit que le roi de Prusse, après risCorpus metallici. propriété sur les mines, 1183 et avoir établi son droit de I' suiv. à ceux qui en a cédé celui de les exploitereffet ceux-ci de- Ordonnance des auraient le désir ; et qu'à cet nes de 1772
vaient s'adresser au Conseil des Mines de leur art. arrondissement. Voici les formalités prescrites, à cet égard , par l'ord. de 1772. cc Tout mineur, toute personne a le droit de faire des fouilles » dans tous les champs, prés, etc. sans distinction , pour y chercher toute espèce de subshouilles, etc. sans que le tances métalliques' propriétaire du soi puisse s'y opposer : mais )) avant, il doit s'être muni d'une. permission par écrit du Conseil des Mines. . Toute per» mission ne peut avoir de valeur que pour un saurait coinan et six semaines. . . Elle nemais une seule » prendre une contrée entière, Si le fouilleur . vallon. . » montagne, un seul couche, il en est retrouve un filon ou une
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