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BREVETS D'INVENTION.'
Arrêté du _Directoire exécutif,portant procla-
mation d'un brevet d'invention accordé aux Cit. Toussaint P ére et fils; du /8 vende'miaire , an 8 de la Re'publique française.
BREVETS D'INVENTION.
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Arrêté qzii accorde au Cit. James White, brevet d'invention pour des appareils propres à perfectionner la fabrication des chandelles, etc. ; du8floréal, an 8 de la République
française. «..Le /8 vendémiaire de l'an 8, il a été dém. livré un brevet d'invention pour 5 années, à D) compter dudit joilt, aux Cit. Toussaint père D) eÉ fils, négocians "'à Raucourt , canton de Chemery, département des Ardennes, pour z l'emploi de cylindres creux destinés à polir D, la bijouterie en acier par de nouveaux moyens z dont ils ont déclaré être les auteurs ; à. la D) charge par eux. . . etc. etc.
Arrêté du Directoire exécutif, contenant pro- ciamation d'un brevet d'invention accorde' taï dit. Briffàult ;.èl i brumaire' an 8 de le République jiwirciise.
« Le lei, brumaire de l'an 8, il a été àc:DD
DD DD
cordé un brevet d'invention pattr quinze an-
nées, à compté dudit jour', ati. Cit. AclrienJacques - Français Briffizuli , demeurant à.
Paris , lue Dornii/lete, no. ic55o , à l'effet dé vendre et débitér-,-)4âns tout l'étendue de la république, deS crensets de terré dite argile D) pure, etc. DD
Les Consuls de la république, sur le rapport du ministre de l'intérieur, arrêtent ce qui suit: ART. Ter. Il est accordé au Cit. James White,
mécanicien, demeurant à Paris, rue de Lille, no. 648, un brevet d'invention pour io années entières et consécutives, à compter de la date des présentes , à l'effet de pouvoir établir partout où il le jugera convenable, dans toute l'étendue de la républiques des appareils propres à perfectionner la fabrication des chandelles des bougies , et autres lumières composées de matières inflammables et figées, et dont il a déclaré être l'auteur ; à la charge par lui d'employer.,. . etc. etc.
Arrêté qui accorde au Cit. Mozzanino un bre-
vet d'invention pour une cheminée mécanique et économique; du 23 prairial , an 8 de la
Républiquefrançaise. ART. I. II est accordé au Cit. FrançoisAntoine-Marie Mo.zzanino , poêlier-fumiste Rempart, demeurant à Paris, rue Basse - du-dix années no. 363, un brevet d'invention pour date à compter de la entières et consécutives, des présentes , à l'effet de pouvoir établir par-
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