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IRES
11,45
Tableau des modifications apportées au tarif de sortie par ré 'décretletia hein 1850.
DÉSIGNATION
des marchandises.
CLASSE
UNITÉ
du tarif officiel.
laquelle portent les droits.
Sur
TITRES
, PERSONNEL.,
DROIT
de perception. applicable.
DÉCRETS-DU. PRÉSIDENTDE LA RÉPUBLIQUE.
Cendres pyriteuses Pierres, terres dlies-cpndres noires, et combustiblesflook.(RX
cendred'aeTropey, etc.
'-ro"héraux.
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génieurs ordinaires des mines de 'première classe, sont élevés_au grade d'ingénieurs en...chef de deuxieme.dasso..._
Décret du 29 mai.
Sont nommés ingénieurs des
mines de troisième classe , MM. les élèves-ingénieurs de première classe, Flajolot , Jutier et Hanet-Cléry.
DÉCISIONS MINISTÉRIELLES.
Par arrêté du 31 janvier, M. Tournaire, ingénieur des mines à Saint-Étienne, est- chargé du service du sousarrondissement de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Chatelus , appelé à d'autres fonctions.
M. Lamé-Fleury, ingénieur des mines à Paris, est chargé du service du sous-arrondissement de Saint-Étienne, en remplacement de M. Tournaire. ob
tas
-0'iq a-sic In9sriCui.
M. Delaunay, ingénieur ordinaire des mines, est attaché au service des machines à vapeur du département de la Seine, en remplacement de M. Lamé-Fleury. M. Labrosse-Luuyt, ingénieur des mines à Angers, est nommé professeur de préparation mécanique et d'exploitation à l'École des mineurs de Saint-Étienne. M. Bochet , ingénieur des mines à Nantes, réunira provisoirement à son service celui du sous-arrondissement d'An b o'ers
.fliosaY
M. Bossey, ingénieur des mines, en disponibilité , est chargé du service du sous-arrondissement de Vesoul.