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SUR LES MINES.
DÉCRETS ET ARRÊTÉS 588 Haut-fourneau, Décret du Président de la R épublique , en date du
à maintenir en activité, pour la préparation du minerai dei', le patouillet qu'il possède sur le
12 décembre 189, qui autorise le sieur Joseph
à Châtillon.
ruisseau de la BLAINE, dans la commune de Fou-
MAITRE à maintenu en activité un haut7fourneact au charbon de bois, pour la fusion du minerai de fer, établi sur la rive droite de la SEINE, en remplacement de la papeterie de DANZE, commune de CHATILL0N-SUR-SE1NE (Côte-d'Or).
Patouillet et moulin, V eu-
Décret du Président de la République, en date du 12 décembre 184.9, qui autorise le sieur Edouard MAITRE à maintenir en activité le moulin à deux tournants qu'il possède sur la rivière d'AUBE, dans
Platinerie
(Extrait. ) Art. 5. Le lavage du minerai devra être interrompu chaque année, depuis le ler mai jusqu'au 1" octobre.
Décret du Président de la République, en date du .
tre en activité le patouillet à deux huches pour la préparation du minerai de fer, construit à côté de
(Côte-d'Or).
seau de BREVON, clans la commune de ROCHEFORT
Lesdites usines sont et demeurent composées des feux ci-après désignés, indépendamment des machines soufflantes, de compression et d'étirage nécessaires à la fabrication du fer, savoir La forge dite du haut, d'un feu d'affinerie au charbon
de bois ;
de feu la dame veuve DE LA VIEUVILLE , propriétaire de la platinerie de RUSSANGE, commune d' AuDUN-LE-TICHE (Moselle), à maintenir en activité le
La forge dite du bas, située à 400 mètres en aval de la précédente, aussi d'un feu d'affinerie au charbon de
foyer d' affinerie au charbon de bois existant dans cette usine, en y ajoutant les appareils nécessaires
L'usine dite la Fenderie, d'un four de chaufferie marchant de môme avec le combustible végétal.
à la compression et à l'étirage du fer. La consistance de l'usine de Russange est et demeure, en conséquence, fixée ainsi qu'il suit Un foyer d'affinerie au charbon de bois ; Deux feux de chaufferie ; Un four à réverbère de chaufferie à la houille; Et les artifices et appareils nécessaires pour la compression et l'étirage du fer en barres de divers échantillons ou pour le laminage de la tôle.
Décret du Président de la République, en date du 19 décembre18,1.9, qui autorise le sieur DU TtrisEAU
usine à fer,
19 décenzbre184.9 ,qui autorise la veuve et les héri_Rochefort. tiers FABRY, ou leurs ayants cause , à maintenir en
activité les usines à fer qu'ils possèdent sur le ruis-
de Décret du Président de la République, en date du 12 décembre 1849 , qui autorise les ayants droit
Patouillet , à Foucherans_(Ju. ra).
CHERANS (Jura).
la commune de VEUXAULLES (Côte-d'Or), et à met-
ce moulin.
Russange.
589
bois;
Décret. du Président de la République , en date du
Usine à fer et
19 décembre 18!9, qui autorise le sieur et la dame à acier de PeyBARBET-BOISBERTRAND à maintenir en activité l'usine ra"mlas
à fer et à acier de PEYnAssout,As qu'ils possèdent sur la TARDOIRE dans la commune de CHÉRONNAC
(Haute-Vienne). Cette usine est et demeure composée De deux feux d'affinerie chauffés au charbon de bois.