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Annales des Mines (1914, série 11, volume 3, partie administrative)

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PERSONNEL.

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES. Arrête ministériel du 17 mars 1914. —M. Michalon (Lucien),

CONCERNANT

LES

MINES,

licencié dès sciences, ingénieur civil des mines, est nommé chef

CARRIÈRES,

CHEMINS

DE

FER

SOURCES EN

D'EAUX

EXPLOITATION,

MINÉRALES, ETC.

des travaux pratiques de minéralogie à l'École nationale supéer

rieure des mines, à dater du 1

mars 1914, en remplacement de

M. Cochon de Lapparent, démissionnaire.

Arrêté ministériel du 26 mars 1914. — M. Vallard (Jean-Joseph), nommé, par arrêté du 24 mars 1913, à titre provisoire et pour or

une période d'essai d'un an à dater du l

avril 1913, secrétaire

Loi, du

S

avril 1914, abrogeant les paragraphes 3, S, 6, 7, 8 et 9 de

1'artkle 13 de la loi du 20 juillet 1886, relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

e

de 6 classe à l'École nationale des mines de Saint-Etienne, est nommé, à litre définitif, à dater du 1er avril 1914, secrétaire de 6e classe à ladite école.

Article unique. —■ Sont abrogés les paragraphes 3, 5, 6, 7, 8 et 9 de l'article 13 de la loi du 20 juillet 1886 (*), relative à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

Décret, du H avril 1914, portant concession des mines de plomb et métaux connexes du tanline, Algérie).

DJEREL-DAR-ED-DEUAR

(département de Cons-

Le Pn sident de la République française, Sur le rapport du minisire des travaux publics et du ministre du travail et de la prévoyance sociale, Vu lu pétition présentée, le 4 juin 1908, par MM. Desportes (Jean-Antoine-Marié), Gastu (Gustave) et Mercier (Gustave-LouisStanislas . à l'effet d'obtenir : 1° La concession de mines de plomb, zinc, argent et métaux connexe- situés dans la commune mixte de Collo, arrondissemeulde f'hilippèville et département de Constantine; 2° la réunion de cette concession à celle des mines de plomb, zinc, mercure et autres département);

métaux

connexes

de

Sidi

Kamber

(même

Les plan, en triple expédition, et autres pièces produits à l'appui de ladite pétition ; L'avis au public, du 20 juin 19;>8; (*) Volume de 1891, p. DÉCHETS,

S* livraison,

429. 1914. 28