Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)

Annales des Mines (1855, série 5, volume 4, partie administrative)

Page : Image 302

Révision de 5 oct. 2014 19:31:24, edited by Anonymes

5g8

ANCIENNE LÉGISLATION MINÉRALE.

TAULE

ANALYTIQUE

DES

MATIÈRES.

»99

Pages.

— — 1744

1S janvier.. . 14 mars. . . . 6 juin. ... 14 janvier. . .

Lettres patentes de Louis XV. .. note (1). Arrêt du conseil d'état du roi Id note.. . Id

500 548 532 534

— — 1747 1751 —

14 17 14 9 9

Lettres patentes de Louis XV. . . note(l). Arrêt du conseil d'état du roi. . no<e(l). Id. . . . note.. . Id Id

534 543 589 509 5S0

1741

w

janvier.. . janvier.. . février. . . novembre. novembre.

2 décembre .

1753 — 1754 1756 1757 1758 1760 1761

{ (581 3 avril. . . . Arrêt du conseil d'état du roi. . note(t). 543 10 avril.. . . Id note{\)\ 543 29 mars. . . . Ordonnance du bureau desfinances note (1). 552 4 mai Arrêt du conseil d'état du roi. . no(e(l). 513 25 janvier. . . Id note{\). 543 4 juillet. . . Id no(e(2). 534 1" février. . . Lettres de provision d'office. . . . note.. . 575 26 octobre. . . Arrêt du conseil d'état du roi. . nole(2). 534

1762

24 décembre .

1764 1769 1772 1776

1" 29 5 13

— 1777 1778

15 septembre. 26 septembre. II juin

— — 1779 1780 1781. 1783 — —

11

8 53 17 21 19 19 19

juin. • • • Arrêt du conseil d'état du roi. . note(i). 587 juillet. . . Arrêt de la cour des monnaies. . note{i). 588 janvier., . Déclaration du roi note (3). 550 mars. . .'. Id note (3). 550 mars. . . . Arrêt du conseil d'éiat du roi 582 mars. ... Id ,502 mars.... Id 539 mars.... Id 589

1784 1786 — —

22 7 4 29

octobre.. . avril. ... août. ... septembre.

1791 1792

1" mai. . . . 27 janvier.. .

décembre. janvier. . . avril. ... janvier.. .

Date d'enregistrement

Déclaration du roi

note%

• ' I noJe(l). Arrêt de la cour des monnaies. . note.. . Arrêt du conseil d'état du roi.. . note.. . Id Id Id Id Lettres patentes de Louis XVI

Id Id id... Id Loi Id

\

481

553 576 586 550

cgg

note(l).

590

note

690

.

'. notl(l).

587

TABLE

560 note (2

S4)

note{2).

587

ANALYTIQUE

DES

MATIÈRES

Pages.

385

AVERTISSEMENT SOMMAIRE

391

TABLE DES ABRÉVIATIONS

392 MINES.

PBEmÈRE PÉRIODE

(1413-1548).

LIBERTÉ ABSOLUE D'EXPLOITER LES MINES.

30 mai 1413 ....

Lettres de Charles VI par lesquelles il déclare qu'au roi seul appartient la dixième partie métallique tirée des mines, après qu'elle a été purifiée, et accorde des privilèges à ceux qui travaillent aux mines et à ceux qui y font travailler 1" juillet 1437. . . Lettres de (Charles VII conflrmatives des précédentes note (1).Septembre 1471.. Édit de Louis XI sur l'exploitation des mines dans le royaume Modifications introduites par les parlements note (2). Février 1483.. . . Lettres de Charles VIII conflrmatives de celles de Charles VII et de Charles VI. . note (1). Juin 1498 Lettres de Louis XII conflrmatives de celles de Charles VIII, Charles VII et Charles VI no(e(l). Décembre 1515. . Ordonnance de François 1" rappelant et confirmant les lettres de Louis XII, Charles VIII, Charles VII et CbarlesVI. note(l). 6 octobre 1520.. . 17 octobre 1520. . .

393 393 401 401 393

393

393

Avis des généraux des monnaies pour le fait des mines 412 Déclaration de François I" sur le fait des mines 414

DEUXIÈME PERIODE

543 522

).

II. —

(1548-1597).

CONCESSION TEMPORAIRE DE TOUTES LES BINES A UN PRIVILÉGIÉ.

30 septembre 1548.

503

9 décembre 1551. .

Lettres de Henri II concédant au seigneur de Roberval le privilège exclusif d'exploiter, pendant neuf ans, toutes les mines et minières du royaume 420 Lettres de Henri II permettant aux sieurs Gontre de chercher et ouvrir toutes sortes de mines dans le royaume 423