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- instructions dans ce sens à MM. les inspecteurs généraux placés quête statistique et de donner des avertissements amiables aux6 Kio (950 mots) - 24 mai 2014 à 04:57
- côté les avertissements, injonctions ou recommandations adressées généraux; les conditions différentes dans lesquelles peuvent être placées les5 Kio (921 mots) - 26 août 2014 à 01:52
- donner toutes les explications et les avertissements nécessaires. remplacée, dans la loi de 1906, par les termes généraux : « dans5 Kio (828 mots) - 17 septembre 2014 à 09:45
- douane et dans les magasins généraux, soit en cours de transport pat Art. 62. — Tous les avertissements et autres actes qu'il sera nécessaire de signifier à l'autorité militair4 Kio (709 mots) - 14 octobre 2014 à 09:10
- rôles généraux. A cet effet, chaque directeur aura, aussitôt après Rôles et avertissements. — MM. les directeurs procéderont à la5 Kio (817 mots) - 7 novembre 2014 à 10:12
- Confection des rôles et des avertissements. — Aussitôt que l'état-matrice (mod. A) se trouvera définitivement arr à la confection des rôles et des avertissements.6 Kio (934 mots) - 7 novembre 2014 à 11:06
- Tout élève qui aura encouru deux avertissements dans la aux examens généraux de fin d'année, le chiffre de 24 pour le4 Kio (679 mots) - 11 novembre 2014 à 00:06
- deux avertissements dans la examens généraux de fin d'année le chiffre de 21 pour le total3 Kio (548 mots) - 12 novembre 2014 à 20:35
- Tout élève ayant encouru deux avertissements dans la même général de ses points, s'il n'atteint pas aux examens généraux de4 Kio (799 mots) - 29 novembre 2014 à 22:52
- ...fin d'année, aura eu deux notes ne dépassant pas 4 ou aura encouru deux avertissements au cours4 Kio (760 mots) - 4 décembre 2014 à 18:35
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