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EXPLOITATION DES MINES D'ANTIIRACITE
EXPLICATION DES PLANCHES VII à IX.
ela,
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LOIsy DÉCRETS Er A M'ÉTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES,
Pl. FIL Fig. t a 8. Modes d'exploitation des tailles. d'ike Fig. 9. Exploitation de couches de 2 à 3 mètres de puissance, et inclinaison inférieure à 450. dont Fig. to. Exploitation de couches de2 à 3 mètres de puissance, l'inclinaison surpasse 45.. Fig. 11 et 12. Détails d'aérage.,
Pl. VIII. Fig. 13, 13' et 14. Exploitation de masses d'une inclinaison supérieure
à 60,
Pl. IX. Fig. 15. Exploitation de masses inclinées de'45 à 600. Fig. 16. Exploitation de masses inclinées à 45° et au-dessous.
Pl. VIII.
Fig. 17. Modification qu'il conviendrait d'apporter aux modes d'exploitation ci-dessus pour les appliquer à d'autres masses minérales.
ETC.
NOTA.
L'article 1" de l'arrêté inséré, sous la date du 9 octobre
Gîtes de Mi1848, dans le tome X, p. 566, 4' série, des Annales nérai de fer de
des mines (règlement sur les gîtes de minerai de fer de l'Algérie. l'Algérie), n'a pas été reproduit d'une manière exacte. Le texte de cet article est ainsi conçu : Art. 1". Sont provisoirement déclarés inapplicables en Algérie l'article 3 de la loi du 21 avril 1810, en ce qui concerne les minerais de fer dits d'alluvion, et les articles 59 à 69 inclusivement de la même loi, relatifs aux minerais de fer d'alluvion et aux mines de fer en filons ou en couches exploitables à ciel ouvert.
iliTêté du Président du conseil, chargé du Pouvoir Droits de iiiiexécutif, en date du 18 décembre 18!8, qui mo- vigation pour la houille, la tourdifie le tarif des droits de navigation établis sur be, etc., Sur le le canal du Centre. canal du Centre. ( Extrai t . )
Le Président du conseil des ministres, chargé du Pou-
voir exécutif,
Vu la loi du 28 fructidor an V, qui a établi la perception d'un droit de navigation sur le canal du Centre; Vu le tarif, tel qu'il résulte de ladite loi et des modifications qui y ont été apportées par l'arrêté du 16 messidor an VIII et par les décrets des 23 janvier 1806, 29 mai 1808 et 5 août 1813 ; Vu la loi du 9 juillet 1836 et le tarif y annexé ( ta-
bleau B) ;