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DÉcr.F.:Ts LT A II B ÈTES 518 quatre fours à puddler doubles, deux leurs à réverbère de chaiffferie, et trois trains de cylindres dégrossisseurs, .cylindres finisseurs et cylinds., guides.
patouiliet, rom- A rrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir mune de Brion.
exécutif en date du 9 août 184.8, qui autorise le citoyen RELGR AND à maintenir en activité un pa.
toudlet à deux huches pour le lavage du minerai
de fer, situé sur une dérivation de la rivière
d'OmicE, dans un pré dit LE SAUSST, commune de BRION (Côted Or).
Aciéries des Ri- Arrêté. du Président du conseil, chargé du pouvoir yes, cemmune de Valbenoite.
exécutif ; en date du 9 août 1848, qui autorise le citoyen FLORY à maintenir en activité et à augmenter l'aciérie qu'il possède au lieu dit LES RIVES, dans la commune de VALBENOITE (Loire). La consistance de cette usine est est demeuré fixée ainsi
qu'il suit, savoir 1° Deux fours de cémentation, dont un à deux caisses; 20 Douze fours de fusion à deux creusets; 3° Trois feux de chaufferie; 40 Deux feux de forge ; 50 Les machines de compression et d'étirage nécessaires à la fabrication de l'acier, ainsi que tous autres accessoires que pourra réclamer le roulement do l'établissement.
Usine à coupe- Arrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir
rose dc Limnée, commune de lila-
vise.
exécutif,, en date du 9 août 1848, qui autorise la société DURAND, MOULINE Biné et Ce, dont le siége est
au POUVN, àrnaintenir en activité l'usine à couperose, consommant du combustible minéral, qu'elle a établie au lieu dit Cumdi:E, commune de FLAvinc (Ardèche). Cette usine comprendra :
SUIS LES MINE. 519 Quatre chaudières d'épuration ; Vingt-trois cristallisoirs ; Des aires et des accessoires nécessaires à la fabrication de la couperose.
Arrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir Associations exécutif en date du 18 août 1848, sur les tra_ d'ouvriers pour les travaux puvaux publics à adjuger ou à concéder aux asso- bues. ciations d'ouvriers (1).
Le président du conseil, chargé du pouvoir exécutif, Sur le rapport du ministre des travaux publics Vu le décret du 15 juillet 1848 sur les associations d'ouvriers pour les entreprists de travaux publics, portant qu'un reglement d'admini,trat ion publique déterminera la nature des travaux à adjuger ou à concéder, la forme elles conditions des adjudications ou des concessions;
Vu l'ordonnance du 31 mai 1838, portant règlement
général sur la comptabilité publique; Le conseil d'État entendu Arrête:
Art. 1" Les travaux que le ministre des travaux pu-
blics est autorisé à adjuger ou à concéder aux associations
d'ouvriers, constituées dans les conditions ci-après déterminées, sont
Les terrassements à exécuter à la pelle, à la brouette, ou au tombereau; Les extractions de rochers; Les exploitations de carrières ouvertes par l'État; Les percements de puits et de galeries; Les dragage; Les fournitures de matériaux pour constructions ou entretien de chaussées pavées.ou empierrées; Les maçonneries à pierres sèches pour perrés et murs de soutènement ;
Les sculptures d'ornement ; Les ouvrages de maçonnerie, de charpente, de menui(1) Voir le décret de l'Assemblée nationale, du 15 juillet 18.58, suprà,
page 588.
Tome AIT', 1848.
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