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ORDONNANCES
SUR ÏES M1iES.
azipoNNANcE du 6 décembre.1826. portant que le sieur Normand est-ettitortse,a etabltr, conformé-
( Extrait. )
630 Lavoirs à
bras Chantes. ...------
ment au plan J'oint d la présente ordonnance, quatre lavoirs à bras pour le lavage du minérai de fer, au lieu dit le Champ du Moulin de Sales, sur le ruisseau produit par les eaux de sources existant dans les bois de Chantes et de Traves dans la commune de Clientes (Haute-Saône ).
t;?"irs
bras de Cliainerans.
ORDON-N ANGE du 6 décembre 1826, portant que
le sieur. Montarbr est autorisé détablir, conformément au plan joint à la présente ordannance, deux lavoirs à bras pourle lavage du ?minéral de fe'r, sitr itn pré appelé lee Ruesy, au territoire de Chanzprans (Haute-Saône).
Haut-four- ORDONNANCE du 6 'd éCembre 1826
ânt que
neau de
1 sièur Lamotte-Pirotte est-cuit:misé à conS&uire.,
Thonnelle.
confOrmément aux plans de masse et de' détails joints à la présente ordonnance, un haut-fourneau et une forge à deux feux, &affinerie dans les mou-
lins lui lui appàdiennent sur le ruisseau de la Thoilitelle (Meuse.).
Mine de plomb de
Pont-Giband.
OlipoNiv-ANcE du 6 décembre 1826, portant conCession des mines de plomb argentipre de Pont, Gibaud( Puy-de-Dôme ).
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CuAaLts etc., etc. , etc. ART. Pr..iL est fait au sieur de Moré de Pont-Gibaud , sous le nom de concession de Barbecot , concession des mines de plomb argentifère situées aux environs de Pont-. Gibaud, département du Puy-de-Dôrne et comprises dans les limites ci-après Au sud-sud-est, une ligne droite partant du milieu du pont de Pont -Gibaud, et dirigée sur 1a. tPUT isolée au and du château de la même ville Au nord-est nue ligne droite' in'èïiée de Ce dernier point au pont de Javellei-e't terminée. à sa renebntre avec le chemin. rie Pont-Gibaud à Péchadoire vers, son milieu environ,; Au sud-est, uneoligne . menée de.ce .dernier point sur la maison la plus' â.ir nord..-ouest u iiillaee" de Pondère,' et prolongée de quatre cent vingt-cinq 'mètres au-delà de Pangle nord-ouest de cette maison Au nord-est ( bis ), une ligne partant de l'extrémité cidessus et aboutissant à la maison ou à l'angle le plus nordest de Barbecot ; Au nord-nord-est, une ligne menée de ce dernier point à"la maisorinn à l'angle le plus au nord-est des Barras ; An liiii'd-enteSt., 't'âne ligné menée à l'angle droit sur la denière , et prolongée des Barras jusqu'à la rive droite de la Sioule ; A 1."ouest-sud-ouest,,une ligne partant deiin.tersection. CPCIâaiià'à Menéelis 11% l'ang le le plus à de Pranal ; line- ligne dé mitté iiïârtà enViredi Menée du dernler point perpendiculaireinent):àla litimitebuest sui-
vante
A l'ouest, une ligne partant de l'extrémité de la précé-
dente , et dirigée sur les angles ou bâtimens les plus à l'ouest de Javelle en nichai Au sud-ouest , une ligne menée de l'angle le plus à l'ouest