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Î'
ORDONNANCES
SUR LES MINES.
de l'exploitation ; mais, dans tous les cas , le concessionnaire sera tenu de faire enlever au dehors les matières pyriteuses ou autres, susceptibles d'occasionner un incendie souterrain. ART. IX. La sortie de la houille au jour et la descente des ouvriers dans la mine auront lieu soit par des puits verticaux, qui seront approfondis jusqu'à la couche inférieure , soit par des galeries de roulage. Le nombre, la situation, le mode de soutènement de ces puits et galeries seront ultérieurement déterminés par le préfet, sur la proposition du concessionnaire et sur le rapport de l'ingénieur des mines. ART. X. Lorsque l'exploitation devra être portée audessous du niveau de la galerie d'écoulement , la disposition des travaux, le mode d'extraction de la houille et celui de Pé.puisement des eaux , seront déterminés par le Ministre de l'intérieur, d'après la demande du concessionnaire , sur l'avis du préfet et le rapport de l'ingénieur des mines. Il sera pourvu de même à ce que pourraient exiger soit la découverte de nouveaux gîtes houillers , soit toute circonstance non prévue par la présente ordonnance , et qui serait de nature à faire modifier ou changer le plan d'exploitation ci-dessus détaillé. ART. XI. Les orifices des excavations débouchant au jour, qui seront jugées inutiles, seront fermés et bouchés solidement , d'après le mode indiqué par l'ingénieur, , à la diligence des maires des communes sur lesquelles s'étend la concession.
Mines de fer ORDONH,INCE du de Bosmo-
reau , Thaumn et SaintDizier.
19 juillet 1826, por'ant Con-
cession des mines de fer de Bosmoreau
C
et Saint-Dizier ( Creuse ). (Extrait. )
Thauron
HARLES , etc. , etc. , etc.
ART. le,. IL est fait concession au sieur Moutard des mines de fer de Bosmoreau, Thauron et Saint-Dizier, arrondissement de Bourg,aneuf,, département de la Creuse sur une étendue de six' kilomètres carrés quatre hectares, conformément au plan annexé à notre ordonnance de ce
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jour, qui concède au sieur Moulard la mine de houille de Bosmoreau.
Art. II. Cette concession est limitée ainsi qu'il suit (Voir l'art. 2 de l'ordonnance précédente.) Ar,T. VII. Les couches de fer carbonaté et hydraté de Bosmoreau alternant avec des couches de houille , le mode d'exploitation prescrit pour ces deux dernières par notre ordonnance de ce jour, est applicable aux gîtes de fer qui existent dans le même périmètre.
Ani.. VIII. Les galeries d'écoulement, les puits d'extraction et autres travaux, qui seront percés pour l'exploitation de la houille, serviront également pour l'exploitation. du minerai de fer.
ORDONNANCE du 2 aotit 1826, portant que le ve.,,i d, sieur Aubert ainé est autorisé a établir au lieu nozericulles dit la Maison-Netive , commune de Rozerieulles ( Moselle ), conArmément au planjoint ti la présente ordonnance, une 'verrerie d bouteilles de verre noir. Dans cette verrerie, qui sera composée de deux fours de six pots, de la contenance
de quatre cents bouteilles chaque , l'impétrant ne pourra employer d'autre combustible que la houille. ORDONN,INCE du 9 aoilt 1826, portant autorisa-. usine à fer tion de conserver et tenir en activité une usine dc L"farg"
fer établie au lieu dit Lafarge (Dordogne ). ( Extrait. ) CHARLES
etc., etc., etc.
ART. ler. Le sieur Maxime de Mallet est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à fer qu'il possède au lieu dit Lafarge, commune de Saint-Médard , arrondissement de Périgueux, département de la Dordogne.' Aar. II. La consistance de cette usine, située sur la rive droite de la lieue , est et demeure fixée conformément