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342 Mines de
houille de Bosmoreau ,
ORDONNANCES
OR_Do_w_Ar.iNcE du 19 juillet 1826, portant concession des mines de houille de _Bosmoreau,Thau-.
ron et Saint-Dizier (Creuse).
Thauron et
( Extrait. ) CHARLES etc., etc., etc.
ART. Fr. Il est fait concession au sieur Moulard des mines de houille de Bosmoreau , Thauron et Saint-Dizier, arrondissement de Bourganeuf, département de la Creuse, sur une étendue de six kilomètres carrés quatre hectares, conformément aux plans ci-joints. ART. II. La Concession est limitée ainsi qu'il suit Au sud-ouest, par une ligne droite menée du clocher de Bosmoreau à l'angle occidental du principal bàtiment de l'ancienne abbaye du Palais, appartenant à la dame Soubrebost; A l'est, par une ligne droite partant de ce dernier point et dirigée vers l'angle oriental de la maison d'André Bouteille au village de Monchier 5 puis, par une ligne droite partant de ce dernier point et menée à l'angle sud-est de la maison d'Antoine Busson., au village dellapissat ;
Au nord , par une ligne droite partant de ce dernier
point et dirigée vers la croix de Maucry; puis, par une ligne droite menée de cette croix à l'angle oriental de la grange du sieur Desmargnes , au village de Pommier A l'ouest ,,par une ligne droite menée de ce dernier angle à l'angle nord-est de la maison du sieur Brousse , au village des Betoulles
Enfin, revenant au sud-ouest, par une ligne droite nienée de ce dernier angle à l'angle sud-est de la maison du t
sieur Couru-1y, ài`t village de Chez-Rejasse ; puis, par une ligne droite menée de ce dernier point au clocher de Bosrnoreau , point de départ. ART. III. Dans le délai de trois mois, à dater de la présente ordonnance , il sera posé des bornes sur tous les points servant de liniites à cette concession, où cette me-
sure sera reconnue nécessaire. L'opération aura lieu aux frais du concessionnaire, à la diligence du préfet et en présence de l'ingénieur des mines , qui en dressera procès-
343 verbal en deux expéditions, dont l'une sera déposée aux SUR LES MINES.
archives de la préfecture et l'autre à celles de la commune de Bosrnoreau. Il sera donné avis de ce dépôt au Directeur général des ponts et chaussées et des mines. ART. VII. Ala partie inférieure du versant occidental dc la montagne de Chez -Freisseix, le concessionnaire fera ouvrir un canal d'écoulement, destiné à assécher les couches de houille déjà. connues, et celles qui pourraient exister dans le voisinage de ces couches. Le point de départ de ce canal, qui sera percé soit mediatement, soit immédiatement, sur l'une des couches de houille , sera ultérieurement déterminé par le préfet, sur la proposition du concessionnaire et sur le rapport de génieur des mines. Sa pente vers son embouchure ne devra pas excéder un quatre centième ; sa hauteur sera de deux mètres et salargeur d'un mètre cinquante centimètres dans oeuvre. Par-tout, où il ne traversera pas un terrain Solide,
il sera muraille sur une épaisseur de cinquante cen.tirnè tres ; enfin , il sera garni d'un plancher, de manière à ménager dans sa partie inférieure un aqueduc pour le pasSage des eaux. ART. VIII. Les diverses couches seront mises en CQIT1-
munication avec le canal par des galeries menées à travers bancs. A partir des points où. la galerie de traverse TC11contrera les couches, et de part et d'autre de cette galerie, il sera percé une galerie montante sur une pente moyenne, entre l'inclinaison et la direction de la couche. Cette galerie sera traversée par des galeries d'allongement incliclinées suffisamment pour servir à l'écoulement des eaux et au roulage. Celles-ci seront recoupées à angle droit par des traverses menées sur l'inclinaison de la couche. La distance des galeries , leurs dimensions, celles des traverses
et par conséquent l'épaisseur des piliers., ainsi que les. moyens de soutènement, seront réglés par le préfet, d'après le mode indiqué ci-dessus, selon la puissance dbs couches et la solidité du toit ; l'enlèvement des piliers, si toutefois il est jugé praticable , aura lieu à partir de l'extrémité des travaux , en revenant vers la galerie d'écoulement. On remblaiera successivement, autant que possible, les excavations en employant pour cela les débris stériles