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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
nord de la maison Béthenod , au clocher de Saint-GenisTerre-Noire; Au nord, de cette intersection, la même droite dirigée sur le clocher de Saint-Genis-Terre-Noire , mais arrêté à son intersection avec une ligne passant par les points L, M, ou par l'angle nord des terres Desgranges et Chièze d'une part, et l'angle méridional des terres Costes et Craponne d'autre part A l'ouest, la ligne droite passant par les points L, M, jusqu'à son intersection avec la limite nord de la concession
due superficielle de trois kilomètres carrés , limitée suivant le plan joint à la présente ordonnance 5 savoir
des Verchéres ;
Au sud, de cette intersection , la limite nord de la concession des Verchères, jusqu'au ruisseau de Fétoin,point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de soixante-seize hectares.
Au nord , déclinant à Pest , par une ligne suivant les bornes qui servent de confins à la commune de Poulie et à celle de Saint-Didier-sur-Beaujeu ; A l'est , déclinant au sud, par les bornes qui séparent la commune de Poulie et celle de Claveizolles Au sud, déclinant à l'ouest, par la rivière d'Azergue, depuis la dernière borne du territoire de Claveizolles jusqu'au chemin de Poulie à Saint-Didier-sur-Beaujeu3 A l'ouest, déclinant au nord, par ce chemin , depuis la rivière d'Azergue jusqu'aux confins des communes de Poulie et de Saint-Didier, point de départ.
ORDONNANCE du i Forge de Guilhot en la commune de Benagues.
ORDONNANCE du 17 août 1825 , portant que le sieur d'Orgeix est autorisé à ajouter, conformément à sa demande et au plan joint à la présente Ordonnance, un second feu de fusion, et un second marteau à la forge dite de Guilhot , qu'en vertu de l'Ordonnance royale du 24 juillet [ 822, il a érigée en la commune de Bena-
gues (Ariège) (I) .
Mine de plomb argentifère de Longefay.
ORDONNANCE du 17 août 1825, portant concession de la mine de plomb argentifère de Lon-
gefuy (Rhône ). ( Extrait. ) CHARLES, etc., etc., etc. ART. Ter. ll est fait concession au sieur Maurice Ange de Marnas, de la mine de plomb argentifère de Longefay, commune dePoulle , département du Rhône, sur une éten-
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août 1825, concernant
Patouillets
deux patouillets situés en la commune d'Etro- dStrochey. chey (C6te-d'Or ). ( Extrait. ) CHARLES , etc. , etc. , etc.
ART. ier. L'Ordonnance du 22 janvier 184 (1), qui autorise le sieur Poussy à conserver et tenir en activité les deux patouillets qu'il possède sur la rivière de Seine, commune d'Etrochev, département de la Côte-d'Or, ainsi qu'ils sont marqués sur les plans joints à ladite ordonnance , est rendue sur la demande du sieur Aimé-Basile Poussy : En conséquence, toutes les dispositions de cette Ordonnance sortiront, à S011 profit, leur plein et entier effet.
(1) Voyez Annales des Mines, t. IX p.
(1) Voyez Annales des Mines, t. VII, p. 657.
Tome X.1,6e. liyr.
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