Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
686
PERSONNEL.
PERSONNEL.
687
MM. Genouel, chef de pose à ha Garenne-Bezons (Mc 51342). Corpron, perceur aux ateliers de Saintes (M0 26730). Anquetil,
Arrêté ministériel, du 23 septembre 1911, portant désignation du
membre de la chambre de commerce de Rouen.
Bricka, vice-président delà chambre de commerce du Havre.
•
président et du rice-président du conseil de réseau des chemins de fer de l'Etat.
Dubochet, président de la chambre de commerce de Nantes. Decout, membre de la chambre de commerce de la Rochelle. Lemoine Paris.
(Louis), membre de
la chambre
de
commerce de
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Vu la loi du 13 juillet 1911, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1911, notamment l'ar-
Le P" Lesigne, maire de d'agriculture de Lisieux.
Lisieux, vice-président de la société
ticle 56 relatif à la composition du conseil de réseau des chemins de fer de l'État et disposant que :
Brière, agriculteur, membre du Syndicat des agriculteurs de la Sarthe.
nistre des travaux publics, parmi les membres du conseil ; la
Picard (Alfred), président de section au conseil d'État, inspec teur général des ponts et chaussées.
durée de leurs fonctions est de deux années ; à l'expiration de cette durée, ils peuvent être désignés à nouveau » ;
Lyon (Camille), président de section au conseil d'État.
Vu le décret du 22 septembre 1911, nommant les membres du conseil de réseau,
Rousseau (Emmanuel), conseiller d'Etat.
« Un président et un vice-président sont désignés par le mi-
Meunier, inspecteur général des ponts et chaussées.
Arrête :
Fontaine, inspecteur général des mines, directeur au ministère du travail et de la prévoyance sociale.
Art. 1 . — M. Picard (Alfred), inspecteur général des ponts et chaussées, président de la section des travaux publics, des postes
Hivonnait, ingénieur en chef des ponts et chaussées. Cordier (Gabriel), ingénieur civil.
trie, du travail et de la prévoyance sociale au conseil d'État, est
Bouquet, ingénieur civil, directeur du conservatoire national de? arts et métiers.
désigné comme président du conseil de réseau des chemins de fer de l'État pour les années 1911-1912 et 1912-1913.
De Vellefrey, inspecteur général des finances. Delamotte, inspecteur des finances, chef du service de l'inspection générale des finances. Art. 2. — Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret.
.
-
er
et des télégraphes, de l'agriculture, du commerce et de l'indus-
Art.
2. — M.- Lyon (Camille), président de
la section des
finances, de la guerre, de la marine et des colonies au conseil d'Etat, est désigné comme vice-président du conseil de réseau des chemins de fer de l'État pour les années 1911-1912 et 1912-1913. Paris, le 23 septembre 1911. Victor
AUGAGNEUR.
Fait à Rambouillet, le 22 septembre 1911. A. FALLIKRES.
Par le Président de la République :
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES.
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Victor
AUGÀGNEÛR.
Décision du 27 septembre 1911. — Est acceptée la démission de re
M. Belot, élève des cours spéciaux (l supérieure des mines.
année) à l'École nationale