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DES
MATIÈRES.
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1" mars 1901. — Modification de l'ordonnance du 15 novembre 1846, sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer(*) 85 et 5 mars. — Concession des mines de zinc, plomb et métaux connexes de D,IEBEL-SOURELLA (Algérie) 18 mars. — Rejet d'une demande en concession de mines de blende, plomb, argent et métaux connexes dans la commune de RIVERENERT (Ariège) 3 avril. — Autorisation de recherches de mines As plomb argentifère et métaux connexes à MOSISTROL-SUR-LOIRE (Haute-Loire).. 18 avril. —Rejet d'une demande en concession de mines de sel gemme et sources salées dans les communes de BUISSONCOUBT et autres (Meurthe-et-Moselle) 18 avril. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à MONTREDONLABESSONNIÈRE (Tarn) 23 avril. — Concession des mines de /touille du MONTET (Allier).. 29 avril. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb argentifère et métaux connexes dans les communes d'ALJŒx et de NESCUS (Ariège) 29 avril. — Rejet de demandes en concession de minerais d'oc dans la commune de SAINTE-AXASTASIE (Gard) 3 mai. — Extension à de nouvelles substances (cuivre et argent) de la concession des mines d'antimoine, plomb, arsenic, fer el métaux connexes d'ALZBN (Ariège) 3 mai. — Rejet d'une demande en extension de la concession des mines de sel gemme et sources salées de SAINT-NICOLAS (Meurthe-et-Moselle) 4 mai. — Modification du décret du 1S août 1897, relatif à l'organisation des services des travaux publics en ALGÉRIE 20 mai. — Concession des mines de fer, cuivre et autres métaux connexes d'OuBNZA (Algérie) 20 mai. — Rejet d'une demande en concession de mines de houille dans les communes de LA TCRBIE et autres (Alpes30 10
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Maritimes) mai. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de JUVIGXY-SOUS-ANDAINE et autres (Orne). juin. — Rejet d'une demande en concession de mines de liouille dans les communes de LAVAUUIEU et autres (HauteLoire) juin. — Concession des mines d'antimoine sulfuré de MÉRINCIIAL (Creuse) juin. — Concession des mines de fer d'AïN-OuuRER (Algérie)..
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(*) Voir page 104 un extrait de l'ordonnance du 15 novembre 1846, comprenant les articles non abrogés.
15 juin 1901. — Rejet d'une demande en concession de mines de manganèse dans les communes (TANTRAS et autres (Ariège)... 29 juin. — Rejet d'une demande en concession de mines de houille et tous produits connexes dans les communes de PONTAUMUB et autres (Puy-de-Dôme). 29 juin. — Concession des mines d'anthracite de LA CHÊNAIE (Savoie) 29 juin. — Rejet d'une demande en concession de mines d'anthracite dans la commune de MONTAGNY (Savoie) 1er juillet. — Extension de la concession des mines de lignite d'EsTAVÀR (Pyrénées-Orientales) 5 juillet. — Rejet d'une demande en concession de mines de lignite dans les communes de POMMIERS et de SÀDÎT-JULIENDE-RATZ (Izère) 14 juillet. — Modification du décret du 10 mars 1894, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels 20 juillet. — Réglementation de la circulation, de la vente et de la sortie de l'or natif à la GUYANE FRANÇAISE 23 juillet. — Remplacement par un périmètre unique des périmètres de protection des sources minérales appartenant à l'Etat, dans les communes de VICHY, CUSSET et HAUTERIVE (Allier). 1 août. — Réglementation de la recherche et l'exploitation de l'or et des gemmes par dragage dans le lit des fleuves et rivières des colonies et pays de protectorat de 1'AFRIQUE CONTINENTALE, autres que I'ALGÉBIE et la TUNISIE 9 août. — Concession des mines de fer de PERRIÈRES (Calvados). 18 août. — Acceptation de la renonciation à la concession des mines de fer de LA VOILETRICHE (Meurthe-et-Moselle) 18 août. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer el de manganèse dans les communes de SAINT-ETIENNE-DEVALLONNEZ et autres (Lozère) 18 août. — Rejet d'une demande en extension de la concession des mines de houille de CRESPIN (Nord) 21 août. — Autorisation de recherches de mines de fer manganésifère et de plomb argentifère, dans la commune de LANUÉJOLS (Lozère)...... 21 août. — Concession des mines de houille de LUEH.MIE (Aveyron). 21 août. — Concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de I'OUASTA (Algérie) 21 août. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans la commune de BIRIATOU (Basses-Pyrénées) 21 août. — Rejet d'une demande en concession des sources salées de REBAÏA, commune de BERROUAGIUA (Algérie) 29 août. — Rejet d'une demande en concession de mines de soufre dans les communes de MANOSQUE et de VOLX (liasses-Alpes).
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