Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
438
PERSONNEL.
entrés les deux premiers à l'École nationale supérieure Mines.
des
TABLE DES MATIÈRES DU TOME X.
CHEMINS DE FER DE L'ÉTAT. Par décret en date du 30 décembre 1901, ont été renommés pour quatre ans, à partir du 1er janvier 1902, membres du conseil du réseau de l'État : M. Camille Lyon, conseiller d'Iitat. M. Wickersheimer, ingénieur en chef des mines. M. Tisserand, directeur honoraire au ministère de l'agriculture, membre du conseil supérieur de l'agriculture. M. d'Orbigny, président de la chambre de commerce de la Rochelle.
Lois. Pages. 25
25
février 1901. — Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901. — Extrait (article 58) relatif à l'organisation de l'école nationale supérieure des mines mars. — Modification de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs...
M. Crouan, vice-président honoraire de la chambre de commerce de Nantes, membre du conseil supérieur du commerce.
64
HO
Décrets du Président de la République.
août 1900. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à AURAS (Hautes-Pyrénées) 2 janvier 1901. — Modification du décret du 17 septembre 1900, relatif si la création des conseils du travail 4 janvier. — Etablissement d'un dépôt de dynamite dans la commune de CHÀMBON-FEUGEROLLÉS (Loire) 11 janvier. — Réunion des concessions de niines de manyanèse de MORTELS et de BRACHY (Ariège).19 janvier. — Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 10 juillet 1899, accordant des encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de schiste 2 février. — Déclaration d'utilité publique du chemin de 1er minier destiné à relier la fosse n° 8 des mines de VICOIGNE et de NOEUX à la fosse n° 1 et à la ligne du rivage de Beuvry (Pas-de-Calais) 8 février. — Concessions des mines d'antimoine de LA CHASSAGNE (Haute-Loire) 8 février. — Concession des mines d'antimoine de CISTBIÈBES (Haute-Loire) 11 février. — Concession des mines d'antimoine d'AoLiAC (Cantal). 21 février. — Concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de BRETTE (Drôme) 21 février. — Concession des mines de fer de LA FERIUÈRE-AUX11
ETANGS
(Orne)
109
5
8
12
13
37
43
50 53
57
60