Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
652
PERSONNEL.
MM.
MM.
MM.
Mougenot,
Récamier,
Burguet,
Lugoy,
Benonvilliers, Coutin,
Riban,
Fagniez,
Rabjeau,
Hervouet,
Catrice,
Raoux,
de Blanquet de Rou-
Fouquet,
Normand,
Pellissier,
Granger.
ville, Lequin,
LOIS, DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Viteau,
Par décision du 16 octobre 1899, ont été nommés Élèves des même École, pour l'année scolaire
cours préparatoires à la 1899-1900 :
Décret du Président de la République, du 14 décembre 1899, accordant MM.
MM.
MM.
la franchise postale pour la correspondance de service entre les
Boyer,
Magniez,
Aguillon,
ingénieurs des mines et les inspecteurs spéciaux des automobiles.
Lestelle, Sylvany,
Michon du (Alb.),
Marais
Gaudibert, Laligant,
Gillet de Chalonge,
Marais
Fournel,
de Rothschild,
Roiron,
Michon du (Gabriel),
Bernard,
Massing,
Cahen,
Darnault,
Parmentier,
Feuchère,
Bupont,
Quilliard,
Pieyre de Mandiar-
Chambaret,
Pocquet nière,
gues, Manent,
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, de
Baussy,
Solacroup,
Buterne,
de Wendel.
Livon-
Par décision du 3 novembre 1899, les Étrangers dont les noms suivent ont été autorisés, après avoir subi un examen de capacité, à suivre comme Élèves étrangers, pendant l'année scolaire 1899-1900 : 1° Les Cours spéciaux de lre année : MM.
Zerolo,
Richner,
de Païva Moraô,
Wahby,
Sepheriades, Katz,
Spatharos,
Vu les articles 1 et 2 de l'ordonnance du 17 novembre 1844, sur les franchises postales,
Zobel de Ayala;
Décrète : Art. 1er. — Est admise à circuler en franchise, par la 'poste, sous bande, dans l'étendue de l'arrondissement d'ingénieur en chef des mines, la correspondance de service échangée entre les ingénieurs en chef et ordinaires des mines, d'une part, et les inspecteurs spéciaux des automobiles, d'autre part. Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 14 décembre 1899. É.MILE LOUBET.
Par le Président de la République : Le Ministre du commerce, de l'industrie,
2° Les Cours préparatoires :
des postes et des télégraphes, MM. de Gunsbourg,
Green,
Weinfeld,
Montes de Oca,
Kusnich,
Vincent,
Carantino,
Jean-Pierre (Adeca).
A.
MILLERAND.