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CIRCULAIRES.
339
CIRCULAIRES. 1ERE
NUMÉROS X'ORDRE
par exploitation
DÉSIGNATION DÉSIGNATION I)E L'EXPLOITANT
COMMUNE
DE LA CONCESSION
on de l'eiploitation
DE LA CONCESSIOH
MODÈLE N° 2
(Annexé à la circulaire ministérielle du 9 juillet 1890.)
S
PUBLICS
OU exploitation
noN UTES, IGATION MINES
APPLICATION DE LA LOI DO 8 JUILLET 1890 RELATIVE
AUX DÉLÉGUÉS A LA SÉCURITÉ DES OUVRIERS MINEURS
ETAT 1 EXPLOITATIONS A
A
CIEL
OUVERT
ASSIMILER
A DES EXPLOITATIONS SOUTERRAINES
ONMSSEMEOT MINÉRALOGIQUE D
S-ARRONDISSE)IENT MINÉRALOGIQUE D
ARTEMENT D
ART.
2.
Le maire de chacune des communes énumérées ci-dessus est chargé DRESSÉ
notifier a chacun des exploitants de sa commune l'extrait du présent arrêté i le concerne. ART.
et
PROPOSÉ
par l'Ingénieur des mines, soussigné. , le
189
3.
Amplialion du présent arrêté sera adressée à M. l'Ingénieur en ckl i mines.
nésEXTÉ
par l'Ingénieur en chef des mines, soussigné. , le
Fait à
189
.
Le Préfet, e
Voir les observations de la 4 page pour la rédaction de l'état.
.