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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
MODÈLE N* 1
Us
OBSERVATIONS POUR LA RÉDACTION DE L'ÉTAT
DÉLÉGUÉS A LA SÉCURITÉ DES OUVRIERS MINEURS
Les exploitations seront inscrites dans le présent état en se conformant m indications suivantes : On portera successivement les mines de combustibles, celles de fer, de K| gemme, les mines métalliques, et enfin les mines diverses, en niellant un titre dans le corps de l'état au début de chacun des groupes précités ; dans chaqae groupe, on devra rapprocher les unes des autres les exploitations d'un mime concessionnaire.
DÉPARTEMENT d
IviGATiON I MINES J «ES MINES
ARRÊTÉ DU PREFET f Bl ItKAL LE PRÉFET,
Vu les propositions des ingénieurs des mines, en date du
A la suite des mines, on inscrira les minières, puis les carrières; les carrières seront groupées par nature de substance, en rapprochant respectivement, pour les minières ainsi que pour les carrières de même nature, celles appartenant à un même exploitant.
Vu l'article 1", dernier paragraphe, de la loi du 8 juillet 1890, ARRÊTE : ARTICLE PREMIER.
Sont dispensées de délégués a la sécurité des ouvriers mineurs, usqu'U ce qu'il en soit autrement ordonné, les exploitations comprises au tableau ciaprès :
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DÉSIGNATION
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1\V T*T7YDIAlTàNT IIC L <ArLl'U Ali 1
DÉSIGNATION
COMMUNE
DE LA CONCESSION
DE LA CONCESSION
ou de l'eiploitation
OU
exploitation
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NOMBRE D'OUVRIERS