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PERSONNEL DES MINES.
Noms des Gardes-Mines.
Classes.
Résidences.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
Services.
CONCERNANT
V Vaillant.. . Vaillot. . .
3M886.
Vallet. . .
3M885.
Varin. . . .
2M886.
Villet. . . .
2M885.
Vion . . . . Vivien.. . .
pAL-18S2.
Vollot.. . .
2M882.
2E-1885.
3«-1885.
Paris. . Valence
Chemin de fer du Mie. Drôrae, serv. ord. de P.-L.-M. Paris Carrières de Paris et du ment de la Seine. Guéret. . . . Creuse, serv. ordinaire.de fer d'Orléans. St-Jean-deMaurienne. Savoie, serv. ord. Constantine.. Algérie. Nantes. . . . Loire-Inférieure, serv. ord, de fer de l'Etat; - d'Or Angouleme. . Charente, serv. ord. — Cl, de l'Etat; — d'Orléans,
eu if
W Watrin. . .
2--1882.
Mézières. .
1"-1879.
Fiers.
CARRIÈRES,
SOURCES
D'EAUX
MINÉRALES,
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
crel du Président de la République , du 12 mars 1888 , autoriant la COMPAGNIE DES MINES DE BÉTHUNE à établir un dépôt e dynamite de 1™ catégorie sur le territoire de la commune de GRENAY (Pas-de-Calais).
Ardennes, serv. ord. - Ch. de l'Est.
Y Yvart. . .
S MINES,
Orne, service ordinaire.
'cret du Président de la République, du 7 avril 1888, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier la fosse n° 7 de la concession houillère de Nœux (Pas-deCalais) à la voie ferrée desdites mines de Nœux, près de la fosse n° 5. (EXTRAIT.)
er
L'Edit.-Gérant:
.— PARIS.
DUNOD
—
IMP.
C.
HARPON
ET E.
FLAMMARION,
RDE BACB
rt. 1 . — Est déclaré d'utilité publique l'établissement d'un emin de fer destiné à relier la fosse n° 7 de la concession uillère de Nœux, sur le territoire de la commune de Barlin, à voie ferrée des mines de Nœux, non loin de la fosse n° 5. La présente déclaration d'utilité publique sera considérée Bmme non avenue, si les expropriations nécessaires pour l'exéBtion dudit chemin de fer ne sont pas accomplies dans le délai de dix-huit mois, à partir de la date du présent décret. mArt. 2. — La compagnie de Vicoigne, concessionnaire des Bines de Nœux, est autorisée à construire ce chemin de fer, à Hs risques et périls, suivant le tracé indiqué au plan ci-dessus Hsé et conformément aux clauses et conditions du cahier des charges également ci-dessus visé. ■Les susdits plan et cahier des charges resteront annexés au Béeent décret. DÉCHETS, 1887. 2*
lwaison.
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